Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D13-Convention de mutualisation des systèmes d’informations avec la Métropole du Grand Nancy - Avenant n°1	12-12-2022
D01-Rapport d’activité et rapport de développement durable 2021 de la Métropole du Grand Nancy	14-11-2022
D02-Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	14-11-2022
D03-Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement	14-11-2022
D05-Programme Métropolitain de l’Habitat (PMH) – Avis sur le projet arrêté en Conseil Métropolitain le 16 décembre 2021	07-03-2022
D02-Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) D-Demat	31-01-2022
D02-Métropole du Grand Nancy - Pacte de gouvernance	06-12-2021
D04-Rapport d'activité et rapport de développement durable 2020 de la Métropole du Grand Nancy	06-12-2021
D05-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	06-12-2021
D06-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement	06-12-2021
D16-Adhésion au Centre de Supervision Urbain (CSU) du Grand Nancy - Convention de rattachement au CSU Métropolitain	06-12-2021
D22-Avenant n°2 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux	06-12-2021
D03-Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme - Renouvellement des conventions entre la Métropole du Grand Na	20-09-2021
D13* Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour l	20-09-2021
D14-Groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport - Attribution	20-09-2021
D05-Constitution d'un groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sports et lancement de la consultation	12-04-2021
D08-Avenant n°1 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux	15-03-2021
D02-Communication - Métropole - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes	08-02-2021
D06-Métropole - Avenant n°2 au Contrat Local de Sécurité du Grand Nancy	08-02-2021
D15-Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux - Attribution	14-12-2020
D04-Communication du rapport annuel 2019 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’ass	09-11-2020
D05-Communication du rapport annuel 2019 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion	09-11-2020
D01-Rapport d'activité et de développement durable 2019 de la Métropole du Grand Nancy	28-09-2020
D02-Désignation des membres des commissions spécialisées de la Métropole du Grand Nancy	28-09-2020
D03-Désignation d'un(e) représentant(e) de la ville auprès de l'agence SCALEN	28-09-2020
D04-Désignation de deux représentant(e)s auprès de la Commission Intercommunale des Impôts Directs	28-09-2020
D10-Constitution d'un groupement de commandes - Marché d'exploitation, suivi et maintenance des installations de génie climatiqu	28-09-2020
D13-Constitution d'une Commission de Concession et d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Désigna	06-07-2020
D01-Rapport d'activité et de développement durable 2018 du Grand Nancy	02-12-2019
D05-Restauration collective - Constitution d'un groupement de commandes	02-12-2019
D01-Communication du rapport annuel 2018 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’ass	23-09-2019
D02-Communication du rapport annuel 2018 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion	23-09-2019
D01-Contrat Local de Santé 2019-2023 de la Métropole du Grand Nancy	01-07-2019
D03-Convention de mutualisation des systemes d'information avec la Métropole du Grand Nancy	01-07-2019
D04-Adhésion au groupement de commandes relatif à l'achat d'énergie 2020-2021	01-07-2019
D05-Adhésion au groupement de commandes d'achat de caméras	01-07-2019
D04-Métropole du Grand Nancy - Recrutement d'un chargé d'exploitation pour la fourrière automobile intercommunale	04-02-2019
D01-Communication du rapport d’activité et de développement durable 2017 du Grand Nancy	12-11-2018
D03-Marchés Publics - Adhésion au contrat de groupe pour les assurances risques statutaires	12-11-2018
D02-Communication du rapport annuel 2017 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion	24-09-2018
D03-Communication du rapport annuel 2017 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’ass	24-09-2018
D12-Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour la	24-09-2018
D01-Bilan de proximité 2017 de la métropole du Grand Nancy à Ludres	25-06-2018
D15-Acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficaci	25-06-2018
D02-Avenant à la convention de groupement de commandes pour l'achat de fournitures d'articles de ménage	12-03-2018
D05-Valorisation des certificats d'Economie d'Energie	11-12-2017
D01-Communication du rapport annuel 2016 du Grand Nancy - Gestion des déchets	13-11-2017
D02-Communication du rapport annuel 2016 du Grand Nancy - Gestion de l'eau	13-11-2017
D01-Communication du rapport d'activité 2016 du Grand Nancy	25-09-2017
D05-Adhésion au groupement de commandes coordonné par le Grand Nancy pour l'achat d'électricité 2018/2019	25-09-2017

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Métropole GN / CUGN / District" au cours des dix dernières années