Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D12-Convention d'objectifs et de moyens avec l'AS Football de Ludres	25-03-2013
D13-Convention d'objectifs et de moyens avec le Judo Club de Ludres	25-03-2013
D14-Convention d'objectifs et de moyens avec Ludres Tennis Club	25-03-2013
D15-Convention d'objectifs et de moyens avec VTT Evasion	25-03-2013
D16-Avenant n3 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique Ludréenne	25-03-2013
D17-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec Familles Rurales	25-03-2013
D18-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec Ludres Espace Forme	25-03-2013
D19-Convention d'objectifs et de moyens avec Dynapôle-Entreprises	25-03-2013
D20-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes de Ludres	25-03-2013
D21-Garantie d'emprunt à l'AEIM-ADAPEI 54	25-03-2013
D08-Avenant à la conventiond'adhésion avec le CDG54 pour la prévention et santé au travail	10-12-2012
D09-Modification des tarifs du cimetière	10-12-2012
D07-Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité	25-06-2012
D04-Convention de mise à disposition d'un agent à l'Association DYNAPÔLE-Entreprises (renouvellement)	21-05-2012
D09-Convention d'objectifs et de moyens avec le COSPCL	26-03-2012
D10-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'ARPA	26-03-2012
D11-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	26-03-2012
D12-Adhésion à la charte de la diversité	26-03-2012
D15-Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Brassens	26-03-2012
D16-Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique	26-03-2012
D17-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Judo Club	26-03-2012
D18-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le VTT Evasion	26-03-2012
D19-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Basket Club	26-03-2012
D20-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'AS Football	26-03-2012
D21-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Tennis Club	26-03-2012
D22-Convention d'objectifs et de moyens avec Familles Rurales	26-03-2012
D23-Convention d'objectifs et de moyens avec Ludres Espace Forme	26-03-2012
D24-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec DYNAPÔLE-Entreprises	26-03-2012
D25-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes	26-03-2012
D07-Modification des tarifs du cimetière au 1er janvier 2012	12-12-2011
D17-Avenant n°1 au contrat d'assurance des risques statutaires du personnel de la fonction publique affilié CNRACL	12-12-2011
D09-Cimetière communal-Modification des tarifs et du réglement	04-04-2011
D11-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens de l'ARPA	04-04-2011
D12-Avenant n2 à la convention d'objectifs et de moyens du COSPCL	04-04-2011
D13-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens du Comité de Jumelage	04-04-2011
D14-Avenant n3 à la convention d'objectifs et de moyens du Centre Brassens	04-04-2011
D16-Convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique	04-04-2011
D17-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Judo Club	04-04-2011
D18-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'AS Ludres	04-04-2011
D19-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Basket Club	04-04-2011
D20-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Tennis Club	04-04-2011
D21-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le VTT Evasion	04-04-2011
D22-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec DYNAPÔLE-Entreprises	04-04-2011
D23-Avenant n2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des fêtes	04-04-2011
D07-Convention d'objectifs et de moyens avec DYNAPÔLE-Entreprises	17-05-2010
D06-Avenant 1 à la convention d'objectifs et de moyens du Comité des Fêtes	29-03-2010
D07-Avenant 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Georges Brassens	29-03-2010
D08-Avenant 1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le COSPCL	29-03-2010
D09-Convention d'objectifs et de moyens avec l'ARPA	29-03-2010
D10-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	29-03-2010

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Règlementation" entre 2010 et 2020