Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D08-Aménagement carrefour Zone Industrielle	29-01-1985
D09-Acquisition immeuble de relogement	29-01-1985
D03-Contrat d'urbanisme AGORA-Lorraine	29-01-1985
D04-Echange de terrains AFU Poirier le Chat	29-01-1985
D05-Etablissement classé-enquête publique	27-11-1984
D06-Contrat d'étude ESPAYS-Aménagement des parcelles 410a et 427b	27-11-1984
D03-Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement promogim 98	23-10-1984
D06-Réserves foncières	23-10-1984
D10-Modification du Plan d'Occupation des Sols	23-10-1984
D12-Contrat d'urbanisme Agora-Lorraine avenant 2	23-10-1984
D13-Acquisition Grandjean	23-10-1984
D06-Classement dans la voirie communale-Enquête publique	25-09-1984
D07-Classement dans la voirie communale-Enquête publique	25-09-1984
D10-Contrat de concession SOLOREM	25-09-1984
D11-Restructuration du centre du village-Cession à SOLOREM	25-09-1984
D16-Acquisition immeuble Grandjean	25-09-1984
D02-Modification du POS	24-07-1984
D03-Acquisition de terrains	24-07-1984
D08-Projet d'acquisition Grandjean	26-06-1984
D11-Convention avec l'Agence d'Urbanisme	22-05-1984
D02-Décentralisation urbanisme-convention DDE instruction des permis	27-03-1984
D11-Acquisition de terrains pour réserves foncières	27-03-1984
D06-Aménagement de la rue de la Gare-Achat de terrain	28-02-1984
D03-Poste de transformation electrique-Mise à disposition d'un terrain	27-12-1983
D05-Agrandissement cimetière-Acquisition terrain	27-12-1983
D10-Cession de parcelle Poirier le Chat	27-12-1983
D02-Acquisition immeuble SIS 26 Grande Rue	29-11-1983
D03-Agrandissement cimetière-acquisition terrain	29-11-1983
D03-Contrat d'urbanisme avec AGORA	24-10-1983
D03-Ouverture enquête administrative déclassement voirie	27-09-1983
D06-Rénovation de la Place Ferri de Ludre-Participation aux travaux de l'immeuble sis 193	28-06-1983
D18-Etude sur Expansion Industrielle-Convention AUAN	28-06-1983
D03-AFU Poirier le Chat-participation communale à des dépenses d'investissement	26-04-1983
D08-Cession d'une partie du chemin rural CHAUDEAU	26-04-1983
D15-Examen d'une demende d'échange de terrains	26-04-1983
D02-Désignation d'un représentant de la commune à l'AUAN	12-03-1983
D22-Opération programmée d'amélioration de l'habitat	08-02-1983
D23-Opération programmée d'amélioration de l'habitat	08-02-1983
D24-Acquisition immeuble BARBIER	08-02-1983
D28-Demande de classement dans la voirie Communale de la voirie du Lotissement VI	08-02-1983
D19-Cession de terrain au District-construction micro-centrale	08-02-1983
D+01-Approbation de la modification de POS de Ludres	20-12-1982
D+16-Déclassement chemin du Railleu-clôture enquête publique	20-12-1982
D+17-Classement voirie lotissement le Zodiac	20-12-1982
D+18-Classement voirie SCI Rembrandt	20-12-1982
D+19-Classement voirie lotissement des Jardins de Ludres	20-12-1982
D+20-Classement voirie lotissement ZAC Ludres Sud	20-12-1982
D+02-Cession de terrain-construction réservoir eau	23-11-1982
D105-Enquête administrative publique lotissement LE ZODIAC	02-09-1982
D106-Enquête administrative publique lotissement V de la ZAC Sud	02-09-1982

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Urbanisme" entre 1980 et 1990