Délibérations de Ludres

Les délibérations publiées pour la catégorie "Urbanisme" entre 2000 et 2010

Délibération	Date de publication
D12-Aménagement du Haut des Ronces-Prise en compte de modification	22-06-2009
D10-Installation classée - COGESUD à Messein	18-05-2009
D14-Bilan de la ZAC du Grand Chemin et prorogation de la concession d'aménagement	23-03-2009
D06-Participation de la Ville à la révision du POS de Richardménil et sa transformation en PLU	02-02-2009
D05-Attribution d'une subvention pour ravalement de façade	15-12-2008
DQD-Question Diverse-ZAC du Grand Chemin	27-10-2008
D03-Urbanisme-Désaffectation et déclassement d'un bien	08-09-2008
D14-Régularisation de servitudes de passage	23-06-2008
D15-Renouvellement de la convention de mise à disposition des services de l'Etat	23-06-2008
D16-Préemption de la commune sur la vente d'un bien dans un emplacement réservé	23-06-2008
D12-Achat d'une parcelle de terrain lieu-dit L'ASSAUT	11-02-2008
D13-Délivrance d'un permis de construire article L422-7 du code de l'urbanisme	11-02-2008
D08-Aménagement paysager des coteaux-Marché à procédure adaptée	17-12-2007
D08-Réforme sur les autorisations d'urbanisme-Pose de clôture	24-09-2007
D10-Lotissement d'activités projété sur le site du Haut des Ronces	24-09-2007
D11-Acquisition d'un délaisse appartenant au Conseil Général de Meurthe et Moselle	24-09-2007
D12-Aménagement paysager des Coteaux	24-09-2007
D09-Attribution d'une subvention pour le ravalement de façade	25-06-2007
D01-Projet de Plan Local d'Urbanisme	19-03-2007
D13-Rétrocession parcelles ZAC de la Jaufaite	18-12-2006
D01-Projet de Plan Local d'Urbanisme	27-11-2006
D08-Attirbution d'une subvention pour le ravalement de façade	25-09-2006
D01-Révision du POS en PLU	22-05-2006
D03-Convention foncière acquisition propriété Grande Rue	13-02-2006
D07-Aménagement de parking rue Marie Marvingt-Attribution de marché	17-10-2005
D11-Classement dans le domaine public communal-La Jaufaite	17-10-2005
D01-Etablissement Multi-Appros	23-05-2005
D02-Occupation du domaine communal	23-05-2005
D03-ZAC Chaudeau	23-05-2005
D04-Autorisation de passage	23-05-2005
D03-Opération d'amélioration des vergers	13-12-2004
D04-ZAC de la Jaufaite	13-12-2004
D05-ZAC de Fontenelle	13-12-2004
D06-ZAC de la Jaufaite	13-12-2004
D15-Salle des Fêtes Acquisition de terrains	29-06-2004
D01-Echange de terrain rue de la Gare	22-12-2003
D02-Acquisition de trois terrains	22-12-2003
D03-Acquisition d'un terrain suite à un découpage	22-12-2003
D04-Demande d'acquisition par la CUGN	22-12-2003
D05-Acquisition de quatre terrains	22-12-2003
D09-Acquisition d'une parcelle de terrain	15-09-2003
D14-Acquisition d'un parcelle de terrain Haut des Ronces	23-06-2003
D04-Ravalement de façade	27-01-2003
D04-Ravalement de façade	16-12-2002
D14-Convention d'étude avec ADUAN	23-09-2002
D04-Acquisition de terrain	21-05-2002
D12-Ravalement de façade	21-05-2002
D13-Programme local de l'habitat PLH	21-05-2002
D05-Convention ADUAN Service urbanisme	25-03-2002
D01-Ravalement de façade	21-01-2002

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