Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D02-Conseil Municipal des Enfants - Renouvellement et modification	12-11-2018
D10-Participation à l'opération "Commune Nature" et signature d'une charte avec la région Grand Est	12-11-2018
D01-Vœu - Desserte ferroviaire de Nancy et du Sillon Lorrain	24-09-2018
D04-Constitution de la Société Publique Locale "Gestion Locale", approbation des statuts, entrée au capital et désignation des r	24-09-2018
D07-Avis sur le projet d'épandage des cendres issues de la chaufferie biomasse de la S.E.E.V à Vandœuvre-lès-Nancy	12-02-2018
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	11-12-2017
D06-Mise à jour de l'indice de l'indemnité de fonction des élus	03-04-2017
D01-Nouvelle dénomination de la Route Départementale 570 à Ludres	12-12-2016
D04-Vœux du Conseil Municipal sur la base de la motion pour le maintien de l'option bilangue au collège de Ludres	01-02-2016
D01-Projet de Métropole du grand Nancy	14-12-2015
D04-Création d’un Conseil Municipal d’Enfants	14-12-2015
D05-Modification des délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire	09-11-2015
D03-Avis enquête publique-FM Logistic	18-05-2015
D05-Désignation représentant de la ville -Mission locale-Maison de l'Emploi	13-04-2015
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	22-09-2014
D02-Désignation d'un représentant au Comité de Jumelage	22-09-2014
D03-Motion de soutien à l'association des Maires de France	22-09-2014
D08-Avis sur le plan de prospection de l'atmosphère de l'agglomération	22-09-2014
D02-Commission intercommunale des impôts directs-Désignation de représentants	26-05-2014
D04-Droit à la formation des élus locaux	26-05-2014
D06-Réglement intérieur du Conseil Municipal	28-04-2014
D07-Composition de la commission communale des impôts directs	28-04-2014
D08-Désignation du représentant à l'ADUAN	28-04-2014
D02-Délégations de compétences du Conseil Municipal à Monsieur le Maire	07-04-2014
D03-Création des commissions municipales et désignation de leurs membres	07-04-2014
D04-Constitution d'une Commission d'appel d'offres permanente	07-04-2014
D08-Désignation des représentants de la ville au Comité des Fêtes de Ludres	07-04-2014
D09-Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage de Ludres	07-04-2014
D10-Désignation des représentants de la ville au Conseil d'établissement de la maison de retraite Sainte Thérèse	07-04-2014
D11-Désignation des représentants de la ville au Conseil d'administration du Collège Jacques Monod	07-04-2014
D12-Désignation des représentants de la ville à la Prévention Routière	07-04-2014
D13-Désignation des représentants de la ville au sein de la Commission Communale d'accessibilité des Personnes Handicapées	07-04-2014
D14-Désignation de l'élu(e) en charge des questions de défense	07-04-2014
D15-Désignation des représentants de la ville au CLIC de SEVEAL	07-04-2014
D16-Désignation des représentants de la ville à la SPL Grand Nancy Habitat	07-04-2014
D17-Désignation des représentants de la ville à la Mission Locale pour l'Emploi	07-04-2014
D18-Désignation des représentants de la ville à la Maison de l'Emploi	07-04-2014
D19-Indemnités de fonction des élus	07-04-2014
D00-Installation du Conseil Municipal	29-03-2014
D01-Election du Maire	29-03-2014
D02-Détermination du nombre d'Adjoints au Maire	29-03-2014
D03-Election des Adjoints au Maire	29-03-2014
D03-Projet de vidéo protection à Ludres	23-09-2013
D05-Indemnité de conseil au compte public	22-10-2012
D01-Installation d'un nouveau conseiller municipal	21-05-2012
D02-Désignation d'un représentant au Comité de Jumelage	21-05-2012
D03-Désignation de délégues de la Commune au CCAS	21-05-2012
D03-Commission intercommunale des impôts directs : désignation de deux représentants	12-12-2011
D09-Avis sur le projet de schéma Départemental de coopération intercommunale proposé par le Préfet de Meurthe et Moselle	27-06-2011
PV Election des délégués du CM en vue de l'élection des sénateurs	17-06-2011

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Conseil Municipal" entre 2010 et 2020