Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 4 du 30 septembre 2024 - Rapport d'activité du Grand Nancy	30-09-2024
Délibération 5 du 30 septembre 2024 - Rapport d'observations définitives de la CRC relatif à la MGN (cahier adaptation des villes au changement climatique)	30-09-2024
Délibération 3 du 11 mars 2024 - Métropole du Grand Nancy - Contrat de ville 2024-2030	11-03-2024
Délibération 1 du 5 février 2024 - Rapport annuel 2022 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	05-02-2024
Délibération 2 du 5 février 2024 - Rapport de développement durable 2022 de la Métropole du Grand Nancy	05-02-2024
Délibération 3 du 5 février 2024 - Rapport annuel 2022 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement	05-02-2024
Délibération 1 du 13 novembre 2023 - Rapport d'activités 2022 de la Métropole du Grand Nancy	13-11-2023
Délibération 2 du 25 septembre 2023 - Désignation des membres de la commission spécialisée de la Métropole du Grand Nancy Finances et Ressources	25-09-2023
Délibération 5 du 25 septembre 2023 - Convention de mutualisation des systèmes d'information avec la Métropole du Grand Nancy (DSIT) - Renouvellement	25-09-2023
Délibération 1 du 06 février 2023 - Pacte financier et fiscal MGN	06-02-2023
D13-Convention de mutualisation des systèmes d’informations avec la Métropole du Grand Nancy - Avenant n°1	12-12-2022
D01-Rapport d’activité et rapport de développement durable 2021 de la Métropole du Grand Nancy	14-11-2022
D02-Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	14-11-2022
D03-Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement	14-11-2022
D05-Programme Métropolitain de l’Habitat (PMH) – Avis sur le projet arrêté en Conseil Métropolitain le 16 décembre 2021	07-03-2022
D02-Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) D-Demat	31-01-2022
D02-Métropole du Grand Nancy - Pacte de gouvernance	06-12-2021
D04-Rapport d'activité et rapport de développement durable 2020 de la Métropole du Grand Nancy	06-12-2021
D05-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	06-12-2021
D06-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement	06-12-2021
D16-Adhésion au Centre de Supervision Urbain (CSU) du Grand Nancy - Convention de rattachement au CSU Métropolitain	06-12-2021
D22-Avenant n°2 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux	06-12-2021
D03-Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme - Renouvellement des conventions entre la Métropole du Grand Na	20-09-2021
D13* Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour l	20-09-2021
D14-Groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport - Attribution	20-09-2021
D05-Constitution d'un groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sports et lancement de la consultation	12-04-2021
D08-Avenant n°1 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux	15-03-2021
D02-Communication - Métropole - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes	08-02-2021
D06-Métropole - Avenant n°2 au Contrat Local de Sécurité du Grand Nancy	08-02-2021
D15-Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux - Attribution	14-12-2020
D04-Communication du rapport annuel 2019 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’ass	09-11-2020
D05-Communication du rapport annuel 2019 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion	09-11-2020
D01-Rapport d'activité et de développement durable 2019 de la Métropole du Grand Nancy	28-09-2020
D02-Désignation des membres des commissions spécialisées de la Métropole du Grand Nancy	28-09-2020
D03-Désignation d'un(e) représentant(e) de la ville auprès de l'agence SCALEN	28-09-2020
D04-Désignation de deux représentant(e)s auprès de la Commission Intercommunale des Impôts Directs	28-09-2020
D10-Constitution d'un groupement de commandes - Marché d'exploitation, suivi et maintenance des installations de génie climatiqu	28-09-2020
D13-Constitution d'une Commission de Concession et d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Désigna	06-07-2020

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Métropole GN / CUGN / District" entre 2020 et 2030