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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Environnement" entre 2010 et 2020

Délibération Date de publication
D01-Dénomination d'une voie communale en hommage à Charles Choné
18-03-2019
D05-Modification de dénomination d'une voie au Dynapôle
12-11-2018
D19-Dénomination d’une voirie dans le secteur aménagé du Pré Bedon sur le Dynapôle de Ludres-Fléville
25-06-2018
D04-Modification du 6e programme local de l'habitat durable
13-11-2017
D02-Désignation des représentants de la ville auprès de la commission de suivi de la Société SEVEAL
26-06-2017
D10-Modification du réglement du concours des Maisons Fleuries
03-04-2017
D06-Vœu relatif au projet de décret sur le régime spécial applicable dans les forêts de protection
13-03-2017
D10-Convention avec GRDF relative à la mise à disposition de points hauts pour l’installation de compteurs communicants
14-12-2015
D11-Dérogations au repos dominical les dimanches : avis sur les dates proposées en 2016
14-12-2015
D10-Mise en place d'un agenda d'accessibilité Programmée
21-09-2015
D15-Concours des maisons décorées pour les fêtes de fin d'année
28-04-2014
D09-Avis sur le classement du massif forestier de Haye en forêt de protection
17-02-2014
D05-Concours des maisons fleuries - nouveau réglement
27-05-2013
D11-Avis sur le plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
27-05-2013
D12-Constitution de servitudes sur des parcelles communales en faveur d'ErDF
27-05-2013
D03-Récompenses pour le fleurissement et les décorations de Noël
06-02-2012
D04-Désignation de 2 représentant de la Commune au CLIC de SEVEAL
06-02-2012
D10-Déneigement auprès de certains publics fragiles
12-12-2011
D10-Attribution de noms aux voiries du site du haut des Ronces
13-12-2010
D14-Avis sur le projet de plan de prévention des risques technologiques de SEVEAL
29-03-2010
D10-Récompenses pour le fleurissement et les décorations de Noël
01-02-2010