Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Budget Supplémentaire 2024	30-09-2024
Délibération 10 du 30 septembre 2024 - Marchés Publics - Adhésion au groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et de consommables d'hygiène et d'entretien	30-09-2024
Délibération 16 du 30 septembre 2024 - Marque "Voisins solidaires et attentifs" - Convention de financement avec les communes partenaires pour son renouvellement	30-09-2024
Délibération 2 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Créances admises en non-valeur	30-09-2024
Délibération 9 du 30 septembre 2024 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	30-09-2024
Délibération 1 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 2 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte Administratif 2023	24-06-2024
Délibération 3 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Affectation des résultats 2023	24-06-2024
Délibération 4 du 24 juin 2024 - Budget de l'école de musique - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 5 du 24 juin 2024 - Budget école de musique - Compte administratif 2023	24-06-2024
Délibération 8 du 24 juin 2024 - Marchés publics - Prestations d'assurances - Avenant à la convention de groupement de commandes	24-06-2024
Délibération 9 du 24 juin 2024 - Marchés Publics - Marché assurance des dommages aux biens - Constitution d'un groupement de commandes et lancement du marché	24-06-2024
Délibération 3 du 27 mai 2024 - Marchés Publics - Avenant à l'accord-cadre pour le renouvellement des parcs de copieurs	27-05-2024
Délibération 4 du 27 mai 2024 - SPL XDemat - Modification du capital social	27-05-2024
Délibération 6 - Ecole de Musique - Tarifs de l'année scolaire 2024-2025	27-05-2024
Délibération 7 du 27 mai 2024 - Ecole de Musique - Annulation d'une inscription	27-05-2024
Délibération 9 du 27 mai 2024 - Périscolaire - Adhésion au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU) en ligne	27-05-2024
Délibération 1 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 2 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2024	08-04-2024
Délibération 3 du 8 avril 2024 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2024	08-04-2024
Délibération 4 du 8 avril 2024 - Ecole de musique - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 1 du 11 mars 2024 - Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2024	11-03-2024
Délibération 5 du 11 mars 2024 - Marchés Publics - Adhésion au groupement de commandes pour la restauration collective	11-03-2024
Délibération 7 du 5 février 2024 - SPL XDemat - Avenant à la convention de prestation intégrée	05-02-2024
Délibération 8 du 5 février 2024 - Ecole de musique - Annulations d'inscriptions	05-02-2024
Délibération 13 du 18 novembre 2023 - Avance sur la subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale de Ludres	18-12-2023
Délibération 14 du 18 décembre 2023 - Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2024	18-12-2023
Délibération 15 du 18 décembre 2023 - Budget Principal - Décision modificative n°1	18-12-2023
Délibération 9 du 18 décembre 2023 - Conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec des associations culturelles	18-12-2023
Délibération 13 du 13 novembre 2023 - Conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec des associations sportives	13-11-2023
Délibération 7 du 13 novembre 2023 - SPL XDemat - Avenant à la convention de prestations intégrées	13-11-2023
Délibération 10 du 25 septembre 2023 - Budget Principal - Budget Supplémentaire 2023	25-09-2023
Délibération 11 du 25 septembre 2023 - Budget Principal 2023 - Créances admises en non valeur	25-09-2023
Délibération 6 du 25 septembre 2023 - SPLX-Demat - Rapport de gestion 2022	25-09-2023
Délibération 7 du 25 septembre 2023 - SPL-XDemat - Avenant à la convention de prestations intégrées	25-09-2023
Délibération 1 du 26 juin 2023 - Budget Principal - Compte de Gestion 2022	26-06-2023
Délibération 15 du 26 juin 2023 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec des associations sportives	26-06-2023
Délibération 2 du 26 juin 2023 - Budget Principal - Compte Administratif 2022	26-06-2023
Délibération 3 du 26 juin 2023 - Budget Principal - Affectation des résultats 2022	26-06-2023
Délibération 4 du 26 juin 2023 - Budget de l'école de musique - Compte de gestion 2022	26-06-2023
Délibération 5 du 26 juin 2023 - Budget de l'école de musique - Compte administratif 2022	26-06-2023
Délibération 6 du 23 mai 2023 - Ecole de musique - Tarifs de l'année scolaire 2023-2024	23-05-2023
Délibération 12 du 03 avril 2023 - Ecole de musique - Annulation d'inscriptions	03-04-2023
Délibération 3 du 03 avril 2023 - Budget Principal - Budget Primitif 2023	03-04-2023
Délibération 4 du 03 avril 2023 - Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2023	03-04-2023
Délibération 5 du 03 avril 2023 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2022	03-04-2023
Délibération 6 du 03 avril 2023 - Ecole de musique - Budget Primitif 2023	03-04-2023
Délibération 7 du 03 avril 2023 - Budget Général - Opération comptable sur l'amortissement d'une subvention versée	03-04-2023
Délibération 8 du 03 avril 2023 - Marchés publics - Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de nettoyage de bâtiments communaux et du marché municipal et lancement de la consultation	03-04-2023
Délibération 2 du 06 mars 2023 - Référentiel comptable M57 - Règlement budgétaire et financier	06-03-2023

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Finances" au cours des dix dernières années