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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Ressources humaines" entre 2010 et 2020

Délibération Date de publication
D03-Modification du tableau des effectifs
09-12-2013
D05-Modification du tableau des effectifs
23-09-2013
D08-Modification du tableau des effectifs
24-06-2013
D02-Document unique d'évaluation - Convention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
27-05-2013
D04-Modification du Tableau des effectifs
27-05-2013
D02-Modification du tableau des effectifs
11-02-2013
D03-Plan de formation 2013
11-02-2013
D04-Réglement des titres-restaurant
11-02-2013
D05-Ecole de Musique-Modification du tableau des effectifs
11-02-2013
D07-Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel- Adhésion au contrat Centre de Gestion
11-02-2013
D02-Création d'un emploi d'avenir
10-12-2012
D04-Modification du tableau des effectifs
10-12-2012
D05-Détermination des rations d'avancement de grade pour l'année 2013
10-12-2012
D06-Liste des emplois donnant lieu à attribution de logements
10-12-2012
D07-Recensement 2013 - Création d'emplois et d'indemnités
10-12-2012
D06-Modification du tableau des effectifs
22-10-2012
D08-Modification du tableau des effectifs
24-09-2012
D09-Création d'un poste d'enseignement artistique
24-09-2012
D08-Modification du tableau des effectifs
25-06-2012
D07-Plan de formation 2012
26-03-2012
D08-Modification du tableau des effectifs
26-03-2012
D02-Modification du tableau des effectifs
06-02-2012
D06-Convention d'adhésion prévention et santé au travail avec le centre de gestion 54
12-12-2011
D08-Modification du tableau des effectifs
12-12-2011
D09-Détermination des rations d'avancement de grade pour l'année 2012
12-12-2011
D06-Modification du tableau des effectifs
26-09-2011
D07-Autorisations exceptionnelles d'absences-Modification
26-09-2011
D08-Avenant à l'accord ARTT du 10/12/2001
26-09-2011
D06-Modification du tableau des effectifs
27-06-2011
D10-Modification du tableau des effectifs
04-04-2011
D03-Accueil de service(s) civique(s)
07-02-2011
D04-Plan de formation 2011 des agents municipaux
07-02-2011
D05-Indemnités horaires pour travaux supplémentaires des agents de catégorie B
07-02-2011
D06-Modification du tableau des effectifs
07-02-2011
D04-Modalités d'application du compte épargne temps
13-12-2010
D05-Autorisations exceptionnelles d'absence du personnel
13-12-2010
D06-Gratification des stagiaires
13-12-2010
D07-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2011
13-12-2010
D04-Modalité de prise en charge des frais de déplacement d'agent municipaux en mission
18-10-2010
D08-Convetion d'adhésion-Prévention et santé au travail avec le Centre de Gestion 54
21-06-2010
D09-Véhicule attribué pour nécessité absolue de service
21-06-2010
D11-Nouvelles modalités de la prime de service et de rendement (PSR)
21-06-2010
D12-Modification du tableau des effectifs
21-06-2010
D04-Création d'emploi dans le cadre d'une promotion interne
17-05-2010
D11-Modification du tableau des effectifs -Avancements de grade
29-03-2010
D06-Plan de formation des agents municipaux 2010
01-02-2010
D07-Modification du tableau des effectifs
01-02-2010
D08-Création d'un emploi en contrat unique d'insertion
01-02-2010