Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 18 mai 2026 - Règlement intérieur du Conseil Municipal	18-05-2026
Délibération 2 du 18 mai 2026 - SPL XDEMAT - Approbation de la modification du capital social	18-05-2026
Délibération 3 du 18 mai 2026 - Commission Communale des Impôts Directs	18-05-2026
Délibération 4 du 18 mai 2026 - Commission Intercommunale des impôts directs - Désignation de 2 représentants	18-05-2026
Délibération 5 du 18 mai 2026 - Désignation des membres des commissions spécialisées de la Métropole du Grand Nancy	18-05-2026
Délibération 6 du 18 mai 2026 - Création et composition du comité social territorial commun	18-05-2026
Délibération 7 du 18 mai 2026 - Droit à la formation des élus locaux	18-05-2026
Délibération 8 du 18 mai 2026 - Remboursement des frais des élus locaux	18-05-2026
Délibération 9 du 18 mai 2026 - Rapport d'activité 2025 du Conseiller numérique	18-05-2026
Délibération 10 du 18 mai 2026 - Tarifs de l'école de musique pour l'année scolaire 2026-2027	18-05-2026
Délibération 1 du 27 avril 2026 - Représentants à l'Agence Local de l'Energie et du Climat	27-04-2026
Délibération 2 du 27 avril 2026 - Commission d'appel d'offres - Dépôt des listes	27-04-2026
Délibération 3 du 27 avril 2026 - Commission d'appel d'offres - Désignation des membres	27-04-2026
Délibération 4 du 27 avril 2026 - Commissions de concession et de délégation de service public permanentes - Dépôt des listes	27-04-2026
Délibération 5 du 27 avril 2026 - Commissions de concessions et de délégation de service public permanentes - Désignation des membres	27-04-2026
Délibération 6 du 27 avril 2026 - Convention de mutualisation du Conseiller numérique avec les villes de Fléville, Heillecourt et Houdemont	27-04-2026
Délibération 7 du 27 avril 2026 - Modification de la convention de groupement pour l'acquisition de matériels et consommables d'hygiène et d'entretien des locaux	27-04-2026
Délibération 8 du 27 avril 2026 - Cession d'une emprise de la parcelle AH6060 - Impasse Emile Zola	27-04-2026
Délibération 9 du 27 avril 2026 - Cession d'un véhicule communal	27-04-2026
Délibération 1 du 30 mars 2026 - Création des commissions municipales	30-03-2026
Délibération 10 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la vile à la Mission Locale du Grand Nancy	30-03-2026
Délibération 11 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants à la Maison de l'Emploi du Grand Nancy	30-03-2026
Délibération 12 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville auprès de l'ALOHE	30-03-2026
Délibération 13 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité des Fêtes de Ludres	30-03-2026
Délibération 14 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage de Ludres	30-03-2026
Délibération 15 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville au Conseil d'établissement de l'EHPAD Sainte-Thérèse	30-03-2026
Délibération 16 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la Ville auprès de la SPL X Demat	30-03-2026
Délibération 17 du 30 mars 2026 - Indemnités de fonction des élus	30-03-2026
Délibération 18 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission communale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap	30-03-2026
Délibération 19 du 30 mars 2026 - Désignation des membres du Conseil Municipal au Comité Social Territorial	30-03-2026
Délibération 2 du 30 mars 2026 - Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS	30-03-2026
Délibération 20 du 30 mars 2026 - Délégations de compétences du Conseil Municipal à Monsieur le Maire	30-03-2026
Délibération 21 du 30 mars 2026 - Groupement de commandes avec le CCAS pour la marché pour l'exploitation et la maintenance des installations communales de génie climatique - lancement de la consultation	30-03-2026
Délibération 22 du 30 mars 2026 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour l'amélioration du réseau électrique de haute tension	30-03-2026
Délibération 23 du 30 mars 2026 - Convention de servitudes avec GRDF pour l'amélioration de réseau public de gaz	30-03-2026
Délibération 3 du 30 mars 2026 - Désignation des membres du Conseil municipal au Conseil d'Exploitation de l'Ecole de musique	30-03-2026
Délibération 4 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant au Conseil d'Administration du Collège Jacques Monod	30-03-2026
Délibération 5 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville auprès de la Prévention Routière	30-03-2026
Délibération 6 du 30 mars 2026 - Désignation de l'élu en charge des questions de Défense	30-03-2026
Délibération 7 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants de la ville à la commission de suivi de site de l'entreprise SEVEAL	30-03-2026
Délibération 8 du 30 mars 2026 - Désignation des représentants de la ville à la commission de suivi de site des entreprises ONYX EST VAL'ERGIE	30-03-2026
Délibération 9 du 30 mars 2026 - Désignation du représentant de la ville auprès de la SCALEN	30-03-2026
Délibération 1 du 21 mars 2026 - Installation du Conseil municipal	21-03-2026
Délibération 2 du 21 mars 2026 - Election du maire	21-03-2026
Délibération 3 du 21 mars 2026 - Détermination du nombre d'adjoints au maire	21-03-2026
Délibération 4 du 21 mars 2026 - Election des adjoints au maire	21-03-2026
Délibération 5 du 21 mars 2026 - Charte de l'élu local	21-03-2026
Délibération 1 du 9 février 2026 - Budget général - Budget Primitif 2026	09-02-2026
Délibération 2 du 9 février 2026 - Vote des taux d'imposition 2026	09-02-2026
Délibération 3 du 9 février 2026 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2025	09-02-2026

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