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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 2000 et 2010

Délibération Date de publication
D01-Avance sur la subvention au CCAS
14-12-2009
D02-Avance sur la subvention à l'Ecole de Musique
14-12-2009
D03-Avenant N°1 au marché de fournitures de repas au restaurant scolaire
14-12-2009
D04-Redevance d'occupation d'un logement communal 127 rue de Secours
14-12-2009
D05-Indémnité de Conseil au Trésorier Principal
14-12-2009
D06-Réhabilitation de la salle Lenglen
14-12-2009
D07-Avenant au contrat Enfance et Jeunesse
14-12-2009
D08-Actualisation des tarifs des animations Tremplin
14-12-2009
D09-Modification du montant des vacations du cimetière
14-12-2009
D10-Détermination des rations d'avancement
14-12-2009
D11-Modification du tableau des effectifs
14-12-2009
D12-Actualisation des tarifs de location des salles
14-12-2009
D13-Nouvelle grille du quotien familiale-classes de découverte
14-12-2009
D14-Communication du rapport d'observation de la CRC
14-12-2009
D01-Finances-Budget général-Budget supplémentaire 2009
26-10-2009
D02-Finances-Budget de l'école de musique
26-10-2009
D03-Finances-Amortissement des immobilisations incorporelles
26-10-2009
D04-Conventions relatives au projet de création d'un VTT Parc à Ludres
26-10-2009
D05-Ressources humaines-Création d'un CAE
26-10-2009
D01-Communication du rapport d'activité 2008 du Grand Nancy
28-09-2009
D02-Communication du rapport annuel 2008 sur l'eau
28-09-2009
D03-Communication du rapport annuel 2008 sur les déchets
28-09-2009
D04-Réglement intérieur des services de la Ville de Ludres
28-09-2009
D05-Fonds territorial d'investissement-Dotation communale d'investissement
28-09-2009
D06-Redevance d'occupation d'un logement communal 135 place Ferri de Ludre
28-09-2009
D07-Redevance d'occupation domaniale-Stationnement de véhicules de ventes à emporter
28-09-2009
D08-Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès du CCAS de Ludres
28-09-2009
D09-Création d'un poste d'apprenti en espaces verts
28-09-2009
D10-Modification du tableau des effectifs
28-09-2009
D01-Finances-Budget principal-Compte Admin 2008
22-06-2009
D02-Finances-Buget principal-Compte de gestion 2008
22-06-2009
D03-Finances-Budget principal-Affectation des résultats 2008
22-06-2009
D04-Finances-Abattements sur les bases de la taxe d'habitation pour l'année 2010
22-06-2009
D05-Finances-Budget de l'école de Musique-Compte administratif 2008
22-06-2009
D06-Finances-Budget de l'école de Musique-Compte de gestion 2008
22-06-2009
D07-Finances-Subvention exceptionnelle au Judo Club
22-06-2009
D08-Finances-Subvention exceptionnelle AS Ludres Football
22-06-2009
D09-Finances-Subvention exceptionnelle au Collège
22-06-2009
D10-Subventionen faveur de l'association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation, section 54
22-06-2009
D11-Marchés publics-Groupement de commandes et lancement du marché d'assurances
22-06-2009
D12-Aménagement du Haut des Ronces-Prise en compte de modification
22-06-2009
D13-Mise en place d'un chantier jeunes
22-06-2009
D14-Création d'un emploi d'assictant spécialisé d'enseignement artistique
22-06-2009
D15-Suppressions de Postes
22-06-2009
D16-Ecole de Musique-Détermination des tarifs 2009-2010
22-06-2009
D01-Finances-Subvention audit énergétique
18-05-2009
D02-Adhésion au groupement de commandes informatiques
18-05-2009
D03-Cimetière communal-Détermination des tarifs
18-05-2009
D04-Création d'un emploi de Brigadier de Police Municipale
18-05-2009
D05-Création d'un emploi en contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
18-05-2009