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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Environnement" entre 2000 et 2010

Délibération Date de publication
D06-Convention de mise à disposition d'un agent communal aurpès de l'association DYNAPÔLE-Entreprises
18-05-2009
D13-Attribution des prix du concours des maisons fleuries
23-03-2009
D15-Convention de participation financière à la construction de logements aidés par Batigère
23-03-2009
D04-Avis sur le transfert de l'activité recyclage de l'installation classée SCHWEITZER SA
02-02-2009
D05-Avis sur la modification par SEVEAL du stockage de ses produits et de leur répartition
02-02-2009
D04-Développement Durable - Aide aux installation de chauffe-eau solaire
27-10-2008
D07-Plan de gestion de la foret de Ludres - régime forestier 2009-2023
27-10-2008
D06-Zone Industirelle de Ludres et Fléville-Changement de dénomination
24-09-2007
D08-Garanties d'emprunts-Réacheminement de la dette de BATIGERE
28-05-2007
D08-Parking Marvingt-avenant 1 au marché de travaux
18-12-2006
D04-Dénomination d'une rue-lotissement A33 canal
25-09-2006
D05-Dénomination d'une rue-espace et habitat
25-09-2006
D06-Dénominationd'une rue-Rond-point Chaudeau
25-09-2006
D02-Aménagement de parkings rue Marie Marvingt
18-04-2006
D10-Logements sociaux-Adoption d'un objectif triennal
17-10-2005
D19-Réseau sans fil-charte environnement
24-05-2004
D06-Convention de maîtrise d'oeuvre avec ONF
22-12-2003
D05-Travaux de nettoyage suite à la tempête 99
23-09-2002
D02-Attribution des prix
21-01-2002
D25-TAG
23-04-2001
D13-Consultation d'entreprises
26-06-2000
D22-Démonination de rues
26-06-2000
D01-Mission aide technique avec la DDE
22-05-2000
D04-Convention de superposition de gestion
20-03-2000
D07-Domaine forestier-Demande d aide de l Etat
24-01-2000