Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 17 du 30 septembre 2024 - Projet d'armement de la Police Municipale	30-09-2024
Délibération 18 du 30 septembre 2024 - Modifications des conditions de la bourse à projets Jeunesse	30-09-2024
Délibération 19 du 30 septembre 2024 - Convention de partenariat avec le Souvenir Français relative au Kit CME	30-09-2024
Délibération 20 du 30 septembre 2024 - Convention relative à la géolocalisation des morts pour la France au cimetière de Ludres	30-09-2024
Délibération 21 du 30 septembre 2024 - Adhésion à l'association Radio FAJET de Nancy	30-09-2024
Délibération 3 du 30 septembre 2024 - SPL XDemat - Acceptation du rapport de gestion 2023	30-09-2024
Délibération 10 du 24 juin 2024 - Renouvellement de la marque "Voisins solidaires et attentifs"	24-06-2024
Délibération 11 du 24 juin 2024 - Convention de partenariat avec le ministère des armées	24-06-2024
Délibération 12 du 24 juin 2024 - Redevance pour dépôts illégaux de déchets sur le territoire de la commune	24-06-2024
Délibération 8 du 27 mai 2024 - Adhésion à l'association "Les Amis de la Gendarmerie"	27-05-2024
Délibération 1 du 18 décembre 2023 - Désignation d'une référente déontologue des élus	18-12-2023
Délibération 10 du 18 décembre 2023 - Convention de mutualisation des polices municipales de Ludres et Houdemont	18-12-2023
Délibération 5 du 18 décembre 2023 - Constitution de la commission d'appel d'offres - Dépôt des listes	18-12-2023
Délibération 6 du 18 décembre 2023 - Constitution d'une commission d'appel d'offres - Désignation de ses membres	18-12-2023
Délibération 8 du 18 décembre 2023 - Constitution d'un groupement de commandes relatif au marché public des assurances	18-12-2023
Délibération 10 du 13 novembre 203 - Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées pour l'année 2024	13-11-2023
Délibération 11 du 13 novembre 2023 - Carte Jeune de Ludres	13-11-2023
Délibération 12 du 13 novembre 2023 - Création d'une bourse à projets Jeunesse	13-11-2023
Délibération 1 du 25 septembre 2023 - Don en faveur du Maroc suite au séisme du 8 septembre 2023	25-09-2023
Délibération 4 du 10 juillet 2023 - Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°1	10-07-2023
Délibération 5 du 10 juillet 2023 - Convention de mise à disposition d'installations sportives avec le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle en faveur du collège Jacques Monod	10-07-2023
Délibération 10 du 26 juin 2023 - Société SPL-XDemat - Résolution sur la répartition du capital social	26-06-2023
Délibération 13 du 26 juin 2023 - Groupement de commandes de fourniture, installation et maintenance des dispositifs de vidéo captation sur la voie publique	26-06-2023
Délibération 14 du 26 juin 2023 - Convention de mutualisation des polices municipales de Ludres et Houdemont	26-06-2023
Délibération 16 du 26 juin 2023 - Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France	26-06-2023
Délibération 1 du 23 mai 2023 - Information sur le plan communal de sauvegarde de la commune	23-05-2023
Délibération 7 du 23 mai 2023 - Guide du Patrimoine - Modalités et tarifs des insertions publicitaires	23-05-2023
Délibération 8 du 23 mai 2023 - Chantiers Jeunes - Modification des conditions d'inscription	23-05-2023
Délibération 1 du 06 mars 2023 - Don à la Syrie et à la Turquie suite au séisme du 06 février 2023	06-03-2023
Délibération 10 du 06 mars 2023 - Demande de subvention relative à un projet d'équipement sportif	06-03-2023
Délibération 7 du 06 février 2023 - Avenant modificatif n°1 à la convention relative à l'utilisation des installations sportives de la ville de Ludres par le collège Jacques Monod	06-02-2023

Délibérations de la ville de Ludres

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Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Divers" au cours des dix dernières années