Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Convention intercommunale d'attribution et charte partenariale de relogement	02-12-2019
D04-Protocole d'engagements respectifs et réciproques - Avenant au contrat de ville 2015/2020	02-12-2019
D09-Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées en 2020	02-12-2019
D12-Convention de Coopération entre l'Education Nationale de Meurthe-et-Moselle, l'IME de Flavigny et la mairie de Ludres	23-09-2019
D06-Salon intercommunale des Economies d'Energie 2019 - Convention	01-07-2019
D07-Conventions d'objectifs et de moyens avec certaines associations sportives	01-07-2019
D06-Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Dynapôle-Entreprises	27-05-2019
D08-Modification et création de tarifs du cimetière communal	12-11-2018
D11-Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées en 2019	12-11-2018
D12-Modification des droits de place de la fête foraine	12-11-2018
D13-Modification des droits de place du marché municipal	12-11-2018
D14-Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)	25-06-2018
D14-Conventions d'objectifs et de moyens avec certaines associations culturelles	09-04-2018
D18-Convention de partenariat avec la banque alimentaire	09-04-2018
D03-Convention d'objectifs et de moyens avec l'Amicale des Anciens Combattants, Mutilés et Victimes de Guerres	12-03-2018
D04-Conventions d'objectifs et de moyens avec certaines associations sportives	12-03-2018
D04-Convention de partenariat prévention et santé au travail avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle	12-02-2018
D05-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	12-02-2018
D09-Charte d’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Nancy Grands Territoires pour la période 2018-2020	12-02-2018
D10-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes de Ludres	12-02-2018
D11-Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Georges Brassens	12-02-2018
D12-Convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Familles Rurales	12-02-2018
D13-Conventions d'objectifs et de moyens avec certaines associations sportives	12-02-2018
D07-Dérogation au repos dominical des dimanches- Avis sur les dates proposées en 2018	13-11-2017
D14-Salon intercommunal des Economies d'Energie 2017-Convention	26-06-2017
D12-Convention d'objectis et de moyens avec l'association la Flèche d'Affrique Ludréenne	03-04-2017
D04-Nouveau réglement du marché municipal de Ludres	13-03-2017
D05-Modification des droits de Place du Marché municipal	13-03-2017
D01-Convention relative à la télédéclaration de la contribution de solidarité	06-02-2017
D02-Règlement de la réserve communale de Sécurité Civile de Ludres	06-02-2017
D07-Modification des tarifs du cimetière communal	12-12-2016
D10-Dérogation au repos dominical des dimanches- Avis sur les dates proposées en 2017	12-12-2016
D12-Nouveau réglement de la fête foraine de Ludres	12-12-2016
D13-Modification des droits de place de la fête foraine	12-12-2016
D13-Salon intercommunal des economies d'energie 2016	27-06-2016
D15-Création de la carte jeune de Ludres	27-06-2016
D06-Convention d'objectifs et de moyens avec Dynapôle-Entreprises	07-03-2016
D05-Modification des tarifs du cimetière communal	14-12-2015
D14-Convention Objectifs et Moyens Familles Rurales	29-06-2015
D11-Convention d'objectifs et de Moyen-Comité de Fêtes	18-05-2015
D12-Convention d'objectifs et de Moyen-Centre Brassens	18-05-2015
D06-Convention Objectifs-Moyens - COSPCL	13-04-2015
D07-Convention adhésion service commun d'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation du sol	13-04-2015
D04-Modification des tarifs du cimetière	15-12-2014
D05-Document unique d'évaluation et programme annuel de prévention	26-05-2014
D10-Convention collaborateur bénévole du service public	28-04-2014
D04-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	25-03-2013
D05-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'ARPA	25-03-2013
D06-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le COSPCL	25-03-2013
D11-Convention d'objectifs et de moyens avec Ludres PSV Basket Clud	25-03-2013

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Règlementation" entre 2010 et 2020