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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Ressources humaines" entre 1990 et 2000

Délibération Date de publication
D07-Travail à temps partiel-Mme Loiselot
21-10-1991
D10-Régime indemnitaire-loi 28-11-90
21-10-1991
D11-Travail à temps partiel de 2 agents
21-10-1991
D13-Intégration des agents à temps non complet
23-09-1991
D14-Création d'un poste de conducteur spécialisé
23-09-1991
D18-Création demi-poste ASEM
23-09-1991
D04-Renouvellement temps partiel Mme GODARD
15-04-1991
D05-Modification Tableau des effectifs
15-04-1991
D06-Transformation de poste
15-04-1991
D07-Bibliothèque-Modification des effectifs
18-03-1991
D08-Indemnités forfaitaire pour travaux supplémentaires
18-03-1991
D09-Indemnité de mission
18-03-1991
D04-Personnel Communal-application loi 90-1067
11-02-1991
D03-Modification tableau des effectifs
28-01-1991
D04-Service de remplacement-Convention
28-01-1991
D06-Intégration dans les cadres d'emplois
26-11-1990
D07-Prime de technicité
26-11-1990
D08-Renouvellement temps partiel LOISELOT
26-11-1990
D04-Modification temps de travail FEUERSTEIN et FONTAINE
22-10-1990
D10-Modification du poste d'agent de maitrise en maitrise qualifié
18-06-1990
D11-Prime de technicité
18-06-1990
D12-Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
18-06-1990
D13-Renouvellement temps partiel GODARD
18-06-1990
D01-Création de poste
25-04-1990
D03-Modification du tableau des effectifs
25-04-1990
D02-Création d'un poste d'agent de service
02-04-1990
D10-Revalorisation de la prime informatique
02-04-1990
D16-Renouvellement temps partiel Mme LOISELOT
12-02-1990
D17-Modification du tableau des effectifs
12-02-1990
D18-Personnel communal-modification d'horraires
12-02-1990
D19-Indemnité de déplacement du personnel
12-02-1990