Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Budget Supplémentaire 2024	30-09-2024
Délibération 10 du 30 septembre 2024 - Marchés Publics - Adhésion au groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et de consommables d'hygiène et d'entretien	30-09-2024
Délibération 11 du 30 septembre 2024 - Avis sur le projet d'arrêté de la MGN sur la Zone à Faibles Emissions - mobilité (ZFE-m)	30-09-2024
Délibération 12 du 30 septembre 2024 - Acquisition à l'euro symbolique des parcelles AH526, AH567, AH568, AH 569 et AH570	30-09-2024
Délibération 13 du 30 septembre 2024 - Acquisition des parcelles A970 et A972 - Lieu-dit Saint Blaine	30-09-2024
Délibération 14 du 30 septembre 2024 - Cession d'une emprise communale - Rue de Saint Blaine	30-09-2024
Délibération 15 du 30 septembre 2024 - Cession d'une emprise de la parcelle communale AN241	30-09-2024
Délibération 16 du 30 septembre 2024 - Marque "Voisins solidaires et attentifs" - Convention de financement avec les communes partenaires pour son renouvellement	30-09-2024
Délibération 17 du 30 septembre 2024 - Projet d'armement de la Police Municipale	30-09-2024
Délibération 18 du 30 septembre 2024 - Modifications des conditions de la bourse à projets Jeunesse	30-09-2024
Délibération 19 du 30 septembre 2024 - Convention de partenariat avec le Souvenir Français relative au Kit CME	30-09-2024
Délibération 2 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Créances admises en non-valeur	30-09-2024
Délibération 20 du 30 septembre 2024 - Convention relative à la géolocalisation des morts pour la France au cimetière de Ludres	30-09-2024
Délibération 21 du 30 septembre 2024 - Adhésion à l'association Radio FAJET de Nancy	30-09-2024
Délibération 22 du 30 septembre 2024 - Avenant aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF de Meurthe-et-Moselle concernant l'ALSH périscolaire et l'ALSH extrascolaire	30-09-2024
Délibération 3 du 30 septembre 2024 - SPL XDemat - Acceptation du rapport de gestion 2023	30-09-2024
Délibération 4 du 30 septembre 2024 - Rapport d'activité du Grand Nancy	30-09-2024
Délibération 5 du 30 septembre 2024 - Rapport d'observations définitives de la CRC relatif à la MGN (cahier adaptation des villes au changement climatique)	30-09-2024
Délibération 6 du 30 septembre 2024 - Délégations de compétence du Conseil Municipal à M. le Maire - Ajoute de la compétence relative aux admissions en non-valeur	30-09-2024
Délibération 7 du 30 septembre 2024 - Modification du tableau des emplois et information relative à une mise à disposition	30-09-2024
Délibération 8 du 30 septembre 2024 - Protocole transactionnel	30-09-2024
Délibération 9 du 30 septembre 2024 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	30-09-2024
Délibération 1 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 10 du 24 juin 2024 - Renouvellement de la marque "Voisins solidaires et attentifs"	24-06-2024
Délibération 11 du 24 juin 2024 - Convention de partenariat avec le ministère des armées	24-06-2024
Délibération 12 du 24 juin 2024 - Redevance pour dépôts illégaux de déchets sur le territoire de la commune	24-06-2024
Délibération 13 du 24 juin 2024 - Modification des tarifs en restauration scolaire et instauration de l'étude surveillée	24-06-2024
Délibération 14 du 24 juin 2024 - Convention de soutien aux communes et groupements communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO	24-06-2024
Délibération 2 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte Administratif 2023	24-06-2024
Délibération 3 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Affectation des résultats 2023	24-06-2024
Délibération 4 du 24 juin 2024 - Budget de l'école de musique - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 5 du 24 juin 2024 - Budget école de musique - Compte administratif 2023	24-06-2024
Délibération 6 du 24 juin 2024 - Modification de la valeur des titres restaurant	24-06-2024
Délibération 7 du 24 juin 2024 - Modification du tableau des emplois	24-06-2024
Délibération 8 du 24 juin 2024 - Marchés publics - Prestations d'assurances - Avenant à la convention de groupement de commandes	24-06-2024
Délibération 9 du 24 juin 2024 - Marchés Publics - Marché assurance des dommages aux biens - Constitution d'un groupement de commandes et lancement du marché	24-06-2024
Délibération 1 du 27 mai 2024 - Convention relative au service d'information et d'accueil des demandeurs de logement locatif social	27-05-2024
Délibération 10 du 27 mai 2024 - Rapport d'activité 2023 du Conseiller Numérique	27-05-2024
Délibération 2 du 27 mai 2024 - Gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux	27-05-2024
Délibération 3 du 27 mai 2024 - Marchés Publics - Avenant à l'accord-cadre pour le renouvellement des parcs de copieurs	27-05-2024
Délibération 4 du 27 mai 2024 - SPL XDemat - Modification du capital social	27-05-2024
Délibération 5 du 27 mai 2024 - Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables (ENR) - Modification de la cartographie pour la filière photovoltaïque au sol	27-05-2024
Délibération 6 - Ecole de Musique - Tarifs de l'année scolaire 2024-2025	27-05-2024
Délibération 7 du 27 mai 2024 - Ecole de Musique - Annulation d'une inscription	27-05-2024
Délibération 8 du 27 mai 2024 - Adhésion à l'association "Les Amis de la Gendarmerie"	27-05-2024
Délibération 9 du 27 mai 2024 - Périscolaire - Adhésion au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU) en ligne	27-05-2024
Délibération 1 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 10 du 8 avril 2024 - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation thermique du gymnase Marie Marvingt (dit AJC : Aire de Jeux Couverte)	08-04-2024
Délibération 11 du 8 avril 2024 - Avis sur le plan d'action chauffage du bois domestique et l'arrêté associé proposé par le préfet de Meurthe-et-Moselle	08-04-2024
Délibération 12 du 8 avril 2024 - Avis sur le projet de révision du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Nancy-Essey	08-04-2024

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