Délibérations de Ludres

Les délibérations publiées pour la catégorie "Social" entre 2000 et 2010

Délibération	Date de publication
D01-Avance sur la subvention au CCAS	14-12-2009
D07-Avenant au contrat Enfance et Jeunesse	14-12-2009
D08-Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès du CCAS de Ludres	28-09-2009
D13-Mise en place d'un chantier jeunes	22-06-2009
D04-Plan d'insertion par l'économique de l'agglomération Nancéienne	15-12-2008
D09-Signature d'un contrat enfance jeunesse	15-12-2008
D11-Conventionde mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS	27-10-2008
D12-Adhésion au Contrat Local de Sécurité Intercommunal	23-06-2008
D05-Désignation de délégués du Conseil Municipal au CCAS	02-04-2008
D05-Acompte sur subvention 2008 au CCAS	11-02-2008
D04-Renouvellement du PIEAN	24-09-2007
D04-Acompte sur subvention 2007 au Centre Communal d'Action Sociale	29-01-2007
D13-Renouvellement du plan d'insertion par l'économique PIEAN	25-09-2006
D04-Création d'une régie d'Etat	22-05-2006
D04-Convention de rattachement à la Mission Locale pour l'emploi	23-01-2006
D05-Adhésion maison de l'emploi et désignation représentant	26-09-2005
D06-Délégation de mise en oeuvre des contrats d'avenir	26-09-2005
D04-Remplacement d'un délégué	31-01-2005
D02-Remplacement d'un delegué du Conseil Municipal	26-01-2004
D06-Création d'un conseil intercommunal de sécurité et délinquance	27-01-2003
D06-Convention Mission Locale pour l'emploi	24-06-2002
D14-Schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage	21-05-2002
D06-Désignation de délégués au Conseil Municipal au CCAS	23-04-2001
D04-Plan Insertion PIEAN	29-01-2001
D03-Approbation du Contrat Local de Sécurité de l'agglomération	14-02-2000

Délibérations de la ville de Ludres

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