Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 7 du 30 septembre 2024 - Modification du tableau des emplois et information relative à une mise à disposition	30-09-2024
Délibération 8 du 30 septembre 2024 - Protocole transactionnel	30-09-2024
Délibération 6 du 24 juin 2024 - Modification de la valeur des titres restaurant	24-06-2024
Délibération 7 du 24 juin 2024 - Modification du tableau des emplois	24-06-2024
Délibération 5 du 8 avril 2024 - Prime de pouvoir d'achat	08-04-2024
Délibération 6 du 8 avril 2024 - Actualisation de la gratification des stagiaires	08-04-2024
Délibération 7 du 8 avril 2024 - Ratios d'avancement de grade 2024	08-04-2024
Délibération 8 du 8 avril 2024 - Modification du tableau des emplois	08-04-2024
Délibération 9 du 8 avril 2024 - Groupement de commandes et lancement du marché public relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant	08-04-2024
Délibération 2 du 11 mars 2024 - Dissolution anticipée et liquidation amiable de la Société Publique Locale GESTION LOCALE	11-03-2024
Délibération 4 du 11 mars 2024 - Modification du tableau des emplois	11-03-2024
Délibération 2 du 18 décembre 2023 - Rapport social unique 2022	18-12-2023
Délibération 3 du 18 décembre 2023 - Modification du tableau des emplois	18-12-2023
Délibération 2 du 13 novembre 2023 - Modification du tableau des emplois	13-11-2023
Délibération 4 du 25 septembre 2023 - Modification du tableau des emplois	25-09-2023
Délibération 8 du 10 juillet 2023 - Décision sur le remboursement de sommes indues	10-07-2023
Délibération 6 du 26 juin 2023 - Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2023	26-06-2023
Délibération 7 du 26 juin 2023 - Modification du tableau des emplois et emplois saisonniers	26-06-2023
Délibération 8 du 26 juin 2023 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement	26-06-2023
Délibération 9 du 26 juin 2023 - Convention de transfert d'un compte épargne temps	26-06-2023
Délibération 2 du 23 mai 2023 - Modification du tableau des emplois	23-05-2023
Délibération 4 du 06 mars 2023 - Service Civique - Recours à un organisme détenteur de l'agrément	06-03-2023
Délibération 5 du 06 mars 2023 - Modification du tableau des emplois et convention de mutualisation du Conseiller Numérique	06-03-2023
Délibération 6 du 06 mars 2023 - Avenant à la convention relative au forfait de base et aux missions facultatives du centre de gestion de Meurthe-et-Moselle	06-03-2023
Délibération 2 du 06 février 2023 - Rapport social unique 2021	06-02-2023
Délibération 3 du 06 février 2023 - Désignation des membres du conseil municipal au Comité Social Territorial	06-02-2023
Délibération 4 du 06 février 2023 - Convention de partenariat médecine professionnelle et préventive avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle	06-02-2023
Délibération 5 du 06 février 2023 - Modification du tableau des emplois	06-02-2023
D01-Modification du tableau des emplois	12-12-2022
D07-Convention de mutualisation des polices municipales de Ludres et de Houdemont	12-12-2022
D04-Adhésion au contrat d’assurance risques statutaires	14-11-2022
D01-Modification du tableau des emplois	26-09-2022
D02-Modification du tableau des emplois	27-06-2022
D02-Plan de formation du personnel 2022 - 2024	30-05-2022
D04-Détermination des ratios d'avancements de grade pour l'année 2022	30-05-2022
D05-Régime indemnitaire - Modification des modalités des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)	30-05-2022
D06-Modification du tableau des emplois	30-05-2022
D06-Contrats d'assurance des risques statutaires	04-04-2022
D03-Modification du règlement des titres restaurant du personnel communal	07-03-2022
D04-Modification du tableau des emplois	07-03-2022
D01-Ordonnance relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique	31-01-2022
D07-Modification du tableau des emplois	06-12-2021
D08-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement	06-12-2021
D09-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement	06-12-2021
D02-Modification du tableau des emplois	20-09-2021
D02-Modification du tableau des emplois	07-06-2021
D04-Engagement dans le dispositif service civique et demande d'agrément	07-06-2021
D15-Modification du tableau des emplois - Conseiller numérique	12-04-2021
D04-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2021	15-03-2021
D03-Modification du tableau des emplois	08-02-2021

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Ressources humaines" au cours des dix dernières années