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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Métropole GN / CUGN / District" entre 2010 et 2020

Délibération Date de publication
D03-Groupement de commande de la CUGN
16-03-2015
D01-Désignation de représentants de la ville à l'ALEC
02-02-2015
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy 2013
15-12-2014
D05-Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme avec la Grand Nancy
15-12-2014
D01-Communication du rapport d'activité 2013 du Grand Nancy sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
20-10-2014
D02-Communication du rapport d'activité 2013 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchet
20-10-2014
D04-Communication du rapport d'activité 2013 du Grand Nancy
22-09-2014
D09-Adhésion à l'agence locale de l'énergie du Grand Nancy
22-09-2014
D10-Groupement de commande Gaz naturel
22-09-2014
D01-Désignation des membres des commissions spécialisées auprès du Grand Nancy
26-05-2014
D03-Rapport du Grand Nancy 2013 sur le Développement Durable
26-05-2014
D12-Valorisation des certificats d'économie d'énergie-Avenant n2 à la convention Grand Nancy
17-02-2014
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy 2012
09-12-2013
D01-Communication du rapport d'activité 2012 eaux du Grand Nancy
21-10-2013
D02-Communication du rapport d'activité 2012 déchets du Grand Nancy
21-10-2013
D01-Communication du rapport d'activité 2012 du Grand Nancy
23-09-2013
D09-Avis sur la prise de compétence thermalisme par le Grand Nancy
24-06-2013
D10-Services de télécommunications électroniques - Avenant n°1 au marché de téléphonie mobile, abonnement, services et communica
24-06-2013
D01-Communication du rapport du Grand Nancy 2012 sur le Développement Durable
27-05-2013
D07-Plan D07-Plan Climat énergie territorial- Approbation de la charte d'engagement
25-03-2013
D01-Communication du rapport d'activité du Grand Nancy 2011
10-12-2012
D01-Communication du rapport d'activité 2011 du Grand Nancy
22-10-2012
D02-Communication du rapport 2011 sur les services de l'eau et d'assainissement
22-10-2012
D03-Communication du rapport 2011sur les déchets
22-10-2012
D04-Renouvellement de la convention DSI
24-09-2012
D14-SPL Grand Nancy Habitat - Modifications statutaires
25-06-2012
D13-Adhésion au groupement de commande pour les services de communications électroniques du Grand Nancy pour la période 2013-201
26-03-2012
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy 2010 "Au cœur des territoires"
12-12-2011
D04-Avenant au contrat urbain de cohésion sociale du Grand Nancy
12-12-2011
D11-Valorisation des certificats d'économie d'énergie - convention avec le Grand Nancy
12-12-2011
D01-Communication du rapport d'activité 2010 du Grand Nancy
26-09-2011
D02-Communication du rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité de l'eau
26-09-2011
D03-Communication du rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité des déchets
26-09-2011
D06-Adhésion de la commune de Ludres à la société publique locale GRAND NANCY HABITAT
23-05-2011
D15-Convention groupement de commande avec le Grand Nancy-Informatique
04-04-2011
D06-6ème programme local de l'habitat durable de Grand Nancy
18-10-2010
D01-Communication du rapport d'activité 2009 du Grand Nancy
27-09-2010
D02-Communication du rapport d'activité 2009 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
27-09-2010
D03-Communication du rapport d'actvité 2009 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets
27-09-2010
D12-Convention d'échange de données entre Ludres et la CUGN
29-03-2010