Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Contrat de chauffage-Avenant 1	23-10-1989
D16-Réglement et tarification du colombarium	18-09-1989
D14-Révision des listes électorales à la chambre des métiers	27-02-1989
D03-Doublement A33-Convention avec l'Etat	05-08-1988
D19-Contrat de chauffage	20-06-1988
D06-Création d'un marché municipal-étude CCI	25-04-1988
D13-Chambre d'agriculture - Commission Communale de révision des listes électorales	21-03-1988
D10-Prêt d'un local-convention d'utilisation à titre précaire	22-02-1988
D09-Vacations funéraires	14-12-1987
D14-Tour hertzienne-Révision redevance servitude	21-09-1987
D15-Elections prud'homales-Désignation des membresde la Commission	27-04-1987
D02-Location de l'ancienne Mairie	26-01-1987
D04-Convention de fourniture de sel de déneigement	16-12-1986
D02-Etude sur les économies d'énergie	21-10-1986
D02-Maintenance du Système informatique logiciels Berger Levrault	24-06-1986
D04-Avenant n°8 contrat Générale de chauffe	25-02-1986
D08-Elections aux centres régionaux de la propriété forestière	25-02-1986
D09-Révision des listes électorales à la chambre des métiers	25-02-1986
D02-Publicité-Mise en place d'une réglementation spéciale	19-11-1985
D08-Contrat d'entretien ordinateurs	21-05-1985
D04-Contrat d'entretien Offset 211 STD	23-04-1985
D02-Agrandissement du cimetière	27-11-1984
D07-Contrat d'étude ESPAYS-Extension du Cimetière	27-11-1984
D08-Agrandissement du cimetière-Enquête de commodo et incommodo	23-10-1984
D09-Agrandissement du cimetière-Changement d'affectation de chemins ruraux	23-10-1984
D02-Cimetière	22-05-1984
D03-Convention de déneigement avec Fléville	22-05-1984
D05-Droit de licence des débits de boissons-Fixation des tarifs	22-05-1984
D08-Avis sur demande autorisation emploi personnel le dimanche	27-03-1984
D07-Mise en place d'une réglementation spéciale	28-02-1984
D12-Assurance individuelle accident des élus municipaux	24-01-1984
D13-Signature convention d'études pour extention du cimetière	24-01-1984
D14-Contrat d'entretien de chauffage électrique	24-01-1984
D17-Mise à disposition de locaux scolaire pour association de danse	24-01-1984
D04-Assurances communales-Décisions municipales	27-12-1983
D04-Extension du cimetière communal	29-11-1983
D06-Economie d'energie	30-08-1983
D08-Traitement informatique effectué par la ville de Nancy-Reconduction de la convention	28-06-1983
D09-Nettoyage du centre médico-social-Résiliation de contrat	28-06-1983
D07-Location d'engins communaux-cout horaire	26-04-1983
D09-Révision des listes électorales à la chambre des métiers-désignation des membres	26-04-1983
D18-Avis sur demande d'autorisation d'employer du personnel le dimanche	26-04-1983
D15-Contrat d'entretien batiments communaux-Chauffage électrique	08-02-1983
D20-Avis sur demande d'autorisation d'employer du personnel le dimanche	08-02-1983
D21-Implantation abris-bus-Résiliation de la convention	08-02-1983
D+02-Elections Prud'Homales-demande aide financière compensatrice	20-12-1982
D+08-Machine à écrire électronique Olivetti-Contrat d'entretien	21-10-1982
D+13-Projet de réfection des allées du cimetière	30-09-1982
D111-Avis sur demande d'autorisation d'employer du personnel le dimanche	02-09-1982
D118-Chambre d'agriculture-Commission Communale de révision des listes électorales	02-09-1982

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Règlementation" entre 1980 et 1990