Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D01 - Rapport d'activité et rapport de développement durable 2021 de la Métropole du Grand Nancy	14-11-2022
D10 - Budget - Référentiel comptable M57 - Dérogation au principe du prorata-temporis pour l'amortissement des biens de l'actif	14-11-2022
D11 - Amortissements - Modification des durées au 1er janvier 2023	14-11-2022
D12 - Budget Ecole de Musique - Décision Modificative n°1	14-11-2022
D13 - Groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport - Avenant n°1	14-11-2022
D02 - Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	14-11-2022
D03 - Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement	14-11-2022
D04 - Adhésion au contrat d'assurance risques statutaires	14-11-2022
D05 - Domaine public - Modification des redevances d'occupation	14-11-2022
D06 - Marchés publics - Accord cadre relatif aux prestations de transports scolaires - Avenant n°1	14-11-2022
D07 - Ecole de Musique - Modification du tableau des emplois	14-11-2022
D08 - Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées pour l'année 2023	14-11-2022
D09 - Modification des tarifs des salles municipales	14-11-2022
D01-Modification du tableau des emplois	26-09-2022
D02-Valorisation et préservation des Coteaux - Acquisition de la parcelle A656	26-09-2022
D03-Cession des parcelles AB169 et AB171	26-09-2022
D04-Marches Publics - Mission d'aide à la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Lancement du marché et constitution d'un groupement de commandes	26-09-2022
D05-Marché Pulibcs - Renouvellement du parc de copieurs - Avenant à la convention de groupement de commandes et modification de la date de démarrage de l'accord-cadre	26-09-2022
D06-Projet de rénovation thermique de l'Aire de Jeux Couverte Marvingt - Mise à jour du plan de financement et demandes de subventions	26-09-2022
D07-Budget Principal - Budget supplémentaire 2022	26-09-2022
D08-Budget - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023	26-09-2022
D01-Convention de mutualisation des services de polices municipales de Ludres et Houdemont	11-07-2022
D01-Désignation des représentants de la ville auprès de la Commission de Suivi des sites de VAL’ERGIE et ONYX EST	27-06-2022
D02-Modification du tableau des emplois	27-06-2022
D03-Groupement de commandes pour l'achat de fournitures d'articles de ménage, de produits décapants détergents nettoyants, de produits d'entretien, de produits à usage unique, de consommables/distributeurs et sacs poubelles	27-06-2022
D04-Adhésion à Meurthe-et-Moselle Développement 54	27-06-2022
D05-Valorisation et préservation des Coteaux - Acquisition des parcelles A639, A640 et A64	27-06-2022
D06-Extension du cimetière - Acquisition de la parcelle A881	27-06-2022
D07-Avis sur le périmètre délimite des abords (PDA) - Monument historique - Camp d'Affrique	27-06-2022
D08-Ecole de musique - Annulation d'inscription	27-06-2022
D09-Rénovation du Monument aux Morts	27-06-2022
D10-Modification des tarifs en restauration scolaire et instauration du service d'aide aux devoirs / étude surveillée	27-06-2022
D11-Budget Principal - Compte de Gestion 2021	27-06-2022
D12-Budget Principal - Compte Administratif 2021	27-06-2022
D13-Budget Principal - Affectation des résultats 2021	27-06-2022
D14-Budget de l'Ecole de Musique - Compte de Gestion 2021	27-06-2022
D15-Budget de l'Ecole de Musique - Compte Administratif 2021	27-06-2022
D01-Création et composition du Comité Social Territorial Commun	30-05-2022
D02-Plan de formation du personnel 2022 - 2024	30-05-2022
D03-Groupement de commandes et lancement du marché relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant	30-05-2022
D04-Détermination des ratios d'avancements de grade pour l'année 2022	30-05-2022
D05-Régime indemnitaire - Modification des modalités des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)	30-05-2022
D06-Modification du tableau des emplois	30-05-2022
D07-Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle concernant "l'ALSH périscolaire mairie Ludres	30-05-2022
D08-Tarif pour occupation du domaine public Place Ferri de Ludre (n°193)	30-05-2022
D09-Rapport d'activité 2021 de la médiathèque	30-05-2022
D10-Ecole de musique - Tarifs de l'année scolaire 2022-2023	30-05-2022
D11-Tarifs des insertions publicitaires pour un guide sur la sécurité et le bien vivre ensemble	30-05-2022
D12-Modification du règlement de l'ALSH / Mercredis récréatifs	30-05-2022
D13-Rapport d'activité 2021 du conseiller numérique	30-05-2022

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