Délibérations de la ville de Ludres
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Métropole GN / CUGN / District
Règlementation
Ressources humaines
Scolaire
Social
Urbanisme
Périodes
1940 - 1950
1950 - 1960
1960 - 1970
1970 - 1980
1980 - 1990
1990 - 2000
2000 - 2010
2010 - 2020
2020 - 2030
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Les délibérations publiées pour la catégorie "Environnement" entre 1960 et 1970
Délibération
Date de publication
D208-Zone Industrielle-Dénomination de rues
05-12-1969
D202-Eclairage public RN 57
17-11-1969
D200-Station d'épuration
17-10-1969
D189-Réduction Pôle d'eau
04-10-1969
D187-Voie d'accès à la station d'épuration
08-08-1969
D183-Electrification du Grand Chemin
20-06-1969
D179-Réglement des eaux-Modificatif
09-05-1969
D174-Alimentation en eau potable
11-04-1969
D178-Alimentation en énergie électrique de la station d'épuration des eaux usées
11-04-1969
D164Bis-Adjudication des herbes
14-03-1969
D165-CD73
14-03-1969
D167-Attribution de Logement
14-03-1969
D171Bis-Eclairage public
14-03-1969
D172-Eclairage public
14-03-1969
D173-Convention syndicat mixte ZI
14-03-1969
D163-Alimentation en eau potable-construction station d'épuration
23-01-1969
D163B-Convention avec le Syndicat mixte
23-01-1969
D157-Surveillande chantier ZI
06-12-1968
D159-Compteur d'eau ZI-Avenant au réglement
06-12-1968
D150-Diminution de recette-Rôle d'eau
29-11-1968
D136-Assainissement-Subvention du départ
26-07-1968
D137-Alimentation en eau potable
26-07-1968
D141-Prix de vente de l'eau aux gros consommateurs
26-07-1968
D143-Ramassage des ordures ménagères
26-07-1968
D126-Alimentation en eau potable-Subvention
06-06-1968
D129-Travaux d'assainissement sur ZI
06-06-1968
D130-Station d'épuration dur ZI
06-06-1968
D131-Alimentation en eau potable
06-06-1968
D134-Electrification de l'Ecart de l'Assaut
06-06-1968
D135-Electrification de l'Ecart de l'Assaut
06-06-1968
D120-Marché de gré à gré-Voirie et assainissement
17-05-1968
D121-Installations hydro-electriques-Marché EVEN
17-05-1968
D117-Travaux de voirie-utilité publique
19-04-1968
D111-Location de la chasse-Autorisation de mise en adjudication
08-03-1968
D112-Travaux de voirie et d'assainissement
08-03-1968
D94-Dénonciation du contrat des ordures ménagères-Collecte
26-12-1967
D96-ZI Privée-Génie rural-Trravaux d'eau
26-12-1967
D89-Renforcement du réseau de distribution électrique
16-12-1967
D88-Réglement des eaux
17-11-1967
D72-Travaux d'assainissement en eau potable
16-09-1967
D73-Dératisation-Renouvellement du contrat
16-09-1967
D62-Renfordement du réseau de distribition d'énergie
25-07-1967
D63-Extension du réseau DEE
25-07-1967
D68-Travaux d'assainissement et de voirie
25-07-1967
D59B-Travaux eau et assainissement
14-06-1967
D50-Projet d'assainissement
13-04-1967
D52-Avenant au contrat d'enlèvement des ordures ménagères
13-04-1967
D44-Adjudication des herbes des tarrains communaux et chemins ruraux
29-03-1967
D45-Forfait eau
29-03-1967
D33-Renforcement du réseau de distribution d'énergie électrique-Changement de tension
31-01-1967
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