Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D72-AFU Poirier le Chat-désignation membre syndics	26-05-1981
D73-Convention de jouissance précaire et révocable propriété communale	26-05-1981
D80-Régularisation et actualisation du prix d'une acquisition	26-05-1981
D85-Aménagement rue de la Gare	26-05-1981
D87-Location des parcelles AB 133 et AB 339	26-05-1981
D88-Rénovation du village-convention	26-05-1981
D89-Autorisation d'occupation parcelle lotissement St Blaine	26-05-1981
D90-Projet de schéma de secteur-avis de la commune	26-05-1981
D61-Demande de révision du POS	03-04-1981
D52-Desafection solde ZAC Ludres-Chaudeau pour ZAC Chaudeau	16-03-1981
D40-Aide technique à la gestion communale	26-02-1981
D17-Désafectation des chemins ruraux dits de l'Assaut et du Railleu	13-02-1981
D19-Aménagement des rues Pascal et Curie	13-02-1981
D23-Rénovation du village-convention étude et réalisation	13-02-1981
D28-Dépot de demande de permis de construire	13-02-1981
D29-Demande de concours du service de la DDE pour étude et réalisation travaux	13-02-1981
D34-Acquisition par l'EPLM de terrains communaux	13-02-1981
D01-Chemin de l'Assaut et du Railleux-Enquête publique	23-01-1981
D173-ZAC Ludres Chaudeau-contrat urbanisme	16-12-1980
D174-ZAC Ludres Chaudeau-indemnités concepteurs	16-12-1980
D175-ZAC Ludres Chaudeau-organisation concours	16-12-1980
D176-Préemption par la commune	16-12-1980
D177-POS-Modifications	16-12-1980
D184-Demande de jouissance propriété communal à titre précaire et révocable	16-12-1980
D185-Demande de jouissance propriété communal à titre précaire et révocable	16-12-1980
D190-Signature acte acquisition terrains	16-12-1980
D156-Laureat concours d'urbanisme	06-11-1980
D163-Avis sur enquête publique pour suppression passage à niveau	06-11-1980
D164-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière	06-11-1980
D165-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière	06-11-1980
D166-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière	06-11-1980
D167-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière	06-11-1980
D153-POS-Avis du Conseil	20-10-1980
D154-Acquisition terrain-agrandissement cimetière	20-10-1980
D130-Acquisition de terrains pour agrandissement cimetière	07-10-1980
D131-Acquisition de terrains pour agrandissement cimetière	07-10-1980
D134-Contrat de prestation de service SOLOREM	07-10-1980
D142-Démolition d'immeubles	07-10-1980
D145-Demande de déclaration d'utilité publique	07-10-1980
D150-Déclaration intention aliener immeuble Clerc	07-10-1980
D112-Acquisition de terrains par la commune	09-09-1980
D113-Demande occupation terrain	09-09-1980
D114-Acquisition foncière-extention cimetière	09-09-1980
D115-Acquisition foncière-élargissement CVO	09-09-1980
D117-Avenant 5 contrat urbanisme AGORA LORRAINE	09-09-1980
D119-Acquisition foncière par la commune	09-09-1980
D120-Mise à disposition terrain pour transformateur électrique	09-09-1980
D127A-Concours de la DDE aux collectivités locales	09-09-1980
D128-Demande de jouissance d'une propriété à titre précaire et révocable	09-09-1980
D102-Achat terrain par la commune	07-07-1980

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Urbanisme" entre 1980 et 1990