Délibérations de la ville de Ludres
Catégories
Bâtiments parcs et jardins
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Médiathèque / Bibliothèque
Métropole GN / CUGN / District
Règlementation
Ressources humaines
Scolaire
Social
Urbanisme
Périodes
1940 - 1950
1950 - 1960
1960 - 1970
1970 - 1980
1980 - 1990
1990 - 2000
2000 - 2010
2010 - 2020
2020 - 2030
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Ensemble des délibérations publiées entre 1950 et 1960
Délibération
Date de publication
D06-Election des 3 délégué et 3 suppléants à l'élection des Conseillers de la République
11-05-1958
D01-Budget 1958-Bureau d'Aide Sociale
04-02-1958
D02-Centimes additionnels
04-02-1958
D03-Traitement des employés communaux
04-02-1958
D04-Désignation d'un porteur de dépêches
04-02-1958
D05-Adjudications 1958
04-02-1958
D06-Allocation scolaire Barangé
04-02-1958
D07-Ordures ménagères
04-02-1958
D08-Création d'une classe
04-02-1958
D09-Ossuaire
04-02-1958
D10-Téléphone
04-02-1958
D11-Vote de crédits
04-02-1958
D01-Coupe du bois de la Râpe
29-11-1957
D02-Subvention pour Chemins ruraux
29-11-1957
D03-Indemnité de gestion au Receveur municipal
29-11-1957
D04-Devis EDF
29-11-1957
D01-Budget additionnel du service vicinal 1957
12-11-1957
D02-Ouvertue de crédits
12-11-1957
D03-Vente de coupe de bois
12-11-1957
D01-Compte administratif 1956
09-08-1957
D02-Compte Bureau d'Aide Sociale 1956
09-08-1957
D03-Budget du Service Vicinal
09-08-1957
D04-Atelier de distillation
09-08-1957
D05-Vente de fruits
09-08-1957
D06-Fête patronale
09-08-1957
D07-Indemnité de gestion au Receveur municipal
09-08-1957
D08-Avenant au cahier des charges pour la concession d'energie électrique
09-08-1957
D01-Ouverture de crédits
10-05-1957
D02-Admission en non valeur
10-05-1957
D03-Demande de sursis d'incorporation
10-05-1957
D04-Demande de sursis d'incorporation
10-05-1957
D05-Purge d'hypothèques légales
10-05-1957
D06-Ouverture de crédits
10-05-1957
D07-Bureau de Poste
10-05-1957
D01-Traitement du personnel communal
02-02-1957
D02-Adjudication 1957
02-02-1957
D03-Allocation scolaire
02-02-1957
D04-Indemnité de logement enseignant non logé
02-02-1957
D05-Indemnité de fonction au Maire
02-02-1957
D06-Approbation de frais-Terrain
02-02-1957
D07-Approbation de frais-Terrain
02-02-1957
D08-Enlèvement des ordures ménagères
02-02-1957
D09-Désignation d'un délégué du Conseil Municipal pour révision listes électorales Chambre d'agriculture
02-02-1957
D01-D02-Honoraires du géomètre
22-11-1956
D03-Ouverture de crédits
22-11-1956
D04-Liste des employés permanants
22-11-1956
D05-Allocation d'une indemnité de gestion au receveur municipal
22-11-1956
D06-Frais d'instance
22-11-1956
D07-Approbation d'honoraires
22-11-1956
D08-Approbation de frais
22-11-1956
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