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Délibérations de la ville de Ludres

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Les délibérations publiées pour la catégorie "Métropole GN / CUGN / District" au cours des dix dernières années

Délibération Date de publication
D03-Communication du rapport annuel 2017 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’ass
24-09-2018
D12-Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour la
24-09-2018
D01-Bilan de proximité 2017 de la métropole du Grand Nancy à Ludres
25-06-2018
D15-Acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficaci
25-06-2018
D02-Avenant à la convention de groupement de commandes pour l'achat de fournitures d'articles de ménage
12-03-2018
D05-Valorisation des certificats d'Economie d'Energie
11-12-2017
D01-Communication du rapport annuel 2016 du Grand Nancy - Gestion des déchets
13-11-2017
D02-Communication du rapport annuel 2016 du Grand Nancy - Gestion de l'eau
13-11-2017
D01-Communication du rapport d'activité 2016 du Grand Nancy
25-09-2017
D05-Adhésion au groupement de commandes coordonné par le Grand Nancy pour l'achat d'électricité 2018/2019
25-09-2017
D06-Constitution d'un groupement de commande relatif à l'entretien d'espaces verts
25-09-2017
D07-Adhésion au groupement de commandes relatif aux bornes de recharges pour véhicules électriques
25-09-2017
D01-Rapport du Grand Nancy 2016 Développement Durable
26-06-2017
D12-Convention de mutation des systèmes d'information avec la Métropole du Gran Nancy
26-06-2017
D01-Metropole-Rapport de la commission d'évaluation des charges transférées
22-05-2017
D05-Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) Grand Nancy Habitat
03-04-2017
D11-Convention de prestations relative à la viabilité hivernale avec la métropole
03-04-2017
D02-Rapport d'activité territorialisé 2015 du Grand Nancy
12-12-2016
D02-Communication du rapport d'acticité 2015 du Grand Nancy
26-09-2016
D03-Communication du rapport annuel 2015 du Grand Nancy sur le prix et qualité du service de gestion des déchets
26-09-2016
D04-Communication du rapport annuel 2015 du Grand Nancy sur le prix et qualité du service de gestion de l'eau
26-09-2016
D05-Approbation d'un acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat du gaz 2017-2018
26-09-2016
D06-Désignation des représentants de la ville pour une nouvelle commission spécialisée du Grand Nancy
26-09-2016
D08-Groupement de commandes des fournitures administratives
27-06-2016
D09-Groupement de commandes Assurances
27-06-2016
D05-Rapport du Grand Nancy 2015 sur le Développement Durable
04-04-2016
D03-Plan climat énergie territorial- Convention avec le Grand Nancy pour la valorisation des CEE
01-02-2016
D02-Rapport d’activité du grand Nancy 2014 « au coeur des territoires »
14-12-2015
D01-Schéma de mutualisation des services du Grand Nancy
09-11-2015
Projet de Contrat de ville du Grand Nancy 2015-2020
09-11-2015
D02-Communication du rapport d'activité 2014 du Grand Nancy
21-09-2015
D03-Communication du rapport d'activité 2014 du Grand Nancy sur les déchets
21-09-2015
D04-Communication du rapport d'activité 2014 du Grand Nancy sur l'eau
21-09-2015
D01-Rapport ADUAN
29-06-2015
D08-Fond de Perequation Communal et Intercommunal
29-06-2015
D10-Rapport CUGN-Développement Durable
29-06-2015
D07-Adhésion groupement de commande-Electricité
18-05-2015
D11-Adhésion au groupement de commandes- Accessibilité
13-04-2015
D03-Groupement de commande de la CUGN
16-03-2015
D01-Désignation de représentants de la ville à l'ALEC
02-02-2015
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy 2013
15-12-2014
D05-Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme avec la Grand Nancy
15-12-2014