Logo de la ville de Ludres

Délibérations de la ville de Ludres

Supprimer les filtres

Les délibérations publiées pour la catégorie "Urbanisme" entre 1990 et 2000

Délibération Date de publication
D06-Circuits VTT en forêt de Haye
20-09-1993
D01-POS révisé de Fléville-recours contentieux
19-07-1993
D01-Politique locale de l'habitat
07-06-1993
D04-Révision du POS de Fléville
07-06-1993
D02-Avis de la commune Enquête publique des papeteries Colbey
22-02-1993
D03-POS de Fléville
22-02-1993
D02-Acquisition d'une parcelle de terrain
16-11-1992
D01-Acquisition d'une parcelle de terrain
28-09-1992
D02-Acquisition délaissés terrain du long de l'A33
28-09-1992
D04-POS de Fléville
28-09-1992
D08-Modification du POS
22-06-1992
D04-Convention de concession SOLODEM aménagement centre village
27-04-1992
D11-PER coteaux de la Moselle
23-03-1992
D12-Convention d'études avec l'ADUAN
23-03-1992
D01-Modification du POS
25-11-1991
D02-ZAC de Messin
25-11-1991
D03-Plan Exposition aux Risques
25-11-1991
D06-Révision des évaluations cadastrales
25-11-1991
D01-Modification du PAZ et RAZ de Fléville
23-09-1991
D03-Acquisition d'un ensemble immobilier rue de la Gare
23-09-1991
D04-Approbation dossier réalisation ZAC de Fontenelle
23-09-1991
D17-Acquisition terrain SNCF
23-09-1991
D08-POS de Messein
24-06-1991
D11-Acquisition Terrains Grand Chemin
24-06-1991
D01-Convention financière ZAC de Fontenelle
27-05-1991
D11-Projet de PER-avis
18-03-1991
D10-Acquisition de la Gare
28-01-1991
D11-Approbation du Plan d'alignement du Grand Chemin
28-01-1991
D12-Création programme d'aménagement Grand Chemin
28-01-1991
D13-Programme aménagement forêt Plateau
28-01-1991
D15-Approbation dossier création ZAC Fontenelle
28-01-1991
D16-Acquisition parcelle
28-01-1991
D01-ZAC de fontenelle-Approbation de la concertation
26-11-1990
D02-Approbation de la modification du POS
26-11-1990
D12-Boulevard des technologies
26-11-1990
D09-Procédure de concertation-ZAC de Fontenelle
22-10-1990
D01-Déclassement du chemin rural de la Voivre
17-09-1990
D02-Acquisition parcelle de terrain rue Pascal
17-09-1990
D04-Convention avec l'agence d'urbanisme
17-09-1990
D09-Fonds de concours-aménagement du Grand Chemin
17-09-1990
D07-Plan d'exposition aux risques
18-06-1990
D01-Echangeur de Ludre-Fléville
21-05-1990
D02-PAE du Franclos-Convention
21-05-1990
D03-Droit de préemption urbain
21-05-1990
D06-Modification du PAZ et RAZ de Fléville Sud
02-04-1990
D11-ZAC Chaudeau-modification PAZ et RAZ
12-02-1990
D13-Accord de principe sur intégration de voies et réseaux
12-02-1990
D21-ZAC Chaudeau-Avenant-Convention SEBL
12-02-1990
D22-Acquisition propriété rue de Secours
12-02-1990