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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Bâtiments parcs et jardins" entre 2000 et 2010

Délibération Date de publication
D04-Redevance d'occupation d'un logement communal 127 rue de Secours
14-12-2009
D06-Réhabilitation de la salle Lenglen
14-12-2009
D12-Actualisation des tarifs de location des salles
14-12-2009
D04-Conventions relatives au projet de création d'un VTT Parc à Ludres
26-10-2009
D06-Redevance d'occupation d'un logement communal 135 place Ferri de Ludre
28-09-2009
D07-Redevances d'occupation pour les locaux du Centre Médico-social
18-05-2009
D18-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Brassens
23-03-2009
D02-Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Brassens
02-02-2009
D08-Tarifs de remplacements de matériels mis à disposition dans les salles municipales
02-02-2009
D06-Dépôt de la marque ESPACE Chaudeau
15-12-2008
D08-Licences d'entrepreneur de spectacles
27-10-2008
D02-Actualisation des tarifs de location des salles
17-12-2007
D10-Espace Chaudeau-frais de fonctionnement de la salle de spectacle
25-06-2007
D07-Espace Chaudeau-Avenant aux marchés
19-03-2007
D04-Actualisation des tarifs de location des salles
18-12-2006
D17-Espace Chaudeau-Réglement intérieur
26-06-2006
D18-Espace Chaudeau-Licences d'entrepreneur
26-06-2006
D01-Délégation de service public espace Chaudeau
18-04-2006
D01-Convention de conservation des périodiques
23-01-2006
D01-Actualisation des tarifs de location des salles
12-12-2005
D06-Désignation des membres de la commission de la délégation de service public
17-10-2005
D03-Choix du mode de gestion
26-09-2005
D07-Actualisation du coût d'objectif
29-03-2005
D08-Proposition d'attribution de marchés de travaux
29-03-2005
D09-Actualisation des tarifs de locations des salles
13-12-2004
D05-Aménagement du Parc Ste Thérèse
27-09-2004
D06-Parc Ste Thérèse approbation du règlement
27-09-2004
D07-Demande de subvention au Conseil Général
27-09-2004
D04-Travaux d'amélioration du Terrain de football du Plateau
29-03-2004
D10-Actualisation des tarifs de locations
22-12-2003
D05-Concours d'architecture
03-11-2003
D03-Aménagement du parc public
15-09-2003
D14-Arrosage limité du terrain de foot
15-09-2003
D15-Aménagement du jardin Ste Thérèse
23-06-2003
D17-Question divers Salle des fêtes
23-06-2003
D01-Grand Projet d'équipement
02-06-2003
D01-Grand Projet Organisation de Concours d'architecture
14-04-2003
D03-Actualisation des tarifs de location de salles
16-12-2002
D09-Convention avec le centre Brassens
23-09-2002
D08-Actualisation des tarif de location de salles
17-12-2001
D09-Création dun Cyberbase
25-06-2001
D03-Actualisation des tarifs 2001
18-12-2000
D03-Convention avec la poste
22-05-2000