Logo de la ville de Ludres

Délibérations de la ville de Ludres

Supprimer les filtres

Les délibérations publiées pour la catégorie "Bâtiments parcs et jardins" entre 1990 et 2000

Délibération Date de publication
D02-tarifs location salles 2000
29-11-1999
D05-Convention conservation périodiques
18-10-1999
D07-Bail
15-02-1999
D04-Actualisation des tarifs
14-12-1998
D12-Travaux réalisés Poste de Police
22-06-1998
D01-Construction-Ouverture de crédits
19-01-1998
D03-Adoption du règlement intérieur
24-11-1997
D05-Actualisation des tarifs de location des salles
24-11-1997
D06-Demande autorisation acquisition mobilier
24-11-1997
D12-Travaux
20-10-1997
D08-Actualisation des tarifs de location des salles
09-12-1996
D02-Installations sportives-demande subvention au syndicat intercommunal scolaire
23-09-1996
D06-Actualisation des tarifs de location des salles
18-12-1995
D07-Modification du règlement d'occupation de l'aire de jeux couverte
18-12-1995
D12-Indemnité de gardiennage de l'Eglise
22-05-1995
D02-Equipement équestre du Plateau-convention
28-03-1995
D03-Equipement équestre du Plateau-Bail
28-03-1995
D04-Equipement équestre du Plateau-convention assistance
28-03-1995
D02-Actualisation tarifs de location des salles
19-12-1994
D11-Actualisation des tarifs de location des salles
20-12-1993
D13-Mise à disposition logement de fonction
20-12-1993
D01-APS Bibliothèque
20-09-1993
D05-Renouvellement bail caserne de gendarmerie
28-06-1993
D09-Extension des effectifs de la Police Nationale
07-06-1993
D01-Concours d'architectes
19-04-1993
D02-Avenant n2 au bail de location de La Poste
19-04-1993
D07-Logements de fonction
31-03-1993
D11-Projet de construction Bibliothèque-concours architecture
22-02-1993
D08-Logement de fonction
26-01-1993
D01-Mise à disposition d'un logement de fonction
14-12-1992
D02-Projet de construction Biblothèque-Concours architecture
14-12-1992
D04-Actualisation des tarifs de location des salles
14-12-1992
D10-Projet de construction d'un bibliothèque
28-09-1992
D10-Mise à disposition d'un logement communal
16-12-1991
D08-Actualisation des tarifs de location des salles
25-11-1991
D05-Extension du bureau de Poste
28-01-1991
D10-Actualisation des tarifs de location des salles
26-11-1990
D15-Convention d'occupation tennis couverts LENGLEN
26-11-1990
D07-Construction de 2 courts de tennis couverts
22-10-1990
D08-Travaux supplémentaires halle des sports MJC
22-10-1990
D08-Convention signée avec Mle CLARENNE
17-09-1990
D10-Aménagement des vestiaires du Plateau
17-09-1990
D14-Planche à roulette-acquisition d'une rampe de compétition
17-09-1990
D15-Planche à roulette-acquisition d'une rampe junior
17-09-1990
D09-Réhabilitation du 26 grande rue
18-06-1990
D11-Bail de location du bureau de Poste
21-05-1990
D02-Maintien de la gare de Ludres
25-04-1990
D05-Création de 2 courts de tennis couverts
02-04-1990