Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D01-Budget supplémentaire 2016	26-09-2016
D01-Budget principal - Compte Administratif 2015	27-06-2016
D02-Budget principal - Compte de gestion 2015	27-06-2016
D03-Budget principal - Affectation des résultats 2015	27-06-2016
D12-Renouvellement de l'aide financière à l'installation d'alarme	27-06-2016
D21-Chantiers jeunes-Subventions aux associations participantes	27-06-2016
D01-Budget principal - budget primitif 2016	04-04-2016
D02-Budget principal - vote des taux 2016	04-04-2016
D01-Débat d'orientation budgétaire 2016	07-03-2016
D08-Renouvellement de l’aide financière aux habitants pour l’installation d’alarmes à leur domicile	14-12-2015
D12-Marché de restauration collective – adhésion au groupement de commandes	14-12-2015
D14-Projet Dynaform’ et adhésion à la Fédération Française du Sport d’Entreprise	14-12-2015
D15-Avance sur la subvention au Centre Communal d’Action Sociale	14-12-2015
D16-Avance sur la subvention à l’Ecole de Musique	14-12-2015
D17-Budget général - Créances admises en non-valeur	14-12-2015
D18-Budget de l’Ecole de Musique – Créances admises en non-valeur	14-12-2015
D06-Renouvellemnt des copieurs - Constitution d'un groupement de commandes	09-11-2015
D08-Indemnisation de Conseil au Comptable public	09-11-2015
D01-Budget supplémentaire 2015	21-09-2015
D02-Budget-Compte adiministratif 2014	29-06-2015
D03-Budget-Compte de gestion 2014	29-06-2015
D04-Budget-Affectation des résultats 2014	29-06-2015
D05-Budget-Apurement d'un compte	29-06-2015
D12-Vente de parcelles pour Logements Aidés	29-06-2015
D04-Modification redevance d'occupation domaniale	18-05-2015
D08-Renouvellement aide financière pour l'installation d'alarme	18-05-2015
D09-Modification des droits de place du Marché	18-05-2015
D10-Modification des droits de place de la Fête foraine	18-05-2015
D01-Budget primitif 2015	13-04-2015
D02-Budget-Vote des taux 2015	13-04-2015
D01-Débat d'orientation budgétaire 2015	16-03-2015
D02-Demande de financement Multi-accueil	16-03-2015
D12-Budget général-Créances admises en non-valeur	15-12-2014
D03-Budget supplémentaire 2014	20-10-2014
D04-Modification de la durée d'amortissement de l'espace Chaudeau	20-10-2014
D08-Réhabilitation de la Halte-Garderie Les Primeveres- Demande de subvention et autorisation de signer des marchés publics	20-10-2014
D09-Aide financière aux habitants pour l'installation d'un système d'alarme à leur domicile	26-05-2014
D10-Budget principal-Compte Administratif 2013	26-05-2014
D11-Budget principal-Compte de Gestion 2013	26-05-2014
D12-Budget principal-Affectation des résultats 2013	26-05-2014
D15-Réhabilitation de la Halte Garderie- Demande de financement au Conseil Général	26-05-2014
D01-Budget principal-Budget primitif 2014	28-04-2014
D03-Budget principal-Vote des taux	28-04-2014
D04-Indemnité de Conseil au comptable public	28-04-2014
D05-Indemnité de responsable des régisseurs	28-04-2014
D01-Débat d'orientation budgétaire 2014	07-04-2014
D04-Transports-Mise en place d'une régie de vente de Pass Stan	17-02-2014
D13-Rénovation du revêtement de sol sportif salle Marvingt-Lancement de l'opération et demande de subvention	17-02-2014
D14-Restauration du Monument aux Morts-Lancement de l'opération et demande de subvention	17-02-2014
D02-Aide financière à la Fondation de France	09-12-2013

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Finances" entre 2010 et 2020