Délibérations de la ville de Ludres
Catégories
Bâtiments parcs et jardins
Conseil Municipal
Culturel
Divers
École de musique
Environnement
État-civil
Finances
Médiathèque / Bibliothèque
Métropole GN / CUGN / District
Règlementation
Ressources humaines
Scolaire
Social
Urbanisme
Périodes
1940 - 1950
1950 - 1960
1960 - 1970
1970 - 1980
1980 - 1990
1990 - 2000
2000 - 2010
2010 - 2020
2020 - 2030
Supprimer les filtres
Les délibérations publiées pour la catégorie "Culturel" entre 1990 et 2000
Délibération
Date de publication
D01-Tarifs des manifestations
21-09-1999
D06-Tarifs des manifestations du Comité Expansion
21-09-1998
D02-Gestion fête foraine des 3 campagnardes
18-05-1998
D10-Diffusion canal Ludres
24-06-1996
D04-Tarifs des manifestations et animations
22-01-1996
D05-Election des représentants au comité d'expansion
26-06-1995
D06-Désignation de représentants du conseil au comité de jumelage
26-06-1995
D09-Cinquantième anniversaire de la Paix
28-03-1995
D04-Organisation et Gestion Comité Jumelage
30-05-1994
D13-Tarifs des manifestations et animations du Comité d'Expansion
24-01-1994
D14-Tarifs des publicités dans les bulletins officiels de la ville
24-01-1994
D15-Tarifs des prestations de services fournies aux associations par le Comité d'Expansion
24-01-1994
D01-Organisation et gestion du Comité d'Expansion
18-10-1993
D02-Election d'un représentant au Comité d'Expansion
16-12-1991
1