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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Divers" entre 1980 et 1990

Délibération Date de publication
D10-Acquisition offset électronique
27-11-1989
D02-Approbation du CA 1988 et BS 1989 régie de télédistribution
23-10-1989
D04-Désignation de délégués du Conseil Municipal à la Régie
17-04-1989
D02B-Approbation du BP 1989-régie autonome télédistribution
27-02-1989
D17-Achat de véhicule-remplacement Acadiane
21-11-1988
D02-Approbation du CA et BS 1988
17-10-1988
D23-Acquisition de véhicules utilitaires
20-06-1988
D08-Extension du réseau de vidéocommunication aux communes du Grand Nancy
25-04-1988
D09-Quitus du BP 1998 de la régie de télédistribution
25-04-1988
D05-Convention de participation-versement à la régie de télédistribution
22-02-1988
D11-Représentation au Conseil d'exploitation de la Régie de Télédistribution
23-11-1987
D06-Approbation du CA 1986 et du BS 1987 de la Régie de télédistribution
21-09-1987
D03-Approbation du BP 1987 régie de télédistribution
16-03-1987
D08-Budget supplémentaire Régie autonome Télédistribution
16-02-1987
D10-Budget primitif 1986 de la régie de télédistribution
25-02-1986
D01-CA 1984 et BS 1985 Régie de télédistribution
19-11-1985
D06-Régie de Télédistribution-actualisation redevance
23-04-1985
D15-Représention au Conseil d'exploitation de la régie
21-02-1985
D05-Annulation titre de recette et remboursement de son montant à la régie
29-01-1985
D05-Acquisition d'un ordinateur
23-10-1984
D04-Désignation des délégués du Conseil à la régie de télédistribution
18-03-1983
D25-Demande de création d'un cedex ZI
08-02-1983
D40-Convention entre Commune et régie de télédistribution-Entretien batiments communaux
08-02-1983
D+16-L'informatique à la Mairie
30-09-1982
D33-Travaux pour régie télédistribution
13-02-1981
D21-Régie de Télédistribution-Renouvellement membres
20-02-1980
D01B-Budget primitif 1980-Régie de télédistribution
07-02-1980