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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Environnement" entre 1990 et 2000

Délibération Date de publication
D07-Plan déplacement urbain
18-10-1999
D12-Attribution des prix
21-06-1999
D05-Modification plan réseau câblé
15-02-1999
D09-Confirmation classement rue Gallois
16-11-1998
D02-Officialisation de noms de rues
21-09-1998
D03-Intégration rue Gallois dans domaine Communal
21-09-1998
D08-Prix maisons fleuries 1997
21-09-1998
D11-Marché de travaux
30-03-1998
D12-Election Centres Régionaux propriété forestière
30-03-1998
D07-Concours maisons fleuries 1996
20-10-1997
D10-Vente de bois
20-10-1997
D15-Vente logements HLM
20-10-1997
D02-Travaux de construction bibliothèque municipale
22-09-1997
D09-Avenant convention SOLOREM
23-03-1997
D11-Marché de travaux
23-03-1997
D01-Confirmation classement dans la voirie communale-lotissement LE PRE CHAUDEAU
21-10-1996
D06-Dénomination de rues
24-06-1996
D04-Appel d'offres travaux de voirie
25-03-1996
D09-Réparation de désordres-travaux sur propriété communale
19-02-1996
D07-Concours des maisons fleuries 1994
23-10-1995
D01-Travaux de voirie lotissement les Terrasses
21-11-1994
D01-Vente de logements HLM
19-09-1994
D05-Transformation du programme local de l'Habitat
20-06-1994
D07-Convention d'entretien du réseau d'éclairage public
21-02-1994
D03-Plan de jalonnement
20-12-1993
D12-Dénomination de rues
20-12-1993
D05-Travaux de voirie
26-01-1993
D05-information
16-11-1992
D14-Travaux sur immeuble communal
28-09-1992
D17-Projet de travaux de voiries espaces verts
28-09-1992
D07-Travaux de voirie 1992
06-09-1992
D05-Dénomination de Rue
27-04-1992
D01-Centre de traitement des ordures ménagères
03-02-1992
D01-Opération SAREL - avenants
20-01-1992
D06-Prrogramme des travaux-désignation du jury d'appel d'offres
16-12-1991
D10-Concession aménagement urbain Place Ferri
25-11-1991
D11-Dénomination de rues
25-11-1991
D07-Forêt Communale
24-06-1991
D04-Travaux maison Hugele-Rue de Secours
27-05-1991
D03-Travaux courts de tennis
27-05-1991
D02-Maison Mathieu-Avenant de moins-value
15-04-1991
D03-Vestiaires du Plateau-Avenant 1
15-04-1991
D06-Intégration dans le domaine départemental CD73
18-03-1991
D01-Usine d'incinération
11-02-1991
D02-Travaux complémentaires maison 26 Grande Rue
11-02-1991
D14-Convention ONF-Forêt du Railleu
28-01-1991
D17-Collecte sélective
28-01-1991
D18-Déchetterie et station d'épuration
28-01-1991
D09-Dénomination d'une nouvelle impasse dans la ZI
26-11-1990
D03-Convention commune-SA HLM de l'EST
17-09-1990