Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D04-Finances-Indemnisation de Conseil au Trésorier Principal	24-11-2008
D05-Fonds territorial d'investissement-Dotation communale	24-11-2008
D06-Instauration de la journée de solidarité	24-11-2008
D07-Accueil des personnes réalisant des TIG	24-11-2008
DQD-Questions Diverses	24-11-2008
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	27-10-2008
D02-Budget supplémentaire 2008	27-10-2008
D03-Admission en non valeur de titres	27-10-2008
D04-Développement Durable - Aide aux installation de chauffe-eau solaire	27-10-2008
D05-Avis sur l'arrêté du Plan de Prévention des Risques Tecnologiques	27-10-2008
D06-Désignation de 2 représentants du CM au comité local d'information et de concertation	27-10-2008
D07-Plan de gestion de la foret de Ludres - régime forestier 2009-2023	27-10-2008
D08-Licences d'entrepreneur de spectacles	27-10-2008
D09-Création d'un fonds DVD à la Médiathèque	27-10-2008
D10-Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école élémentaire Loti	27-10-2008
D11-Conventionde mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS	27-10-2008
DQD-Question Diverse-ZAC du Grand Chemin	27-10-2008
D01-Ecole de musique-Affectation des résultats 2007	08-09-2008
D02-Assurances-Indemnisation	08-09-2008
D03-Urbanisme-Désaffectation et déclassement d'un bien	08-09-2008
D04-Marché public-Groupement de commandes informatique	08-09-2008
D05-Elections au Comité Technique Paritaire	08-09-2008
D06-Solidarité avec les communes sinistrées du Nord	08-09-2008
D07-Réglement du restaurant scolaire	08-09-2008
D08-Restructuration du restaurant scolaire	08-09-2008
D01-Budget principal-Compte Administratif 2007	23-06-2008
D02-Budget principal-Compte Administratif 2007-Affectation des résultats	23-06-2008
D03-Budget principal-Compte de Gestion 2007	23-06-2008
D04-Abattement sur les bases de la taxe d'habitation pour charge de famille 2009	23-06-2008
D05-Ecole de Musique-Compte Administratif 2007	23-06-2008
D06-Ecole de Musique-Compte Administratif 2007-Affectation des résultats	23-06-2008
D07-Ecole de Musique-Compte de gestion 2007	23-06-2008
D08-Renouvellement d'ouverture de crédits de Trésorerie	23-06-2008
D09-Attribution du Marché des fournitures de repas	23-06-2008
D10-Ecole de Musique-Ajustement des tarifs 2008/2009	23-06-2008
D11-Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal	23-06-2008
D12-Adhésion au Contrat Local de Sécurité Intercommunal	23-06-2008
D13-Adaptation du Tableau des effectifs-Transformation d'un poste d'attaché	23-06-2008
D14-Régularisation de servitudes de passage	23-06-2008
D15-Renouvellement de la convention de mise à disposition des services de l'Etat	23-06-2008
D16-Préemption de la commune sur la vente d'un bien dans un emplacement réservé	23-06-2008
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	19-05-2008
D02-École Municipale de Musique-Jury d'examen	19-05-2008
D03-Commission communale des impôts directs propositions au Directeur des Services Fiscaux	19-05-2008
D04-Désignation de représentants du Conseil Municipal au Comité de Jumelage	19-05-2008
D05-Commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées Désignation des représentants du CM	19-05-2008
D06-Désignation des membres des Commissions spécialisées au Grand Nancy	19-05-2008
D01-Budget principal-Budget primitif 2008	10-04-2008
D02-Budget principal-Vote des taux 2008	10-04-2008
D03-Ecole Municipale de Musique-Budget primitif 2008	10-04-2008

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2000 et 2010