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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Conseil Municipal" entre 2000 et 2010

Délibération Date de publication
D06-Remplacement d'un membre du Conseil Ecole de Musique
26-05-2003
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
24-03-2003
D01-Installation nouveau Conseiller Municipal
16-12-2002
D01-Installation nouveau Conseiller Municipal
23-09-2002
D07-Formation des élus
21-05-2002
D08-Indemnités des fonctions élus
21-05-2002
D04-Mise en place Conseiller Municipal en charge des dépenses
17-12-2001
D01-Installation nouveau Conseiller Municipal
15-10-2001
D01-Election au Sénat
31-08-2001
D01-Désignation Conseiller à la commission évaluation charges CUGN
27-08-2001
D01-Election des représentants au comité d expansion
28-05-2001
D02-Désignation de représentants au comité de jumelage
28-05-2001
D01-Installation de nouveaux Conseillers Municipaux
23-04-2001
D02-Adoption du règlement intérieur
23-04-2001
D03-Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire
23-04-2001
D04-Mise en place des Commissions Municipales
23-04-2001
D05-Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres
23-04-2001
D07-Commission Communale des impots directs
23-04-2001
D08-Représentation dans les Commissions de la CUGN
23-04-2001
D09-Désignation des représentants Communaux au conseil du collège
23-04-2001
D10-Désignation Conseiller au conseil de la Maison Ste Thérèse
23-04-2001
D11-Désignation Conseiller à la prévention routière
23-04-2001
D12-Désignation Conseiller à l'association du réseau téléinformation
23-04-2001
D13-Désignation représentant au programme local habitat
23-04-2001
D14-Désignation représentant de la Commune à l ADUAN
23-04-2001
D15-Désignation de délégué du Conseil Municipal aux écoles
23-04-2001
D16-Indemnité de fonction des élus
23-04-2001
D01-Détermination du nombre des adjoints
25-03-2001
D01A-Election du Maire
25-03-2001
D01B-Election des Adjoints
25-03-2001
D02-Election de 2 représentants du Conseil Municipal à la CUGN
25-03-2001
D04-Approbation du réglement public
14-02-2000