Délibérations de Ludres

Les délibérations publiées pour la catégorie "Culturel" au cours des dix dernières années

Délibération	Date de publication
D03-Ecole de Musique - Reprise anticipée des résultats 2021	04-04-2022
D06-Principe de recours à une délégation de service public pour l’exploitation des spectacles de l’espace Chaudeau	07-03-2022
D09-Convention d’objectifs, de moyens et de mise à disposition d’installations avec l’association Dynapôle Entreprises	07-03-2022
D10-Convention d’objectifs, de moyens et de mise à disposition d’installations avec l’Amicale des Anciens Combattants, Mutilés et Victimes de Guerres	07-03-2022
D04-Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec l'Association des Scouts de France Ludres Groupe Paul Goze	31-01-2022
D08-Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Centre Georges Brassens	20-09-2021
D13-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec l'association VTT Evasion	07-06-2021
D04-Avenants aux conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec les associations culturelles	12-04-2021
D06-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec l'Amicale des Anciens Combattan	12-04-2021
D07-Avenants aux conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec les associations sportives	12-04-2021
D08-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec Familles Rurales	12-04-2021
D03-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	15-03-2021
D06-Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Fêtes de Ludres	15-03-2021
D07-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Centre Georges Brassens	08-02-2021
D03-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	23-09-2019
D16-Convention d'objectifs et de moyens - AS Football	27-06-2016
D17-Convention d'objectifs et de moyens - Judo Club	27-06-2016
D18-Convention d'objectifs et de moyens - Ludres-PSV Basket Club	27-06-2016
D19-Convention d'objectifs et de moyens - Tennis Club	27-06-2016
D20-Convention d'objectifs et de moyens - VTT Evasion	27-06-2016
D06-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	04-04-2016
D07-Convention d'objectifs et de moyens avec ARPA	04-04-2016
D07-Convention d'objectifs et de moyens avec Ludres Espace Forme	09-11-2015
D09-Magazine municipal-nouvelle dénomination	15-12-2014

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