Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 9 février 2026 - Budget général - Budget Primitif 2026	09-02-2026
Délibération 2 du 9 février 2026 - Vote des taux d'imposition 2026	09-02-2026
Délibération 3 du 9 février 2026 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2025	09-02-2026
Délibération 4 du 9 février 2026 - Ecole de musique - Budget Primitif 2026	09-02-2026
Délibération 5 du 9 février 2026 - Modification des statuts de la Métropole du Grand Nancy	09-02-2026
Délibération 6 du 9 février 2026 - Plan Intercommunal de Sauvegarde	09-02-2026
Délibération 7 du 9 février 2026 - Convention de partenariat avec la Mission Locale du Grand Nancy	09-02-2026
Délibération 8 du 9 février 2026 - Ratios d'avance de grade pour l'année 2026	09-02-2026
Délibération 9 du 9 février 2026 - Modification du tableau des emplois	09-02-2026
Délibération 10 du 9 février 2026 - Mandat au CDG 54 pour la procédure de mise en concurrence pour le marché d'assurance lié aux risques statutaires	09-02-2026
Délibération 11 du 9 février 2026 - Constitution d'un groupement de commandes et lancement du marché concernant la livraison et la fourniture des titres restaurant	09-02-2026
Délibération 12 du 9 février 2026 - Cession d'une emprise du domaine public - impasse Henri de Monfreid	09-02-2026
Délibération 13 du 9 février 2026 - Cession d'emprises de parcelles aux riverains - rue Jacques Anquetil	09-02-2026
Délibération 14 du 9 février 2026 - Cession d'un immeuble 147 rue de Secours à la Fondation Saint Charles - SOLILA	09-02-2026
Délibération 15 du 9 février 2026 - Ecole de musique - Annulation d'inscriptions	09-02-2026
Délibération 16 du 9 février 2026 - Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement CAF pour l'ALSH périscolaire et extrascolaire	09-02-2026
Délibération 17 du 9 février 2026 - Convention locale de partenariat pour la lutte contre le frelon asiatique avec la société STOP GUEPES 3D	09-02-2026
Délibération 1 du 15 décembre 2025 - Rapport activité 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 2 du 15 décembre 2025 - Rapport de développement durable 2024 de la Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 3 du 15 décembre 2025 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 4 du 15 décembre 2025 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de la prévention et de la gestion des déchets 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 5 du 15 décembre 2025 - Convention Intercommunale d'Attribution 2026-2031	15-12-2025
Délibération 6 du 15 décembre 2025 - Rapport Social Unique 2024	15-12-2025
Délibération 7 du 15 décembre 2025 - Modification du tableau des emplois	15-12-2025
Délibération 8 du 15 décembre 2025 - Modification du régime indemnitaire des agents	15-12-2025
Délibération 9 du 15 décembre 2025 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF 54	15-12-2025
Délibération 10 du 15 décembre 2025 - Cession de la parcelle AB641 - rue de Secours	15-12-2025
Délibération 11 du 15 décembre 2025 - Avenant à la convention de groupement de commande du marché génie climatique et avenant n°6 de prolongation avec DALKIA	15-12-2025
Délibération 12 du 15 décembre 2025 - Constitution d'un groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport et lancement de la consultation	15-12-2025
Délibération 13 du 15 décembre 2025 - Rapport activité Ecole de musique 2024-2025	15-12-2025
Délibération 14 du 15 décembre 2025 - Modification des horaires d'ouverture de la médiathèque	15-12-2025
Délibération 15 du 15 décembre 2025 - Dérogation au repos dominical - Avis sur les dates proposées en 2026	15-12-2025
Délibération 16 du 15 décembre 2025 - Charte du bon usage des réseaux sociaux et politique de confidentialité	15-12-2025
Délibération 17 du 15 décembre 2025 - Convention de mise à disposition d'installations sportives avec le département pour le collège J. Monod	15-12-2025
Délibération 18 du 15 décembre 2025 - Conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition avec certaines associations sportives	15-12-2025
Délibération 19 du 15 décembre 2025 - Classe de neige 2026	15-12-2025
Délibération 20 du 15 décembre 2025 - Convention de coopération et de fonctionnement d'UEE à Loti avec l'Education nationale et le DIME de Flavigny-sur-Moselle	15-12-2025
Délibération 21 du 15 décembre 2025 - Débat d'orientation budgétaire 2026	15-12-2025
Délibération 22 du 15 décembre 2025 - Avance sur la subvention 2026 au CCAS	15-12-2025
Délibération 23 du 15 décembre 2025 - Régularisation d'écritures d'amortissement	15-12-2025
Délibération 24 du 15 décembre 2025 - Neutralisation des amortissements aux subventions versées pour 2026	15-12-2025
Délibération 25 du 15 décembre 2025 - Modification des tarifs de location des salles et de remplacement du matériel mis à disposition	15-12-2025
Délibération 1 du 29 septembre 2025 - SPL XDEMAT - Acceptation du rapport de gestion 2024	29-09-2025
Délibération 2 du 29 septembre 2025 - Modification du tableau des emplois	29-09-2025
Délibération 3 du 29 septembre 2025 - Participation employeur au risque prévoyance et adhésion à la convention de participation du CDG 54	29-09-2025
Délibération 4 du 29 septembre 2025 - Extension du cimetière - acquisition des parcelles A883, A892 et A893	29-09-2025
Délibération 5 du 29 septembre 2025 - Cession de la parcelle AM 1116 - rue Jacques Marquette	29-09-2025
Délibération 6 du 29 septembre 2025 - Cession de la parcelle AN2164 - Rue de Fontenelle	29-09-2025
Délibération 7 du 29 septembre 2025 - Echanges de terrains sans soulte avec la métropole du Grand Nancy - Déchetterie	29-09-2025
Délibération 8 du 29 septembre 2025 - Ecole de musique - modification du tableau des emplois	29-09-2025

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