Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 28 septembre 2026 - Approbation du rapport de gestion 2025 de la SPL XDemat	28-09-2026
Délibération 2 du 28 septembre 2026 - Rapport d'activité 2025 de la Métropole du Grand Nancy	28-09-2026
Délibération 3 du 28 septembre 2026 - Rapport annuel 2025 sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets	28-09-2026
Délibération 4 du 28 septembre 2026 - Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement	28-09-2026
Délibération 5 du 28 septembre 2026 - Compte-rendu CA et AG de la Mission Locale du Grand Nancy	28-09-2026
Délibération 6 du 28 septembre 2026 - Compte-rendu CA et AG Maison de l'emploi du Grand Nancy	28-09-2026
Délibération 7 du 28 septembre 2026 - Modification du tableau des emplois	28-09-2026
Délibération 8 du 28 septembre 2026 - Désaffectation et déclassement du domaine public des locaux communaux du 860 avenue du Bon Curé	28-09-2026
Délibération 9 du 28 septembre 2026 - Convention de mandat de facturation du bois avec l'ONF	28-09-2026
Délibération 10 du 28 septembre 2026 - Cession d'une emprise communale rue de Fontenelle	28-09-2026
Délibération 11 du 28 septembre 2026 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour l'installation de bornes IRVE parking Chaudeau	28-09-2026
Délibération 12 du 28 septembre 2026 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour la pose de bornes IRVE place Ferri	28-09-2026
Délibération 13 du 28 septembre 2026 - Avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Meurthe-et-Moselle 2026-2032	28-09-2026
Délibération 14 du 28 septembre 2026 - Renouvellement de la convention de mutualisation des polices municipales de Houdemont et Ludres	28-09-2026
Délibération 15 du 28 septembre 2026 - Désherbage des collections de la médiathèque	28-09-2026
Délibération 16 du 28 septembre 2026 - Subvention exceptionnelle - Fédération nationale de la protection civile	28-09-2026
Délibération 17 du 28 septembre 2026 - Subvention exceptionnelle - Association Symphonie	28-09-2026
Délibération 18 du 28 septembre 2026 - Subvention exceptionnelle - Centre Brassens	28-09-2026
Délibération 19 du 28 septembre 2026 - COSPCL	28-09-2026
Délibération 20 du 28 septembre 2026 - Subvention exceptionnelle - Amicale Ludres Boules	28-09-2026
Délibération 21 du 28 septembre 2026 - Budget Supplémentaire 2026	28-09-2026
Délibération 22 du 28 septembre 2026 - Instauration de la taxe local sur la vacance des locaux d'habitation	28-09-2026
Délibération 23 du 28 septembre 2026 - Assurances - Règlement d'un sinistre	28-09-2026
Délibération 24 du 28 septembre 2026 - Salles communales - Annulation d'une location	28-09-2026
Délibération 25 du 28 septembre 2026 - Intégration de biens dans l'inventaire communal	28-09-2026
Délibération 1 du 29 juin 2026 - Rapport de développement durable 2025 de la Métropole du Grand Nancy	29-06-2026
Délibération 2 du 29 juin 2026 - Projet de cuisine centrale métropolitaine - Adhésion au groupement de commandes pour la maîtrise d'oeuvre	29-06-2026
Délibération 3 du 29 juin 2026 - Modification du tableau des emplois	29-06-2026
Délibération 4 du 29 juin 2026 - Attribution du marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux - groupement de commandes avec le CCAS	29-06-2026
Délibération 5 du 29 juin 2026 - Cession d'une parcelle communale impasse Blériot	29-06-2026
Délibération 6 du 29 juin 2026 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour la pose de borne IRVE - parking Marvingt	29-06-2026
Délibération 7 du 29 juin 2026 - Modifications des règlements intérieurs des services périscolaires, restauration scolaire et accueil de loisirs sans hébergement	29-06-2026
Délibération 8 du 29 juin 2026 - Modification du tableau des emplois de l'école de musique	29-06-2026
Délibération 9 du 29 juin 2026 - Rapport d'activité 2025 de la Médiathèque	29-06-2026
Délibération 10 du 29 juin 2026 - Règlement budgétaire et financier	29-06-2026
Délibération 11 du 29 juin 2026 - Compte Financier Unique 2025 de la commune (budget principal)	29-06-2026
Délibération 12 du 29 juin 2026 - Compte Financier Unique 2025 de l'école de musique	29-06-2026
Délibération 13 du 29 juin 2026 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - actualisation des tarifs pour 2027	29-06-2026
Délibération 1 du 18 mai 2026 - Règlement intérieur du Conseil Municipal	18-05-2026
Délibération 2 du 18 mai 2026 - SPL XDEMAT - Approbation de la modification du capital social	18-05-2026
Délibération 3 du 18 mai 2026 - Commission Communale des Impôts Directs	18-05-2026
Délibération 4 du 18 mai 2026 - Commission Intercommunale des impôts directs - Désignation de 2 représentants	18-05-2026
Délibération 5 du 18 mai 2026 - Désignation des membres des commissions spécialisées de la Métropole du Grand Nancy	18-05-2026
Délibération 6 du 18 mai 2026 - Création et composition du comité social territorial commun	18-05-2026
Délibération 7 du 18 mai 2026 - Droit à la formation des élus locaux	18-05-2026
Délibération 8 du 18 mai 2026 - Remboursement des frais des élus locaux	18-05-2026
Délibération 9 du 18 mai 2026 - Rapport d'activité 2025 du Conseiller numérique	18-05-2026
Délibération 10 du 18 mai 2026 - Tarifs de l'école de musique pour l'année scolaire 2026-2027	18-05-2026
Délibération 1 du 27 avril 2026 - Représentants à l'Agence Local de l'Energie et du Climat	27-04-2026
Délibération 2 du 27 avril 2026 - Commission d'appel d'offres - Dépôt des listes	27-04-2026

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