Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D05-Enquête publique-Société GMA CORA	15-10-2001
D06-Enquête publique-Ets Schweitzer	15-10-2001
D07-Distribution de produits laitiers en maternelle	15-10-2001
D08-Garantie d'emprunt Caisse de Dépôts et Consignations	15-10-2001
D01-Rapport activités 2000	17-09-2001
D02-Prix et qualité service décets 2000	17-09-2001
D03-Prix et qualité services eau et assainissement 2000	17-09-2001
D04-Demande de subvention au Conseil Général-programme travaux 2002	17-09-2001
D05-Subvention exceptionnelle Basket	17-09-2001
D06-Demande de dérogation au repos dominical	17-09-2001
D07-Contrat emploi jeunes-Création d'emploi	17-09-2001
D01-Election au Sénat	31-08-2001
D01-Désignation Conseiller à la commission évaluation charges CUGN	27-08-2001
D02-Résultat de Consultation-Publications Municipales	27-08-2001
D03-Elections et nombre de représentants	27-08-2001
D04-Elections-Rattachement du CCAS	27-08-2001
D01-Compte Administratif 2000	25-06-2001
D02-Comte Administratif 2000-Affectation de résultats	25-06-2001
D03-Compte de Gestion 2000	25-06-2001
D04-Abattement taxe habitation 2002	25-06-2001
D05-Convention des emprunts en cours	25-06-2001
D06-Tarifs Ecole de Musique 2001-2002	25-06-2001
D07-Créance irrecouvrable	25-06-2001
D08-Adhésion de Ludres à Association du Grand Nancy	25-06-2001
D09-Création dun Cyberbase	25-06-2001
D10-Officialisation du jour anniversaire du cessez le feu 1962	25-06-2001
D11-Installation classée ONYX EST	25-06-2001
D12-Chargé de Mission-Renouvellement de contrat	25-06-2001
D01-Election des représentants au comité d expansion	28-05-2001
D02-Désignation de représentants au comité de jumelage	28-05-2001
D03-Ravalement de façade	28-05-2001
D04-Bulletins Municipaux	28-05-2001
D05-Garantie d'emprunt à la société Batigère	28-05-2001
D01-Installation de nouveaux Conseillers Municipaux	23-04-2001
D02-Adoption du règlement intérieur	23-04-2001
D03-Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire	23-04-2001
D04-Mise en place des Commissions Municipales	23-04-2001
D05-Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres	23-04-2001
D06-Désignation de délégués au Conseil Municipal au CCAS	23-04-2001
D07-Commission Communale des impots directs	23-04-2001
D08-Représentation dans les Commissions de la CUGN	23-04-2001
D09-Désignation des représentants Communaux au conseil du collège	23-04-2001
D10-Désignation Conseiller au conseil de la Maison Ste Thérèse	23-04-2001
D11-Désignation Conseiller à la prévention routière	23-04-2001
D12-Désignation Conseiller à l'association du réseau téléinformation	23-04-2001
D13-Désignation représentant au programme local habitat	23-04-2001
D14-Désignation représentant de la Commune à l ADUAN	23-04-2001
D15-Désignation de délégué du Conseil Municipal aux écoles	23-04-2001
D16-Indemnité de fonction des élus	23-04-2001
D17-Garantie d emprunt à l OPAC	23-04-2001

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2000 et 2010