Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D14-Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses	12-04-2021
D02-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2021	15-03-2021
D06-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Avenants aux marchés publics	14-12-2020
D10-Aide financière aux habitants pour l'installation d'un système d'alarme à leur domicile	14-12-2020
D17-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2021	14-12-2020
D03-Participation à l'opération "un masque pour tous les Meurthe-et-Mosellans"	09-11-2020
D07-Marchés publics - Groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives et scolaires, de papier et de consomma	09-11-2020
D11-Diagnostic qualité des comptes de la ville - Audit conjoint avec la DDFIP	28-09-2020
D12-Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité	28-09-2020
D13-Budget Principal - Créances admises en non-valeur	28-09-2020
D01-: Taxe locale sur la publicité extérieurs – Abattement exceptionnel au titre de l’année 2020	31-08-2020
D10-Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres - Dépôt des listes en vue de la désignation	06-07-2020
D16-Budget principal - Compte de gestion 2019	06-07-2020
D17-Budget principal - Compte administratif 2019	06-07-2020
D18-Budget principal - Affectation des résultats 2019	06-07-2020
D21-Budget principal - Budget primitif 2020	06-07-2020
D02-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2020	15-06-2020
D03-Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2020	15-06-2020
D22-Groupement de commandes relatif aux prestations de nettoyage de bâtiments communaux, du marché municipal et lancement de la	15-06-2020
D23-Constitution d'un groupement de commandes marchés d'assurances	15-06-2020
D12-Budget principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2020	02-12-2019
D04-Marchés de renouvellement des parcs de copieurs - Avenant n°1	23-09-2019
D14-Renouvellement d'une garantie d'emprunt (3F Grand Est)	23-09-2019
D07-Budget Principal - Compte de Gestion 2018	27-05-2019
D08-Budget Principal - Compte Administratif 2018	27-05-2019
D09-Budget Principal - Affectation des résultats 2018	27-05-2019
D02-Budget principal - Budget primitif 2019	18-03-2019
D03-Budget principal - Vote des taux d'imposition 2019	18-03-2019
D07-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Autorisation de signer les marchés publics et demandes de subventions	18-03-2019
D01-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2019	04-02-2019
D01-Don en faveur de l'opération SOLIDARITE AUDE	10-12-2018
D08-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2019	10-12-2018
D09-Annulation de créances relatives aux activités périscolaires et à la restauration scolaire	10-12-2018
D07-Modification de la redevance d'occupation domaniale	12-11-2018
D07-Budget Principal - Budget Supplémentaire 2018	24-09-2018
D08-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre négocié	24-09-2018
D09-Budget Principal - Créances admises en non valeur	24-09-2018
D02-Budget Principal – Compte de Gestion 2017	25-06-2018
D03-Budget Principal – Compte Administratif 2017	25-06-2018
D04-Budget Principal – Affectation des résultats 2017	25-06-2018
D16-Salon intercommunal des économies d’énergie 2018 – Convention et participation financière	25-06-2018
D17-Création d’un nouveau bâtiment culturel et sportif : autorisation de signer les marchés publics et demandes de subventions	25-06-2018
D01-Budget principal - Budget Primitif 2018	09-04-2018
D02-Budget principal - Vote des taux d'imposition 2018	09-04-2018
D09-Marchés Publics - Groupement de commandes pour la mission d'aide à la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure	09-04-2018
D01-Contrat d'assurance des risques statutaires - Groupement de commandes avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle	12-03-2018
D01-Débat d'Orientation Budgétaire 2018	12-02-2018
D02-Marches Publics Groupement de commandes	11-12-2017
D08-Budget Principal neutralisation des amortissements	11-12-2017
D09-Budget principal - Décision modificative n°1	13-11-2017

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Finances" au cours des dix dernières années