Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D12-Budget principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2020	02-12-2019
D04-Marchés de renouvellement des parcs de copieurs - Avenant n°1	23-09-2019
D14-Renouvellement d'une garantie d'emprunt (3F Grand Est)	23-09-2019
D07-Budget Principal - Compte de Gestion 2018	27-05-2019
D08-Budget Principal - Compte Administratif 2018	27-05-2019
D09-Budget Principal - Affectation des résultats 2018	27-05-2019
D02-Budget principal - Budget primitif 2019	18-03-2019
D03-Budget principal - Vote des taux d'imposition 2019	18-03-2019
D07-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Autorisation de signer les marchés publics et demandes de subventions	18-03-2019
D01-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2019	04-02-2019
D01-Don en faveur de l'opération SOLIDARITE AUDE	10-12-2018
D08-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2019	10-12-2018
D09-Annulation de créances relatives aux activités périscolaires et à la restauration scolaire	10-12-2018
D07-Modification de la redevance d'occupation domaniale	12-11-2018
D07-Budget Principal - Budget Supplémentaire 2018	24-09-2018
D08-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre négocié	24-09-2018
D09-Budget Principal - Créances admises en non valeur	24-09-2018
D02-Budget Principal – Compte de Gestion 2017	25-06-2018
D03-Budget Principal – Compte Administratif 2017	25-06-2018
D04-Budget Principal – Affectation des résultats 2017	25-06-2018
D16-Salon intercommunal des économies d’énergie 2018 – Convention et participation financière	25-06-2018
D17-Création d’un nouveau bâtiment culturel et sportif : autorisation de signer les marchés publics et demandes de subventions	25-06-2018
D01-Budget principal - Budget Primitif 2018	09-04-2018
D02-Budget principal - Vote des taux d'imposition 2018	09-04-2018
D09-Marchés Publics - Groupement de commandes pour la mission d'aide à la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure	09-04-2018
D01-Contrat d'assurance des risques statutaires - Groupement de commandes avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle	12-03-2018
D01-Débat d'Orientation Budgétaire 2018	12-02-2018
D02-Marches Publics Groupement de commandes	11-12-2017
D08-Budget Principal neutralisation des amortissements	11-12-2017
D09-Budget principal - Décision modificative n°1	13-11-2017
D10-Budget principal - Créances adminses en non valeur	13-11-2017
D12-Budget principal et Ecole de Musique - Règlement financier et prélèvement automatique des recettes	13-11-2017
D02-Budget supplémentaire 2017	25-09-2017
D03-Aide financière à la Fondation de France "solidarité Antilles"	25-09-2017
D03-Budget principal-Compte de gestion 2016	26-06-2017
D04-Budget principal-Compte Administratif 2016	26-06-2017
D08-Renouvellement d'une garantie d'emprunt	26-06-2017
D11-Groupement de commandes relatif aux prestations de nettoyage de batiments communaux et du marche municipal	26-06-2017
D01-Budget principal-Budget primitif 2017	03-04-2017
D02-Budget principal-Vote des taux d'imposition 2017	03-04-2017
D01-Débat d'orientation budgétaire 2017	13-03-2017
D05-Budget principal-Affectation des résultats 2016	26-02-2017
D03-Indemnité de gardiennage de l'Eglise communale	12-12-2016
D05-Modification des tarifs de photocopies	12-12-2016
D06-Modification de la redevance d'occupation domaniale	12-12-2016
D14-Budget principal- Décision modificative n°1	12-12-2016
D15-Avance sur la subvention au Centre Communal d'Action Sociale	12-12-2016
D16-Budget principal- Créances admises en non valeur	12-12-2016
D18-Budget principal- Neutralisation des subventions d'équipements versées	12-12-2016
D20-Budget principal- Annulation de redevances d'occupation de locaux	12-12-2016

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Finances" entre 2010 et 2020