Délibérations de Ludres

Les délibérations publiées pour la catégorie "Ressources humaines" entre 2000 et 2010

Délibération	Date de publication
D14-Modification du tableau	29-03-2005
D15-Modification du tableau	29-03-2005
D16-Modification du tableau	29-03-2005
D17-Modification du tableau	29-03-2005
D11-Services de télécommunication	13-12-2004
D13-Adaptation du tableau des effectifs	13-12-2004
D09-Journée de la solidarité	08-11-2004
D10-Adaptation du tableau des effectifs	08-11-2004
D16-Personnel Communal Régime indemnitaire	27-09-2004
D17-Transformation d'un poste d'agent d'entretien	27-09-2004
D02-Convention avec la société Batigère	08-07-2004
D16-Transformation d'un poste d'agent administratif	29-06-2004
D13-Personnel Communal	24-05-2004
D14-Création d'un poste d'adjoint administratif	24-05-2004
D15-Transformation de poste technique	24-05-2004
D16-Transformation d'un poste de chef de gare	24-05-2004
D17-Transformation d'un poste de controleur	24-05-2004
D18-Transformation d'un poste de rédacteur	24-05-2004
D04-Service de télécommunication	01-03-2004
D11-ARTT Avenant accord du 10 décembre 2001	22-12-2003
D12-Chargé de mission Création de poste	22-12-2003
D13-Transformation de poste	22-12-2003
D14-Modification de poste	22-12-2003
D12-Transformation d'un poste d'agent d'entretien	15-09-2003
D13-Transformation d'un poste d'agent d'entretien	15-09-2003
D16-Adaptation du tableau des effectifs	23-06-2003
D02-Adaptation du tableau des effectifs	14-04-2003
D03-Adaptation du tableau des effectifs	14-04-2003
D02-Modification du tableau des effectifs	17-02-2003
D02-Services de télécommunications	16-12-2002
D06-Ecole de Musique-Adaptation du tableau des effectifs	21-10-2002
D15-Régime indemnitaire du personnel Communal	23-09-2002
D17-Services de télécommunications	23-09-2002
D05-Adhésion Services de télécommunications	24-06-2002
D07-Adaptation du tableau des effectifs	24-06-2002
D08-Chargé de Mission Renouvellement de contrat	24-06-2002
D05-Régime indemnitaire du personnel communal	21-05-2002
D06-Adaptation du tableau des effcetifs	21-05-2002
D08-Création d'emploi communication	25-02-2002
D03-Transformation de poste	21-01-2002
D04-Création d'un poste aux Services Techniques	21-01-2002
D05-Convention avec le Centre de Gestion	21-01-2002
D01-Aménagement du temps de travail	17-12-2001
D07-Contrat emploi jeunes-Création d'emploi	17-09-2001
D03-Elections et nombre de représentants	27-08-2001
D04-Elections-Rattachement du CCAS	27-08-2001
D12-Chargé de Mission-Renouvellement de contrat	25-06-2001
D20-Adaptation du tableau-Avancement de grade	23-04-2001
D21-Avancement au grade d agent spécialiste des écoles	23-04-2001
D22-Avancement au grade d'agent technique principal	23-04-2001

Délibérations de la ville de Ludres

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Périodes

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