Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 30 mars 2026 - Création des commissions municipales	30-03-2026
Délibération 10 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la vile à la Mission Locale du Grand Nancy	30-03-2026
Délibération 11 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants à la Maison de l'Emploi du Grand Nancy	30-03-2026
Délibération 12 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville auprès de l'ALOHE	30-03-2026
Délibération 13 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité des Fêtes de Ludres	30-03-2026
Délibération 14 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage de Ludres	30-03-2026
Délibération 15 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville au Conseil d'établissement de l'EHPAD Sainte-Thérèse	30-03-2026
Délibération 16 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la Ville auprès de la SPL X Demat	30-03-2026
Délibération 17 du 30 mars 2026 - Indemnités de fonction des élus	30-03-2026
Délibération 18 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission communale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap	30-03-2026
Délibération 19 du 30 mars 2026 - Désignation des membres du Conseil Municipal au Comité Social Territorial	30-03-2026
Délibération 2 du 30 mars 2026 - Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS	30-03-2026
Délibération 20 du 30 mars 2026 - Délégations de compétences du Conseil Municipal à Monsieur le Maire	30-03-2026
Délibération 21 du 30 mars 2026 - Groupement de commandes avec le CCAS pour la marché pour l'exploitation et la maintenance des installations communales de génie climatique - lancement de la consultation	30-03-2026
Délibération 22 du 30 mars 2026 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour l'amélioration du réseau électrique de haute tension	30-03-2026
Délibération 23 du 30 mars 2026 - Convention de servitudes avec GRDF pour l'amélioration de réseau public de gaz	30-03-2026
Délibération 3 du 30 mars 2026 - Désignation des membres du Conseil municipal au Conseil d'Exploitation de l'Ecole de musique	30-03-2026
Délibération 4 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant au Conseil d'Administration du Collège Jacques Monod	30-03-2026
Délibération 5 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville auprès de la Prévention Routière	30-03-2026
Délibération 6 du 30 mars 2026 - Désignation de l'élu en charge des questions de Défense	30-03-2026
Délibération 7 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants de la ville à la commission de suivi de site de l'entreprise SEVEAL	30-03-2026
Délibération 8 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants de la ville à la commission de suivi de site des entreprises ONYX EST VAL'ERGIE	30-03-2026
Délibération 9 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville auprès de la SCALEN	30-03-2026
Délibération 1 du 21 mars 2026 - Installation du Conseil municipal	21-03-2026
Délibération 2 du 21 mars 2026 - Election du maire	21-03-2026
Délibération 3 du 21 mars 2026 - Détermination du nombre d'adjoints au maire	21-03-2026
Délibération 4 du 21 mars 2026 - Election des adjoints au maire	21-03-2026
Délibération 5 du 21 mars 2026 - Charte de l'élu local	21-03-2026
Délibération 1 du 9 février 2026 - Budget général - Budget Primitif 2026	09-02-2026
Délibération 2 du 9 février 2026 - Vote des taux d'imposition 2026	09-02-2026
Délibération 3 du 9 février 2026 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2025	09-02-2026
Délibération 4 du 9 février 2026 - Ecole de musique - Budget Primitif 2026	09-02-2026
Délibération 5 du 9 février 2026 - Modification des statuts de la Métropole du Grand Nancy	09-02-2026
Délibération 6 du 9 février 2026 - Plan Intercommunal de Sauvegarde	09-02-2026
Délibération 7 du 9 février 2026 - Convention de partenariat avec la Mission Locale du Grand Nancy	09-02-2026
Délibération 8 du 9 février 2026 - Ratios d'avance de grade pour l'année 2026	09-02-2026
Délibération 9 du 9 février 2026 - Modification du tableau des emplois	09-02-2026
Délibération 10 du 9 février 2026 - Mandat au CDG 54 pour la procédure de mise en concurrence pour le marché d'assurance lié aux risques statutaires	09-02-2026
Délibération 11 du 9 février 2026 - Constitution d'un groupement de commandes et lancement du marché concernant la livraison et la fourniture des titres restaurant	09-02-2026
Délibération 12 du 9 février 2026 - Cession d'une emprise du domaine public - impasse Henri de Monfreid	09-02-2026
Délibération 13 du 9 février 2026 - Cession d'emprises de parcelles aux riverains - rue Jacques Anquetil	09-02-2026
Délibération 14 du 9 février 2026 - Cession d'un immeuble 147 rue de Secours à la Fondation Saint Charles - SOLILA	09-02-2026
Délibération 15 du 9 février 2026 - Ecole de musique - Annulation d'inscriptions	09-02-2026
Délibération 16 du 9 février 2026 - Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement CAF pour l'ALSH périscolaire et extrascolaire	09-02-2026
Délibération 17 du 9 février 2026 - Convention locale de partenariat pour la lutte contre le frelon asiatique avec la société STOP GUEPES 3D	09-02-2026
Délibération 1 du 15 décembre 2025 - Rapport activité 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 2 du 15 décembre 2025 - Rapport de développement durable 2024 de la Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 3 du 15 décembre 2025 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 4 du 15 décembre 2025 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de la prévention et de la gestion des déchets 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 5 du 15 décembre 2025 - Convention Intercommunale d'Attribution 2026-2031	15-12-2025

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