Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 3 février 2025 - Modification de l'adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 54	03-02-2025
Délibération 2 du 3 février 2025 - Mandat au CDG 54 pour mise en concurrence concernant la protection sociale complémentaire - risque prévoyance	03-02-2025
Délibération 3 du 3 février 2025 - Rapport d'activité Ecole de musique 2023-2024	03-02-2025
Délibération 4 du 3 février 2025 - Modification des conditions et de la charte du Conseil Municipal des Enfants	03-02-2025
Délibération 5 du 3 février 2025 - Prolongation des avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF 54 ALSH péri et extrascolaire	03-02-2025
Délibération 1 du 09 décembre 2024 - Avis PLUi HD du Grand Nancy	09-12-2024
Délibération 2 du 9 décembre 2024 - Rapport développement durable 2023 de la Métropole du Grand nancy	09-12-2024
Délibération 3 du 9 décembre 2024 - Rapport sur la qualité et le prix du service public de l'eau et de l'assainissement 2023 de la Métropole du Grand Nancy	09-12-2024
Délibération 4 du 9 décembre 2024 - Rapport sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets	09-12-2024
Délibération 5 du 9 décembre 2024 - Rapport social unique 2023	09-12-2024
Délibération 6 du 9 décembre 2024 - Modification du tableau des emplois	09-12-2024
Délibération 8 du 9 décembre 2024 - Adhésion à la convention de participation "Prévoyance"avec le CDG 54 pour	09-12-2024
Délibération 9 du 9 décembre 2024 - Renouvellement de la convention de mutualisation avec la Métropole du Grand Nancy pour le délégué à la protection des données	09-12-2024
Délibération 10 du 9 décembre 2024 - Référente déontologue des élus - modification prise en charge des frais	09-12-2024
Délibération 11 du 9 décembre 2024 - Avis dates ouvertures dominicales 2025	09-12-2024
Délibération 12 du 9 décembre 2024 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Fêtes	09-12-2024
Délibération 13 du 9 décembre 2024 - Cession d'une emprise foncière - 444 rue de Secours - Ancien site Brassens	09-12-2024
Délibération 14 du 9 décembre 2024 - Acquisition de 97 places de Stationnement - avenue Charles Choné	09-12-2024
Délibération 15 du 9 décembre 2024 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour raccordement du CHRU Brabois	09-12-2024
Délibération 16 du 9 décembre 2024 - Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire - restauration scolaire	09-12-2024
Délibération 17 du 9 décembre 2024 - Classe de neige 2025	09-12-2024
Délibération 18 du 9 décembre 2024 - Avance subvention CCAS 2025	09-12-2024
Délibération 19 du 9 décembre 2024 - Neutralisation des amortissements pour les subventions d'équipements versées	09-12-2024
Délibération 20 du 9 décembre 2024 - Opération comptable d'amortissement de subventions reçues pour le Monument aux morts	09-12-2024
Délibération 22 du 9 décembre 2024 - Modification des redevances d'occupation du domaine public	09-12-2024
Délibération 23 du 9 décembre 2024 - Adhésion au groupement de commandes relatif aux fournitures administratives	09-12-2024
Délibération 24 du 9 décembre 2024 - Taxe Local sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2025	09-12-2024
Délibération 7 du 9 décembre 2024 - Nouveau régime indemnitaire des agents de la Police Municipale	09-12-2024
Délibération 21 du 9 décembre 2024 6- Modification des tarifs de location des salles municipales et du remplacement du matériel mis à disposition dans ces salles	09-12-2024
Délibération 1 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Budget Supplémentaire 2024	30-09-2024
Délibération 10 du 30 septembre 2024 - Marchés Publics - Adhésion au groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et de consommables d'hygiène et d'entretien	30-09-2024
Délibération 11 du 30 septembre 2024 - Avis sur le projet d'arrêté de la MGN sur la Zone à Faibles Emissions - mobilité (ZFE-m)	30-09-2024
Délibération 12 du 30 septembre 2024 - Acquisition à l'euro symbolique des parcelles AH526, AH567, AH568, AH 569 et AH570	30-09-2024
Délibération 13 du 30 septembre 2024 - Acquisition des parcelles A970 et A972 - Lieu-dit Saint Blaine	30-09-2024
Délibération 14 du 30 septembre 2024 - Cession d'une emprise communale - Rue de Saint Blaine	30-09-2024
Délibération 15 du 30 septembre 2024 - Cession d'une emprise de la parcelle communale AN241	30-09-2024
Délibération 16 du 30 septembre 2024 - Marque "Voisins solidaires et attentifs" - Convention de financement avec les communes partenaires pour son renouvellement	30-09-2024
Délibération 17 du 30 septembre 2024 - Projet d'armement de la Police Municipale	30-09-2024
Délibération 18 du 30 septembre 2024 - Modifications des conditions de la bourse à projets Jeunesse	30-09-2024
Délibération 19 du 30 septembre 2024 - Convention de partenariat avec le Souvenir Français relative au Kit CME	30-09-2024
Délibération 2 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Créances admises en non-valeur	30-09-2024
Délibération 20 du 30 septembre 2024 - Convention relative à la géolocalisation des morts pour la France au cimetière de Ludres	30-09-2024
Délibération 21 du 30 septembre 2024 - Adhésion à l'association Radio FAJET de Nancy	30-09-2024
Délibération 22 du 30 septembre 2024 - Avenant aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF de Meurthe-et-Moselle concernant l'ALSH périscolaire et l'ALSH extrascolaire	30-09-2024
Délibération 3 du 30 septembre 2024 - SPL XDemat - Acceptation du rapport de gestion 2023	30-09-2024
Délibération 4 du 30 septembre 2024 - Rapport d'activité du Grand Nancy	30-09-2024
Délibération 5 du 30 septembre 2024 - Rapport d'observations définitives de la CRC relatif à la MGN (cahier adaptation des villes au changement climatique)	30-09-2024
Délibération 6 du 30 septembre 2024 - Délégations de compétence du Conseil Municipal à M. le Maire - Ajoute de la compétence relative aux admissions en non-valeur	30-09-2024
Délibération 7 du 30 septembre 2024 - Modification du tableau des emplois et information relative à une mise à disposition	30-09-2024
Délibération 8 du 30 septembre 2024 - Protocole transactionnel	30-09-2024

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