Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D01-Recensement général de la population	26-11-2007
D02-Modification du tableau des effectifs-Création de poste à la médiathèque	26-11-2007
D03-Adaptation du tableau des effectifs	26-11-2007
D04-Indemnité compensatrice de jours de repos travaillés	26-11-2007
D01-Budget principal-Budget supplémentaire 2007	22-10-2007
D02-Assurance-Indemnisations	22-10-2007
D03-Attribution de subvention Marché du Monde	22-10-2007
D04-Réhabilitation du restaurant scolaire-Lancement de la procédure d'appel d'offres	22-10-2007
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy 2006	24-09-2007
D02-Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement du Grand Nancy 2006	24-09-2007
D03-Convention avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour la viabilité hivernale	24-09-2007
D04-Renouvellement du PIEAN	24-09-2007
D05-Transfert de propriété du parking Croix-de-Bourgogne à Nancy	24-09-2007
D06-Zone Industirelle de Ludres et Fléville-Changement de dénomination	24-09-2007
D07-Réhabilitation du restaurant scolaire-Demande d'affectation de la dotation d'équipement	24-09-2007
D08-Réforme sur les autorisations d'urbanisme-Pose de clôture	24-09-2007
D09-Rapport sur le prix et la qualité du service Déchets du Grand Nancy 2006	24-09-2007
D10-Lotissement d'activités projété sur le site du Haut des Ronces	24-09-2007
D11-Acquisition d'un délaisse appartenant au Conseil Général de Meurthe et Moselle	24-09-2007
D12-Aménagement paysager des Coteaux	24-09-2007
D13-Modification du tableau des effectif-Transformation poste d'ATSEM	24-09-2007
D14-Modification du tableau des effectifs-Transformation d'un poste d'Attaché	24-09-2007
D15-Devenir du Centre aéré Les Milleries	24-09-2007
D01-Budget principal-CA 2006	25-06-2007
D02-Budget principal-CA 2006-Affectation résultats	25-06-2007
D03-Budget principal-Compte de gestion 2006	25-06-2007
D04-Abattement sur les bases de la taxe d'habitation pour charge de famille 2008	25-06-2007
D05-Ecole de Musique-Compte Administratif 2006	25-06-2007
D06-Ecole de Musique-Compte Administratif 2006-Affectation des résultats	25-06-2007
D07-Ecole de Musique-Compte de gestion 2006	25-06-2007
D08-Renouvellement d'ouverture de crédit de trésorerie	25-06-2007
D09-Attribution d'une subvention pour le ravalement de façade	25-06-2007
D10-Espace Chaudeau-frais de fonctionnement de la salle de spectacle	25-06-2007
D11-Prévention de l'arrêt cardiaque-adhésion à l'association Grand Nancy Défi'b	25-06-2007
D01-Judo-Club-Subvention exceptionnelle pour activités été	28-05-2007
D02-Chèque emploi service universel-Annulation	28-05-2007
D03-Assurances-Indemnisations	28-05-2007
D04-Convention groupement de commande-matériel et logiciels informatiques	28-05-2007
D05-Convention mutualisation des moyens informatiques avec la Communauté urbaine	28-05-2007
D06-Décision modificative-opérations patrimoniales	28-05-2007
D07-Ecole de Musique-Ajustement des tarifs 2007/2008	28-05-2007
D08-Garanties d'emprunts-Réacheminement de la dette de BATIGERE	28-05-2007
D09-Tableau des effectifs-création poste animation	28-05-2007
D10-Régime indemnitaire	28-05-2007
D11-Ecole de musique-Rémunération des jurys d'examen	28-05-2007
D12-Tableau des effectifs-Création poste gardien de Police	28-05-2007
D13-Avancements de Grade-Détermination des ratios	28-05-2007
D01-Projet de Plan Local d'Urbanisme	19-03-2007
D02-Budget principal-Budget primitif 2007	19-03-2007
D03-Budget principal-Vote des taux 2007	19-03-2007

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2000 et 2010