Délibérations de la ville de Ludres
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Bâtiments parcs et jardins
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Médiathèque / Bibliothèque
Métropole GN / CUGN / District
Règlementation
Ressources humaines
Scolaire
Social
Urbanisme
Périodes
1940 - 1950
1950 - 1960
1960 - 1970
1970 - 1980
1980 - 1990
1990 - 2000
2000 - 2010
2010 - 2020
2020 - 2030
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Les délibérations publiées pour la catégorie "Ressources humaines" au cours des dix dernières années
Délibération
Date de publication
D01-Modification du tableau des emplois
12-12-2022
D07-Convention de mutualisation des polices municipales de Ludres et de Houdemont
12-12-2022
D04-Adhésion au contrat d’assurance risques statutaires
14-11-2022
D01-Modification du tableau des emplois
26-09-2022
D02-Modification du tableau des emplois
27-06-2022
D02-Plan de formation du personnel 2022 - 2024
30-05-2022
D04-Détermination des ratios d'avancements de grade pour l'année 2022
30-05-2022
D05-Régime indemnitaire - Modification des modalités des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
30-05-2022
D06-Modification du tableau des emplois
30-05-2022
D06-Contrats d'assurance des risques statutaires
04-04-2022
D03-Modification du règlement des titres restaurant du personnel communal
07-03-2022
D04-Modification du tableau des emplois
07-03-2022
D01-Ordonnance relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique
31-01-2022
D07-Modification du tableau des emplois
06-12-2021
D08-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement
06-12-2021
D09-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement
06-12-2021
D02-Modification du tableau des emplois
20-09-2021
D02-Modification du tableau des emplois
07-06-2021
D04-Engagement dans le dispositif service civique et demande d'agrément
07-06-2021
D15-Modification du tableau des emplois - Conseiller numérique
12-04-2021
D04-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2021
15-03-2021
D03-Modification du tableau des emplois
08-02-2021
D02-Modification du tableau des emplois
14-12-2020
D06-Modification du tableau des emplois
09-11-2020
D05-Modification du tableau des emplois
28-09-2020
D02-Modification du tableau des emplois
31-08-2020
D07-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2020
06-07-2020
D08-Complément au nouveau régime indemnitaire - R.I.F.S.E.E.P.
06-07-2020
D17-Comité Technique et Comité d'Hygiène et Sécurité des conditions de travail - Maintien du caractère paritaire et fixation des
15-06-2020
D18-Recours aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle (CDG 54)
15-06-2020
D19-Création d'une prime exceptionnelle/urgence sanitaire
15-06-2020
D01-Règlement de la formation des agents municipaux
10-02-2020
D02-Actualisation de la prise en charge des frais des agents municipaux en mission
10-02-2020
D03-Modification du tableau des emplois
10-02-2020
D02-Modification du tableau des emplois
02-12-2019
D15-Modification du tableau des emplois
23-09-2019
D01-Plan de formation du personnel 2019-2021
27-05-2019
D02-Modalités de prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des agents municipaux en mission
27-05-2019
D02-Modification du tableau des emplois
10-12-2018
D04-Modification du tableau des emplois
12-11-2018
D09-Ecole de musique - Modification du tableau des emplois
12-11-2018
D05-Modification du tableau des emplois
24-09-2018
D06-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
24-09-2018
D07-Accord A.R.T.T. - Avenant n° 7
26-06-2018
D08-Modification du tableau des emplois
25-06-2018
D09-Création d’un emploi permanent de catégorie A
25-06-2018
D10-Nouveau régime indemnitaire : R.I.F.S.E.E.P.
25-06-2018
D11-Convention de mise à disposition de personnel au CCAS (renouvellement)
25-06-2018
D12-Instances paritaires et élections professionnelles – Modalités supplémentaires
25-06-2018
D05-Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Dynapôle-Entreprises
09-04-2018
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