Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D01-Assurance batiments communaux	12-05-1954
D02-Perception des loyers de l'immeuble 13 rue de Secours	12-05-1954
D03-Frais d'amortissement des charges d'électrification	12-05-1954
D04-Transfert des chemins de remembrement à la Commune	12-05-1954
D01-Dépassement de crédits	05-03-1954
D02-Frais de contrôle de distrubution d'énergie électrique	05-03-1954
D03-Adjudications en 1956	05-03-1954
D04-Réglement de Police	05-03-1954
D05-Abrevoir Place Ferri de Ludre	05-03-1954
D01-Echange de terrains	19-01-1954
D02-Révision des listes électorales	19-01-1954
D03-Chambres départemental d'Agriculture	19-01-1954
D04-Virement de crédits	19-01-1954
D05-Traitement du personnel municipal	19-01-1954
D06-Tarif des concessions du cimetière	19-01-1954
D07-Nomination d'un architecte pour le lotissement	19-01-1954
D08-Comptes du bureau de Bienfaisance	19-01-1954
D09-Indemnité de logement du personnel enseignant non logé	19-01-1954
D10-Indemnité au receveur du Bureau de Poste	19-01-1954
D11-Relèvement des tarifs de l'eau	19-01-1954
D01-Bail de l'Ecole Libre	28-10-1953
D02-Rechargement du chemin du Bon Curé	28-10-1953
D01-Programme de voirie 1954	17-10-1953
D02-Chauffage école de garçons	17-10-1953
D03-Cession de fruits	17-10-1953
D04-Demande d'inscription sur le Monument aux Morts	17-10-1953
D01-Compte de gestion de l'exercice 1952	13-08-1953
D02-Compte Bureau de Bienfaisance	13-08-1953
D03-Vote de crédits	13-08-1953
D04-Budget du service vicinal	13-08-1953
D05-Vote de crédits	13-08-1953
D06-Vote de crédits	13-08-1953
D07-Atelier de distillation	13-08-1953
D08-Titre de recette 1953	13-08-1953
D09-Adjudication de la fête patronale	13-08-1953
D01-Nomination des répartiteurs	13-06-1953
D02-Acquisition d'immeuble	13-06-1953
D03-Demande de déclaration d'utilité publique pour acquisition immeuble	13-06-1953
D01-Application de la loi Barangé	28-05-1953
D01-Vote de crédits	15-05-1953
D02-Acquisition immeuble apparteant à M. Godefroy, dite La Coopérative	15-05-1953
D03-Projet de garderie	15-05-1953
D04-Nomination des commissions	15-05-1953
D01-Election du Maire 1953	10-05-1953
D02-Election du premier Adjoint	10-05-1953
D03-Nomination d'un adjoint supplémentaire	10-05-1953
D01-Demande d'autorisation de poursuivre en justice M. Kirtk	13-04-1953
D01-Projet de lotissement	05-02-1953
D02-Adjudications annuelles	05-02-1953
D03-Vote de crédits	05-02-1953

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1950 et 1960