Délibérations de Ludres

Les délibérations publiées pour la catégorie "Conseil Municipal" entre 2000 et 2010

Délibération	Date de publication
D04-Réglement intérieur des services de la Ville de Ludres	28-09-2009
D07-Redevance d'occupation domaniale-Stationnement de véhicules de ventes à emporter	28-09-2009
D05-Réglement intérieur-Article 29 alinéa 2	23-03-2009
D07-Délégation de compétences au Maire-adaptation	23-03-2009
DQD-Questions Diverses	15-12-2008
D07-Accueil des personnes réalisant des TIG	24-11-2008
DQD-Questions Diverses	24-11-2008
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	27-10-2008
D05-Avis sur l'arrêté du Plan de Prévention des Risques Tecnologiques	27-10-2008
D06-Désignation de 2 représentants du CM au comité local d'information et de concertation	27-10-2008
D05-Elections au Comité Technique Paritaire	08-09-2008
D11-Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal	23-06-2008
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	19-05-2008
D03-Commission communale des impôts directs propositions au Directeur des Services Fiscaux	19-05-2008
D05-Commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées Désignation des représentants du CM	19-05-2008
D04-Désignation délégué du Conseil à la Prévention Routière	10-04-2008
D05-Désignation représentant de la Commune à l'ADUAN	10-04-2008
D06-Désignation Conseiller Municipal en charge des questions de dépenses	10-04-2008
D08-Droit à la formation des élus locaux	10-04-2008
DQD-Questions diverses	10-04-2008
D01-Délégation de compétences du Conseil Municipal à Monsieur le Maire	02-04-2008
D02-Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté urbaine du Grand Nancy	02-04-2008
D03-Mise en place des Commissions Municipales	02-04-2008
D07-Désignationd'un délégué du Conseil Municipal au Conseil d'établissement de la Maison Ste Thérèse	02-04-2008
D12-Indemnités de fonction des élus	02-04-2008
D-Questions Divers-Réglement intérieur	02-04-2008
D00-Installation du Conseil Municipal	22-03-2008
D01-Détermination du nombre d'Adjoints	22-03-2008
D02-Election des Adjoints	22-03-2008
D00-Election du Maire	22-03-2008
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	17-12-2007
D15-Devenir du Centre aéré Les Milleries	24-09-2007
D12-Création d'une commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées	18-12-2006
D05-Autorisation d'ester en justice	23-05-2005
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	13-12-2004
D02-Représentation dans les Commissions CUGN	13-12-2004
D12-Délégation de compétences décisions de placement de fonds	13-12-2004
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	08-11-2004
D08-Délégation de compétence Marchés Publics	08-11-2004
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	27-09-2004
D14-Ecole de Musique Remplacement d'un Conseiller	27-09-2004
D18-Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal au CCAS	27-09-2004
D06-Commission d'appel d'offre	29-03-2004
D06-Modification	01-03-2004
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	26-01-2004
D04-Commission d'Appel d'Offres	26-01-2004
D10-Remplacement d'un Conseiller Minicipal au Comité d'Expansion	15-09-2003
D01-Installation d'un nouveau conseiller Municipal	23-06-2003
D07-Transfert de compétences Nettoiement Espaces verts	23-06-2003
D13-Remplacement d'un membre du Conseil Ecole de Musique	23-06-2003

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