Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Programme d'aménagement d'ensemble Zone du Franclos	18-09-1989
D10-Acquisition foncière-modification de surface acquise	18-09-1989
D21-Acquisition parcelle en zone IV NA	26-06-1989
D27-Désignation d'un représentant de la Commune à l'ADUAN	26-06-1989
D36-Subvention pour ravalement de façades-Extension de cette mesure	26-06-1989
D17-Enquête Publique installation classée	17-04-1989
D19-Etudes préalables au Centre de Vie	17-04-1989
D21-Acquisition terrain cadastré A 663	17-04-1989
D22-Convention d'études ZAC Chaudeau	17-04-1989
D05-ZAC Chaudeau-convention SABL	27-02-1989
D06-Acquisition terrain aire de jeux couverte	27-02-1989
D01-Confirmation classement voirie communale Poirier Le Chat	23-01-1989
D02-Confirmation classement voirie communale GSCIC Vosgienne	23-01-1989
D03-Confirmation classement voirie communale Saint Blaine	23-01-1989
D09-Acquisition terrain cadastre A 608	23-01-1989
D01-Acquisition parcelle Munier René-Prolongement rue Pascal	19-12-1988
D02-Acquisition parcelle Berthier-Prolongement rue Pascal	19-12-1988
D03-Acquisition parcelle Patenotte-Prolongement rue Pascal	19-12-1988
D04-Révision du POS de Chavigny	19-12-1988
D01-Intégration dans le domaine communal Saint Blaine	21-11-1988
D02-Intégration dans le domaine communal Poirier le Chat	21-11-1988
D03-Intégration dans le domaine communal SCSI Vosgienne	21-11-1988
D03-Approbation révision du POS	17-10-1988
D01-Acquisition propriété 39 Grande Rue	19-09-1988
D02-Acquisition parcelles AM 1154 et 1081 Mauvais lieu	19-09-1988
D03-Acquisition terrain LES PLANTS D'HAUTS CHAMPS	19-09-1988
D04-Révision POS de Richardménil	19-09-1988
D12-Intégration dans le domaine communal des voies du Lotissement 6	20-06-1988
D13-Intégration dans le domaine communal des voies du Lotissement 7	20-06-1988
D14-Intégration dans le domaine communal des voies du Lotissement LE FRANCLOS	20-06-1988
D15-Classement des voies de la ZAC Ludres-Sud dans le domaine communal	20-06-1988
D16-Acquisition des espaces verts et délaisses de parcelles ZAC Ludres-Sud	20-06-1988
D17-Enquête publique-Rétrocassion des voiries LES COTEAUX DE SAINT BLAINE	20-06-1988
D21-Création d'un Centre de Vie-étude d'aménagement	20-06-1988
D01-Aménagement du carrefour des Terrasses	09-05-1988
D01-LES TERRASSES-Acquisition relicat de terrain	25-04-1988
D02-LES TERRASSES-Acquisition terrain vague	25-04-1988
D04-Enquête publique rétrocession lotissement FRANCLOS	25-04-1988
D02-Révision du POS	21-03-1988
D03-Application anticipée de la révision du POS	21-03-1988
D04-Constat d'achevement ZAC Ludres-Sud	21-03-1988
D06-Acquisition d'un terrain SCI LES TERRASSES	21-03-1988
D02-Convention AUAN-Participation Agence aux travaux de la commission d'urbanisme	22-02-1988
D07-Révision du Plan d'Occupation des Sols de Richardménil	22-02-1988
D01-Etude d'aménagement LES TERRASSES	18-01-1988
D04-Rétrocession lotissement VII	14-12-1987
D05-Rétrocession lotissement VI	14-12-1987
D06-Emplacement réservé n°14	14-12-1987
D07-Droit de préemption urbain	14-12-1987
D08-Cession de terrain à EST Construction	14-12-1987

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Urbanisme" entre 1980 et 1990