Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D11-Avance sur la subvention 2023 du Centre Communal d’Action Sociale de Ludres	12-12-2022
D12-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d’équipements versées pour l’année 2023	12-12-2022
D09-Budget Principal - Décision Modificative n°1	12-12-2022
D10-Budget - Référentiel Comptable M 57 - Dérogation au principe du prorata-temporis pour l’amortissement des biens de l’actif	14-11-2022
D11-Amortissements - Modifications des durées au 1er janvier 2023	14-11-2022
D13-Groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport - Avenant n°1	14-11-2022
D06-Marchés publics - Accord cadre relatif aux prestations de transports scolaires - Avenant n°1	14-11-2022
D09-Modification des tarifs des salles municipales	14-11-2022
D04-Marchés Publics - Mission d’aide à la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Lancement du marché et constitution d’un groupement de commandes	26-09-2022
D05-Marchés Publics - Renouvellement du parc de copieurs - Avenant à la convention de groupement de commandes et modification de la date de démarrage de l’accord-cadre	26-09-2022
D06-Projet de rénovation thermique de l’Aire de Jeux Couverte Marvingt - Mise à jour du plan de financement et demandes de subvention	26-09-2022
D07-Budget Principal - Budget Supplémentaire 2022	26-09-2022
D08-Budget - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023	26-09-2022
D12-Budget Principal - Compte Administratif 2021	27-06-2022
D13-Budget Principal - Affectation des résultats 2021	27-06-2022
D15-Budget de l'Ecole de Musique - Compte Administratif 2021	27-06-2022
D03-Groupement de commandes et lancement du marché relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant	30-05-2022
D08-Tarif pour occupation du domaine public Place Ferri de Ludre (n°193)	30-05-2022
D11-Tarifs des insertions publicitaires pour un guide sur la sécurité et le bien vivre ensemble	30-05-2022
D01-Budget Principal - Budget Primitif 2022	04-04-2022
D02-Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2022	04-04-2022
D05-Provision pour créances douteuses - Actualisation du montant	04-04-2022
D01-Budget Principal – Débat d’Orientation Budgétaire 2022	07-03-2022
D02-Budget principal – Ajout d’une durée d’amortissement	07-03-2022
D06-Cession d'un véhicule	31-01-2022
D13-Marchés publics - Renouvellement du parc de copieurs - Lancement du marché et constitution d'un groupement de commandes	06-12-2021
D24-Espace Séquoia - Durées d'amortissement	06-12-2021
D27-Budget Général - Autorisation au comptable pour des écritures non budgétaires	06-12-2021
D28-Budget Général - Décision modificative	06-12-2021
D09-Budget principal - Budget supplémentaire 2021	20-09-2021
D10-Budget principal - Créances admises en non-valeur	20-09-2021
D12-Provision comptable pour créances douteuse - Reprise suite à admission en non-valeur	20-09-2021
D11-Adhésion de la commune au Souvenir Français	07-06-2021
D16-Budget Principal - Compte de Gestion 2020	07-06-2021
D17-Budget Principal - Compte Administratif 2020	07-06-2021
D18-Budget Principal - Affectation des résultats 2020	07-06-2021
D10-Budget Principal - Budget Primitif 2021	12-04-2021
D11-Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2021	12-04-2021
D14-Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses	12-04-2021
D02-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2021	15-03-2021
D06-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Avenants aux marchés publics	14-12-2020
D10-Aide financière aux habitants pour l'installation d'un système d'alarme à leur domicile	14-12-2020
D17-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2021	14-12-2020
D03-Participation à l'opération "un masque pour tous les Meurthe-et-Mosellans"	09-11-2020
D07-Marchés publics - Groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives et scolaires, de papier et de consomma	09-11-2020
D11-Diagnostic qualité des comptes de la ville - Audit conjoint avec la DDFIP	28-09-2020
D12-Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité	28-09-2020
D13-Budget Principal - Créances admises en non-valeur	28-09-2020
D01-: Taxe locale sur la publicité extérieurs – Abattement exceptionnel au titre de l’année 2020	31-08-2020
D10-Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres - Dépôt des listes en vue de la désignation	06-07-2020

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Les délibérations publiées pour la catégorie "Finances" entre 2020 et 2030