Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D04-Désignation délégué du Conseil à la Prévention Routière	10-04-2008
D05-Désignation représentant de la Commune à l'ADUAN	10-04-2008
D06-Désignation Conseiller Municipal en charge des questions de dépenses	10-04-2008
D07-Assurances - Indemnisation	10-04-2008
D08-Droit à la formation des élus locaux	10-04-2008
D09-Ecole de Musique-Annulation d'inscription	10-04-2008
DQD-Questions diverses	10-04-2008
D01-Délégation de compétences du Conseil Municipal à Monsieur le Maire	02-04-2008
D02-Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté urbaine du Grand Nancy	02-04-2008
D03-Mise en place des Commissions Municipales	02-04-2008
D04-Marchés Publics-Désignation des membres de la commission d'appel d'offres	02-04-2008
D05-Désignation de délégués du Conseil Municipal au CCAS	02-04-2008
D06-Désignation de délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Collège	02-04-2008
D07-Désignationd'un délégué du Conseil Municipal au Conseil d'établissement de la Maison Ste Thérèse	02-04-2008
D08-Conseil d'exploitation de l'école de musique-Désignation des membres	02-04-2008
D09-Budget principal-Autorisations permanentes de poursuite	02-04-2008
D10-Ecole de Musique-Autorisations permanentes de poursuite	02-04-2008
D11-Carte scolaire 1er degré-rentrée 2008-fermeture de classes	02-04-2008
D12-Indemnités de fonction des élus	02-04-2008
D-Questions Divers-Réglement intérieur	02-04-2008
D00-Installation du Conseil Municipal	22-03-2008
D01-Détermination du nombre d'Adjoints	22-03-2008
D02-Election des Adjoints	22-03-2008
D00-Election du Maire	22-03-2008
D01-Débat d'orientation Budgétaire 2008	11-02-2008
D02-Attribution d'une subvention exceptionnelle au Tennis Club	11-02-2008
D03-Marchés Publics-groupement de commandes repas restaurant scolaire et foyer de personnes âgées	11-02-2008
D04-Avenant n1 au marché de fournitures de repas	11-02-2008
D05-Acompte sur subvention 2008 au CCAS	11-02-2008
D06-Acompte sur subvention 2008 à l'école de Musique de Ludres	11-02-2008
D07-Restaurant scolaire-Actualisation des prix des ticket-repas au 1er mars 2008	11-02-2008
D08-Restructuration du restaurant scolaire Berlioz-Attribution de marchés de travaux	11-02-2008
D09-Classe de mer 2007-2008	11-02-2008
D10-ZAC du Grand Chemin-Vente de terrains, propirété de la commune	11-02-2008
D11-Vente de terrains communaux au Haut des Ronces	11-02-2008
D12-Achat d'une parcelle de terrain lieu-dit L'ASSAUT	11-02-2008
D13-Délivrance d'un permis de construire article L422-7 du code de l'urbanisme	11-02-2008
D14-Modification du tableau des effectifs-Transformation d'un poste d'adjoint technique	11-02-2008
D15-Modification du tableau des effectifs-Création d'un poste d'adjoint technique	11-02-2008
D16-Adaptation du tableau des effectifs-Transformation d'un poste d'adjoint technique	11-02-2008
D17-Modification du tableau des effectifs-Transformation d'un poste d'ATSEM	11-02-2008
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	17-12-2007
D02-Actualisation des tarifs de location des salles	17-12-2007
D03-Attribution d'une subvention à l'association USEP Pierre Loti	17-12-2007
D04-Attribution d'une subvention participation voyage d'étude en angleterre	17-12-2007
D05-Classe de neige 2007/2008-Ecole élémentaire Loti	17-12-2007
D06-Classe de neige 2007/2008-Ecole élémentaire Prévert	17-12-2007
D07-Convention avec la Communauté urbaine pour l'utilisation du mobilier urbain	17-12-2007
D08-Aménagement paysager des coteaux-Marché à procédure adaptée	17-12-2007
D09-Avancement de grades-Détermination des ratios	17-12-2007

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2000 et 2010