Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D107-Enquête administrative publique lotissement LES JARDINS DE LUDRES	02-09-1982
D108-Déclassement chemin rural-Enquête administrative publique	02-09-1982
D109-Enquête administrative publique voiries SCI Rembrandt	02-09-1982
D113-Acquisition chemin de la Treiche par SEBL	02-09-1982
D114-Signature d'un nouveau contrat d'urbanisme avec AGORA-LORRAINE	02-09-1982
D121-Demande de jouissance d'une proproété communale à titre précaire et révocable	02-09-1982
D122-Demande de jouissance d'une proproété communale à titre précaire et révocable	02-09-1982
D132-Acquisition de terrains pour réserve foncière	02-09-1982
D+16-Convention de servitude de tréfonds	12-07-1982
D+18-Aménagement de trottoirs rue de secours et gare	12-07-1982
D+19-Demande de déclassement chemin rural du Railleu	12-07-1982
D+20-Déviation Chemin du Railleu	12-07-1982
D+21-Congrégation des soeurs de St Charles-Autorisation d'occuper terrain	12-07-1982
D+22-Demande de jouissance d'une propriété communale à titre précaire	12-07-1982
D80-Mise en application anticipée du PAZ de la ZAC CHAUDEAU	14-06-1982
D80+1-Mise à disposition précaire et révocable d'un terrain communal	14-06-1982
D73-Restructuration du centre du village-traité de concession avec SOLOREM	18-05-1982
D62-Demande de jouissance d'une propriété communal à titre précaire et révocable	20-04-1982
D67B-Projet d'aménagement de parkings en face de l'aire de jeux couverte	20-04-1982
D71-Plan d'occupation des sols-avis de la commune	20-04-1982
D71B-Projet d'aménagement du verger en face de la maison Ste Thérèse	20-04-1982
D54-Aménagement Place Ferri-convention	08-04-1982
D56-Remaniement cadastral	08-04-1982
D59-Acquisition de terrains pour réserves foncières	08-04-1982
D60-Acquisition d'une partie de l'ancien chemin rural de la Treiche	08-04-1982
D41-Demande de jouissance d'une proprité communale	16-03-1982
D43-Aide technique à la gestion communale-Assistance DDE	16-03-1982
D48-Convention de servitudes de vues-signature	16-03-1982
D24-Acquisition de terrains-agrandissement du cimetière	23-02-1982
D17-Demande de jouissance propriété communale à titre précaire et révocable	28-01-1982
D04-Avenant 6-contrat d'urbanisme avec AGORA Lorraine	14-01-1982
D09-HLM 34 et 132 Grande Rue	14-01-1982
D197-Acquisition de chemins ruraux par EPLM	15-12-1981
D200-POS-Liste modifications suite à enquête publique	15-12-1981
D163-Demande de classement lotissement ZAC Ludres sud	12-11-1981
D164-Demande de classement lotissement ZODIAC	12-11-1981
D165-Demande de classement SCI LES JARDINS DE LUDRES	12-11-1981
D166-Demande de jouissance à titre précaire	12-11-1981
D170-Présentation du dossier ZAC Chaudeau au District	12-11-1981
D175-Résiliation de la convention de location grange	12-11-1981
D180-Aménagement stationnement sur quai militaire-proposition SNCF	12-11-1981
D144-Déclassement chemin rural de Chauvemont et de la Treiche	07-10-1981
D149-Exposition rénovation village-honoraires Est-Impact	07-10-1981
D159-Recalibrage de chaussée-PN14-Consultation	07-10-1981
D123-Demande de jouissance d'une propriété communale à titre précaire et révocable	16-09-1981
D124-Demande de jouissance d'une propriété communale à titre précaire et révocable	16-09-1981
D104-Aménagement urbain et réhabilitation de l'habitat du centre du village	15-07-1981
D109C-Présentation du projet d'aménagement de la place ferri de Ludre	15-07-1981
D116-Piste pour mini autos Club-Autorisation	15-07-1981
D71-Demande de classement de voirie SCI Rembrandt	26-05-1981

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Urbanisme" entre 1980 et 1990