Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D09-Vote de crédits	22-11-1956
D10-Vote de crédits	22-11-1956
D11-Budget vicinal 1957	22-11-1956
D12-Fonds national pour déplacement de l'adduction d'eau dans les communes rurales	22-11-1956
D13-Approbation d'honoraire et vote de crédits	22-11-1956
D14-Boîte aux lettres	22-11-1956
D01-Compte de gestion de l'exercice 1955	18-08-1956
D02-Compte du Bureau d'Aide Sociale	18-08-1956
D03-Budget du Service Vicinal	18-08-1956
D04-Taxe vicinale	18-08-1956
D05-Atelier de distillation	18-08-1956
D06-Traitement du Secrétaire du Maire	18-08-1956
D07-Indemnité de fonction au Maire	18-08-1956
D08-Vente de fruits	18-08-1956
D09-Fête patronale	18-08-1956
D10-Admission en recettes et ouverture de crédits	18-08-1956
D01-Achat de terrains	04-06-1956
D02-Groupe scolaire-Marché de gré à gré	04-06-1956
D03-Mobilier scolaire-Marché de gré à gré	04-06-1956
D04-Transfert de crédits	04-06-1956
D05-Location de chasse	04-06-1956
D06-Fête nationale	04-06-1956
D01-Mise en adjudication de travaux d'aménagement groupe scolaire	04-03-1956
D02-Bibliobus	04-03-1956
D03-Vote de crédits	04-03-1956
D04-Election de délégués et suppléants devant participer à l'élection d'un Conseiller de la République	04-03-1956
D05-Projet d'acquisition de terrain	04-03-1956
D06-Réglementation de travaux supplémentaires	04-03-1956
D07-Dératisation	04-03-1956
D01-Contrôle des eaux	21-01-1956
D02-Emprunt à la Caisse d'Epargne	21-01-1956
D03-Tarif des concessions	21-01-1956
D04-Bail de terrain	21-01-1956
D05-Demande de subvention	21-01-1956
D06-Vote de crédits	21-01-1956
D07-Adjudications 1956	21-01-1956
D08-Participation achat du drapeau de l'AMC	21-01-1956
D01-Distribution de lait aux écoles publiques	23-12-1955
D02-Vote de crédits	23-12-1955
D03-Traitement du personnel communal	23-12-1955
D04-Enlèvement des borces et ferrailles	23-12-1955
D05-Budget du Bureau de Bienfaisance	23-12-1955
D06-Vote de centimes	23-12-1955
D01-Compte de gestion de l'exercice 1954	10-08-1955
D02-Compte Bureau de Bienfaisance	10-08-1955
D03-Budget du Service Vicinal	10-08-1955
D04-Taxe vicinale	10-08-1955
D05-Acquisition de terrain	10-08-1955
D06-Atelier de distillation	10-08-1955
D07-Tarif concession d'eau	10-08-1955

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1950 et 1960