Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D02-Modification du tableau des emplois	02-12-2019
D15-Modification du tableau des emplois	23-09-2019
D01-Plan de formation du personnel 2019-2021	27-05-2019
D02-Modalités de prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des agents municipaux en mission	27-05-2019
D02-Modification du tableau des emplois	10-12-2018
D04-Modification du tableau des emplois	12-11-2018
D09-Ecole de musique - Modification du tableau des emplois	12-11-2018
D05-Modification du tableau des emplois	24-09-2018
D06-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)	24-09-2018
D07-Accord A.R.T.T. - Avenant n° 7	26-06-2018
D08-Modification du tableau des emplois	25-06-2018
D09-Création d’un emploi permanent de catégorie A	25-06-2018
D10-Nouveau régime indemnitaire : R.I.F.S.E.E.P.	25-06-2018
D11-Convention de mise à disposition de personnel au CCAS (renouvellement)	25-06-2018
D12-Instances paritaires et élections professionnelles – Modalités supplémentaires	25-06-2018
D05-Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Dynapôle-Entreprises	09-04-2018
D06-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2018	09-04-2018
D07-Modification du tableau des emplois	09-04-2018
D08-Comité Technique et Comité d'Hygiène et Sécurité des Conditions de Travail communs avec le CCAS - Maintien du caractère pari	09-04-2018
D02-Modalités de gratification des stagiaires	12-02-2018
D02-Modification du tableau des emplois	22-05-2017
D03-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2017	22-05-2017
D02-Modification du tableau des effectifs	13-03-2017
D04-Instauration du régime des astreintes des services municipaux	12-12-2016
D06-Accueil de service(s) civique(s)	27-06-2016
D07-Modification du tableau des emplois	27-06-2016
D02-Plan de formation	07-03-2016
D03-Modification du tableau des emplois	07-03-2016
D04-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2016	07-03-2016
D05-Convention pour l'accueil d'une stagiaire intercommunale dans le domaine des marchés publics	07-03-2016
D03-Convention avec le centre de gestion 54 relative à la mise à disposition d’un conseiller prévention et avenant à la conventi	14-12-2015
D03-Mise en place de l'entretien professionnel du personnel	09-11-2015
D04-Création d'un emploi d'apprenti	09-11-2015
D09-Mise à disposition de personnel CCAS	29-06-2015
D11-Modification du tableau des emplois	29-06-2015
D01-Mise à disposition d'agent	18-05-2015
D02-Plan de formation	02-02-2015
D03-Détermination des ratios d'avancement de grade 2015	02-02-2015
D02-Conventions avec le CDG 54-Prévention santé au travail	15-12-2014
D03-Modification du tableau des emplois	15-12-2014
D11-Adhésion au contrat du CDG54 Risque statutaire	15-12-2014
D07-Ecole de Musique-Modification du temps de travail d'un agent titulaire	20-10-2014
D05-Accord ARTT Avenant n6	22-09-2014
D06-Modification du tableau des emplois	22-09-2014
D07-Contrats d'assurance des risques statutaires-Groupement de commande	22-09-2014
D06-Modification du tableau des emplois- Création de deux emplois en contrat d'avenir	26-05-2014
D09-Plan de formation 2014	28-04-2014
D07-Comité technique et Comité d'hygiène et sécurité des conditions de travail - Maintien du caractère paritaire et fixation des	07-04-2014
D02-Modification du tableau des effectifs	17-02-2014
D03-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2014	17-02-2014

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Ressources humaines" entre 2010 et 2020