Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D06-Convention de mise à disposition d'un agent communal aurpès de l'association DYNAPÔLE-Entreprises	18-05-2009
D07-Redevances d'occupation pour les locaux du Centre Médico-social	18-05-2009
D08-Désaffectation et mise à disposition des locaux communaux rue Jean Charcot	18-05-2009
D09-Nouvelle dénomination des locaux communaux rue Jean Charcot	18-05-2009
D10-Installation classée - COGESUD à Messein	18-05-2009
D11-Ecole municiaple de Musique-Rémunération des Jurys d'examen	18-05-2009
D12-Ecole municiaple de Musique-Annulations d'inscriptions	18-05-2009
D01-Budget principal-budget primitif 2009	23-03-2009
D02-Ecole de musique-budget primitif 2009	23-03-2009
D03-Budget principal-vote des taux	23-03-2009
D04-Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques pour la période 2010-2012	23-03-2009
D05-Réglement intérieur-Article 29 alinéa 2	23-03-2009
D06-Défibrilateurs-Résiliation du Marché	23-03-2009
D07-Délégation de compétences au Maire-adaptation	23-03-2009
D08-Réglement du cimetière	23-03-2009
D09-Plan de formation des agents municipaux 2009	23-03-2009
D10-Convention d'objectifs et de moyens avec le COSPCL	23-03-2009
D11-Modification du tableau des effectifs-avancement de grade 2009	23-03-2009
D12-Accord ARTT-avenant n4	23-03-2009
D13-Attribution des prix du concours des maisons fleuries	23-03-2009
D14-Bilan de la ZAC du Grand Chemin et prorogation de la concession d'aménagement	23-03-2009
D15-Convention de participation financière à la construction de logements aidés par Batigère	23-03-2009
D16-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes de Ludres	23-03-2009
D17-Comité des Fêtes de Ludres-désignation des représentants de la ville de Ludres	23-03-2009
D18-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Brassens	23-03-2009
D19-Carte scolaire 1er degré-ouverture d'une classe pour la rentrée scolaire 2009-2010	23-03-2009
D01-Débat d'orientation Budgétaire 2009	02-02-2009
D02-Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Brassens	02-02-2009
D03-Modification du règlement de la Médiathèque Municipale	02-02-2009
D04-Avis sur le transfert de l'activité recyclage de l'installation classée SCHWEITZER SA	02-02-2009
D05-Avis sur la modification par SEVEAL du stockage de ses produits et de leur répartition	02-02-2009
D06-Participation de la Ville à la révision du POS de Richardménil et sa transformation en PLU	02-02-2009
D07-Convention relative à la mise ne place d'un chargé de mission de la base aérienne 133 aurpès de la commune	02-02-2009
D08-Tarifs de remplacements de matériels mis à disposition dans les salles municipales	02-02-2009
D09-Classe de mer 2008/2009	02-02-2009
D10-Détermination des ratios d'avancement de grade pour 2009	02-02-2009
D01-Finances-Avance sur la subvention 2009 pour CCAS	15-12-2008
D02-Finances-Avance sur la subvention 2009 pour Ecole de Musique	15-12-2008
D03-Finance-Budget général-décision modificative n1	15-12-2008
D04-Plan d'insertion par l'économique de l'agglomération Nancéienne	15-12-2008
D05-Attribution d'une subvention pour ravalement de façade	15-12-2008
D06-Dépôt de la marque ESPACE Chaudeau	15-12-2008
D07-Tarifs de la Médiathèque	15-12-2008
D08-Classes de neige 2008/2009	15-12-2008
D09-Signature d'un contrat enfance jeunesse	15-12-2008
D10-Modification du tableau des effectifs	15-12-2008
DQD-Questions Diverses	15-12-2008
D01-Communication du rapport d'activité 2007 du Grand Nancy	24-11-2008
D02-Communication du rapport 2007 sur les déchets	24-11-2008
D03-Communication du rapport 2007 sur l'eau et l'assainissement	24-11-2008

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2000 et 2010