Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 11 du 15 décembre 2025 - Avenant à la convention de groupement de commande du marché génie climatique et avenant n°6 de prolongation avec DALKIA	15-12-2025
Délibération 12 du 15 décembre 2025 - Constitution d'un groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport et lancement de la consultation	15-12-2025
Délibération 18 du 15 décembre 2025 - Conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition avec certaines associations sportives	15-12-2025
Délibération 21 du 15 décembre 2025 - Débat d'orientation budgétaire 2026	15-12-2025
Délibération 22 du 15 décembre 2025 - Avance sur la subvention 2026 au CCAS	15-12-2025
Délibération 23 du 15 décembre 2025 - Régularisation d'écritures d'amortissement	15-12-2025
Délibération 24 du 15 décembre 2025 - Neutralisation des amortissements aux subventions versées pour 2026	15-12-2025
Délibération 25 du 15 décembre 2025 - Modification des tarifs de location des salles et de remplacement du matériel mis à disposition	15-12-2025
Délibération 1 du 29 septembre 2025 - SPL XDEMAT - Acceptation du rapport de gestion 2024	29-09-2025
Délibération 11 du 29 septembre 2025 - Budget Général - Budget Supplémentaire 2025	29-09-2025
Délibération 12 du 29 septembre 2025 - Frais d'occupation pour les évènements à l'espace Chaudeau	29-09-2025
Délibération 7 du 30 juin 2025 - Compte Financier Unique de la commune (budget général)	30-06-2025
Délibération 8 du 30 juin 2025 - Compte Financier Unique de l'école de musique	30-06-2025
Délibération 9 du 30 juin 2025 - Taxe locale sur la publicité extérieure - actualisation des tarifs pour l'année 2026	30-06-2025
Délibération 6 du 26 mai 2025 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Centre Brassens	26-05-2025
Délibération 12 du 26 mai 2025 - Annulation de créances relatives à la restauration scolaire	26-05-2025
Délibération 3 du 7 avril 2025 - Budget primitif 2025	07-04-2025
Délibération 4 du 7 avril 2025 - Budget principal - Vote des taux d'imposition 2025	07-04-2025
Délibération 5 du 7 avril 2025 - Budget école de musique - Reprise anticipée des résultats 2024	07-04-2025
Délibération 6 du 7 avril 2025- Budget Ecole de Musique - Budget primitif 2025	07-04-2025
Délibération 8 du 7 avril 2025 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition Dynapôle entreprises	07-04-2025
Délibération 1 du 3 mars 2025 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025	03-03-2025
Délibération 12 du 9 décembre 2024 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Fêtes	09-12-2024
Délibération 18 du 9 décembre 2024 - Avance subvention CCAS 2025	09-12-2024
Délibération 19 du 9 décembre 2024 - Neutralisation des amortissements pour les subventions d'équipements versées	09-12-2024
Délibération 20 du 9 décembre 2024 - Opération comptable d'amortissement de subventions reçues pour le Monument aux morts	09-12-2024
Délibération 22 du 9 décembre 2024 - Modification des redevances d'occupation du domaine public	09-12-2024
Délibération 23 du 9 décembre 2024 - Adhésion au groupement de commandes relatif aux fournitures administratives	09-12-2024
Délibération 24 du 9 décembre 2024 - Taxe Local sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2025	09-12-2024
Délibération 21 du 9 décembre 2024 6- Modification des tarifs de location des salles municipales et du remplacement du matériel mis à disposition dans ces salles	09-12-2024
Délibération 1 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Budget Supplémentaire 2024	30-09-2024
Délibération 10 du 30 septembre 2024 - Marchés Publics - Adhésion au groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et de consommables d'hygiène et d'entretien	30-09-2024
Délibération 16 du 30 septembre 2024 - Marque "Voisins solidaires et attentifs" - Convention de financement avec les communes partenaires pour son renouvellement	30-09-2024
Délibération 2 du 30 septembre 2024 - Budget Principal - Créances admises en non-valeur	30-09-2024
Délibération 9 du 30 septembre 2024 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	30-09-2024
Délibération 1 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 2 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte Administratif 2023	24-06-2024
Délibération 3 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Affectation des résultats 2023	24-06-2024
Délibération 4 du 24 juin 2024 - Budget de l'école de musique - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 5 du 24 juin 2024 - Budget école de musique - Compte administratif 2023	24-06-2024
Délibération 8 du 24 juin 2024 - Marchés publics - Prestations d'assurances - Avenant à la convention de groupement de commandes	24-06-2024
Délibération 9 du 24 juin 2024 - Marchés Publics - Marché assurance des dommages aux biens - Constitution d'un groupement de commandes et lancement du marché	24-06-2024
Délibération 3 du 27 mai 2024 - Marchés Publics - Avenant à l'accord-cadre pour le renouvellement des parcs de copieurs	27-05-2024
Délibération 4 du 27 mai 2024 - SPL XDemat - Modification du capital social	27-05-2024
Délibération 6 - Ecole de Musique - Tarifs de l'année scolaire 2024-2025	27-05-2024
Délibération 7 du 27 mai 2024 - Ecole de Musique - Annulation d'une inscription	27-05-2024
Délibération 9 du 27 mai 2024 - Périscolaire - Adhésion au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU) en ligne	27-05-2024
Délibération 1 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 2 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2024	08-04-2024
Délibération 3 du 8 avril 2024 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2024	08-04-2024

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Finances" au cours des dix dernières années