Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 26 mai 2025 - SPL Xdemat - Nouvelle répartition du capital social	26-05-2025
Délibération 2 du 26 mai 2025 - Plan de formation du personnel 2025-2027	26-05-2025
Délibération 3 du 26 mai 2025 - Ratios d'avancement de grade 2025	26-05-2025
Délibération 4 du 26 mai 2025 - Modification du tableau des emplois	26-05-2025
Délibération 5 du 26 mai 2025 - Tarifs 2025-2026 de l'Ecole de Musique	26-05-2025
Délibération 6 du 26 mai 2025 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Centre Brassens	26-05-2025
Délibération 7 du 26 mai 2025 - Modification des tarifs des services périscolaires et de l'ALSH	26-05-2025
Délibération 8 du 26 mai 2025 - Modification des règlements intérieurs des services périscolaires, de la restauration scolaire et de l'ALSH	26-05-2025
Délibération 9 du 26 mai 2025 - Convention relative aux AESH sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré	26-05-2025
Délibération 10 du 26 mai 2025 - Avenant n°2 relatif au lot 2 du MAPA042024 ST (Marvingt) avec Harquin SAS	26-05-2025
Délibération 11 du 26 mai 2025 - Bail portant mise à disposition d'un terrain avec TOTEM FRANCE	26-05-2025
Délibération 12 du 26 mai 2025 - Annulation de créances relatives à la restauration scolaire	26-05-2025
Délibération 13 du 26 mai 2025 - Rapport d'activité 2024 du Conseiller numérique	26-05-2025
Délibération 1 du 7 avril 2025 - Avis sur l'avant projet RLPi	07-04-2025
Délibération 2 du 7 avril 2025 - Régime de déclaration préalable édification de clôture et ravalement de façade	07-04-2025
Délibération 3 du 7 avril 2025 - Budget primitif 2025	07-04-2025
Délibération 4 du 7 avril 2025 - Budget principal - Vote des taux d'imposition 2025	07-04-2025
Délibération 5 du 7 avril 2025 - Budget école de musique - Reprise anticipée des résultats 2024	07-04-2025
Délibération 6 du 7 avril 2025- Budget Ecole de Musique - Budget primitif 2025	07-04-2025
Délibération 7 du 7 avril 2025 - Partenariat avec Ammaréal	07-04-2025
Délibération 8 du 7 avril 2025 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition Dynapôle entreprises	07-04-2025
Délibération 9 du 7 avril 2025 - Voisins solidaires et attentifs - création règlement intérieur	07-04-2025
Délibération 1 du 3 mars 2025 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025	03-03-2025
Délibération 2 du 3 mars 2025 - Demande de diagnostic d'archéologie préventive	03-03-2025
Délibération 3 du 3 mars 2025 - Modification du règlement intérieur de la médiathèque	03-03-2025
Délibération 4 du 3 mars 2025 - Convention CAF aides aux temps libres	03-03-2025
Délibération 1 du 3 février 2025 - Modification de l'adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 54	03-02-2025
Délibération 2 du 3 février 2025 - Mandat au CDG 54 pour mise en concurrence concernant la protection sociale complémentaire - risque prévoyance	03-02-2025
Délibération 3 du 3 février 2025 - Rapport d'activité Ecole de musique 2023-2024	03-02-2025
Délibération 4 du 3 février 2025 - Modification des conditions et de la charte du Conseil Municipal des Enfants	03-02-2025
Délibération 5 du 3 février 2025 - Prolongation des avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF 54 ALSH péri et extrascolaire	03-02-2025
Délibération 1 du 09 décembre 2024 - Avis PLUi HD du Grand Nancy	09-12-2024
Délibération 2 du 9 décembre 2024 - Rapport développement durable 2023 de la Métropole du Grand nancy	09-12-2024
Délibération 3 du 9 décembre 2024 - Rapport sur la qualité et le prix du service public de l'eau et de l'assainissement 2023 de la Métropole du Grand Nancy	09-12-2024
Délibération 4 du 9 décembre 2024 - Rapport sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets	09-12-2024
Délibération 5 du 9 décembre 2024 - Rapport social unique 2023	09-12-2024
Délibération 6 du 9 décembre 2024 - Modification du tableau des emplois	09-12-2024
Délibération 8 du 9 décembre 2024 - Adhésion à la convention de participation "Prévoyance"avec le CDG 54 pour	09-12-2024
Délibération 9 du 9 décembre 2024 - Renouvellement de la convention de mutualisation avec la Métropole du Grand Nancy pour le délégué à la protection des données	09-12-2024
Délibération 10 du 9 décembre 2024 - Référente déontologue des élus - modification prise en charge des frais	09-12-2024
Délibération 11 du 9 décembre 2024 - Avis dates ouvertures dominicales 2025	09-12-2024
Délibération 12 du 9 décembre 2024 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Fêtes	09-12-2024
Délibération 13 du 9 décembre 2024 - Cession d'une emprise foncière - 444 rue de Secours - Ancien site Brassens	09-12-2024
Délibération 14 du 9 décembre 2024 - Acquisition de 97 places de Stationnement - avenue Charles Choné	09-12-2024
Délibération 15 du 9 décembre 2024 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour raccordement du CHRU Brabois	09-12-2024
Délibération 16 du 9 décembre 2024 - Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire - restauration scolaire	09-12-2024
Délibération 17 du 9 décembre 2024 - Classe de neige 2025	09-12-2024
Délibération 18 du 9 décembre 2024 - Avance subvention CCAS 2025	09-12-2024
Délibération 19 du 9 décembre 2024 - Neutralisation des amortissements pour les subventions d'équipements versées	09-12-2024
Délibération 20 du 9 décembre 2024 - Opération comptable d'amortissement de subventions reçues pour le Monument aux morts	09-12-2024

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