Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D01-Désignation des représentants de la ville auprès de la Commission de Suivi des sites de VAL’ERGIE et ONYX EST	27-06-2022
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 6 décembre 2021	06-12-2021
D18-Conseil Municipal des Enfants - Renouvellement et modifications	06-12-2021
D29-Motion relative à l’entreprise ALSA de Ludres	06-12-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2021	20-09-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 12 juillet 2021	12-07-2021
D04-Adhésion au dispositif Pass Culture	12-07-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 7 juin 2021	07-06-2021
D03-Convention générale d'utilisation des missions facultatives ponctuelles du Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle	07-06-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 12 avril 2021	12-04-2021
D09-Charte d’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Nancy Grands Territoires pour la période 2021-2023	12-04-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 15 mars 2021	15-03-2021
D07-Adhésion à l'Association FLORE 54	15-03-2021
D01-Tenue de la séance du Conseil Municipal du 8 février 2021 à huis clos	08-02-2021
D01-Tenue de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2020 à huis clos	14-12-2020
D03-Commission de Concession et Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Dépôt des listes en vue de la dé	14-12-2020
D04-Commission de Concession et Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Désignation des membres	14-12-2020
D01-Tenue de la séance du Conseil Municipal du 9 novembre 2020 à huis clos	09-11-2020
D02-Installation d’un nouveau conseiller municipal	09-11-2020
D09-Carte jeune de Ludres	28-09-2020
D01-Règlement intérieur du conseil municipal	06-07-2020
D02-Création des commissions municipales et désignation de leurs membres	06-07-2020
D03-Commission Communale des Impôts Directs	06-07-2020
D04-Désignation de représentants de la ville de Ludres auprès de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (A.L.E.C.)	06-07-2020
D05-Droit à la formation des élus locaux	06-07-2020
D06-Désignation du représentant de la ville de Ludres à l'Assemblée Générale des actionnaires de la Société Publique (SPL) Gesti	06-07-2020
D09-Adhésion au dispositif chèque énergie	06-07-2020
D11-Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres - Désignation de ses membres	06-07-2020
D12-Constitution d'une Commission de Concession et d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Dépôt d	06-07-2020
D01-Tenue de la séance du conseil municipal du 15 juin 2020 à huis clos	15-06-2020
D04-Désignation des délégués du conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)	15-06-2020
D05-Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'Ecole Municipale de Musique	15-06-2020
D06-Désignation du représentant de la ville au conseil d'administration du collège Jacques Monod	15-06-2020
D07-Désignation du représentant de la ville à la prévention routière	15-06-2020
D08-Désignation de l'élu(e) en charge des questions de défense	15-06-2020
D09-Désignation des représentants de la ville auprès de la commission de suivi de site de l'entreprise SEVEAL	15-06-2020
D10-Désignation d'un(e) représentant(e) de la ville auprès de la S.P.L. Grand Nancy Habitat	15-06-2020
D11-Désignation du représentant de la ville à la Mission Locale pour l'emploi	15-06-2020
D12-Désignation du représentant de la ville à la Maison de l'Emploi	15-06-2020
D13-Désignation des représentants de la ville au Comité des Fêtes de Ludres	15-06-2020
D14-Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage de Ludres	15-06-2020
D15-Désignation du représentant de la ville au Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite Sainte Thérèse	15-06-2020
D16-Désignation des représentants de la ville au sein de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées	15-06-2020
D20-Remboursement de frais aux élus	15-06-2020
D21-Indemnités de fonction des élus	15-06-2020
D00-Installation du Conseil Municipal	25-05-2020
D01-Election du Maire	25-05-2020
D02-Détermination du nombre d'Adjoints eu Maire	25-05-2020
D03-Election des Adjoints au Maire	25-05-2020
D04-Charte de l'élu local	25-05-2020

Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Conseil Municipal" au cours des dix dernières années