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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Urbanisme" entre 1990 et 2000

Délibération Date de publication
D08-ZAC de la Jaufaite-Convention financière
25-03-1996
D09-ZAC de la Jaufaite-Création
25-03-1996
D10-Rétrocession portion de chemin de Frocourt
25-03-1996
D02-ZAC Chaudeau-convention CUGN
19-02-1996
D04-Vente de terrains ZAC de la Jaufaite
19-02-1996
D05-Déclassement chemin rural de la Jaufaite avant cession
19-02-1996
D06-ZAC de la Jaufaite-exonération TLE
19-02-1996
D08-ZAC de la Jaufaite-concertation préalable
19-02-1996
D02-Prolongation concertation ZAC de la Jaufaite
18-12-1995
D03-Convention ADUAN
18-12-1995
D04-Rétrocession des voies et reseaux divers LES HAMEAUX DE FONTENELLE
18-12-1995
D01-Rétrocession de l'immeuble du 254 rue de la gare
27-11-1995
D05-Signature acte rétrocession VRD lotissement LES VALLONNELLES
27-11-1995
D06-Signature acte rétrocession VRD rue Marquette
27-11-1995
D07-ZAC de la Jaufaite-Procédure de concertation
27-11-1995
D09-Approbation du Plan de Prévention des Risques
27-11-1995
D02-Désignation d'un représentant de la commune à l'ADUAN
25-09-1995
D16-Révision du POS de VILLE en VERMOIS
26-06-1995
D17-Acquisition immeuble et terrain
26-06-1995
D04-Acquisition immeuble et terrain
22-05-1995
D05-Confirmation du classement Rue Marquette-LE NOUVEAU LOGIS
22-05-1995
D06-Confirmation du classement de la rue Marquette-CAPRI
22-05-1995
D07-Confirmation du classement de voirie du lotissement LES VALLONNELLES
22-05-1995
D14-Enquête Publique société SOCOTHERM
22-05-1995
D01-POS de Fléville-Enquêtes
28-03-1995
D06-Rétrocession des voiries de la rue Jacques Marquette
31-01-1995
D04-POS de Fléville
31-01-1995
D05-Rétrocession des voiries du lotissement LES HAMEAUX DE FONTENELLE
31-01-1995
D07-Rétrocession des voiries de la rue Marquette
31-01-1995
D08-Rétrocession des voiries du lotissement LES VALLONELLES
31-01-1995
D03-Subvention ravalement de façades-Extension de la mesure
21-11-1994
D04-Convention d'étude avec l'ADUAN
21-11-1994
D10-PAE Grand Chemin-convention Didier Nicolas Conseils
19-09-1994
D11-Révision du POS de Houdemont
19-09-1994
D12-Révision du POS de Richardménil
19-09-1994
D06-Acquisition de terrain
20-06-1994
D07-Aliénation partielle du Chemin rural du Grand Maix
20-06-1994
D01-Enquête Publique Société GMB CORA
30-05-1994
D01-Enquête Publique-Ruisseau de l'Embanie
18-04-1994
D02-Convention ADUAN-service Urbanisme
18-04-1994
D12-Acquisition délaiise de terrains de long de l'autoroute
28-03-1994
D01-Confirmation du classement des voiries du lotissement LE CHAUFFOUR
24-01-1994
D02-Confirmation du classement des voiries du lotissement LES ALLEES DE LUDRES
24-01-1994
D03-Confirmation du classement des voiries des lotissements LES VERGERS et LES COTEAUX
24-01-1994
D04-Confirmation du classement des voiries du lotissement LES TERRASSES
24-01-1994
D02-POS révisé de Fléville
20-12-1993
D02-Rétrocession des voiries lotissement CHAUFFOUR
22-11-1993
D03-Rétrocession des voiries lotissement TERRASSES
22-11-1993
D04-Rétrocession des voiries lotissements VERGERS et COTEAUX
22-11-1993
D05-Rétrocession des voiries lotissement ALLEES
22-11-1993