Délibérations de la ville de Ludres
Catégories
Bâtiments parcs et jardins
Conseil Municipal
Culturel
Divers
École de musique
Environnement
État-civil
Finances
Médiathèque / Bibliothèque
Métropole GN / CUGN / District
Règlementation
Ressources humaines
Scolaire
Social
Urbanisme
Périodes
1940 - 1950
1950 - 1960
1960 - 1970
1970 - 1980
1980 - 1990
1990 - 2000
2000 - 2010
2010 - 2020
2020 - 2030
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Ensemble des délibérations publiées entre 2000 et 2010
Délibération
Date de publication
D04-Ecole de Musique -Budget primitif 2007
19-03-2007
D05-Restaurant scolaire-Chèques emplois services
19-03-2007
D06-Classes de Mer 2006/2007
19-03-2007
D07-Espace Chaudeau-Avenant aux marchés
19-03-2007
D08-Ecole de Musique-Fonctionnement
19-03-2007
D01-Débat d'orientation budgétaire 2007
29-01-2007
D02-Subvention exceptionnelle PAIN CONTRE LA FAIM
29-01-2007
D03-Acompte sur subvention 2007 à l'association LUDRES EN FÊTE
29-01-2007
D04-Acompte sur subvention 2007 au Centre Communal d'Action Sociale
29-01-2007
D05-Assurances-Indemnités contractuelles
29-01-2007
D06-Taxe sur les déchets ménagers
29-01-2007
D07-Carte scolaire 1er degré-année 2007
29-01-2007
D01-Marché Public des prestations d'assurances-attribution des lots
18-12-2006
D02-Espace Chaudeau-durée d'ammortissement
18-12-2006
D03-Budget principal-décision modificative n°2
18-12-2006
D04-Actualisation des tarifs de location des salles
18-12-2006
D05-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AEIM
18-12-2006
D06-Cession d'un bien communal
18-12-2006
D07-Marché de maîtrise d'œuvre pour travaux restaurant scolaire
18-12-2006
D08-Parking Marvingt-avenant 1 au marché de travaux
18-12-2006
D09-Classe de neige-Ecole Prévert-12au22 mars 2007
18-12-2006
D10-Classe de neige-dEcole Loti-12au21 mars 2007
18-12-2006
D11-Contrats urbains de cohésion sociale 2007-2009
18-12-2006
D12-Création d'une commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées
18-12-2006
D13-Rétrocession parcelles ZAC de la Jaufaite
18-12-2006
D14-Plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération Nancéienne
18-12-2006
D01-Projet de Plan Local d'Urbanisme
27-11-2006
D01-Budget principal-Budget supplémentaire 2006
30-10-2006
D02-Attribution subvention association USEP Loti
30-10-2006
D03-Attribution subvention coopérative Loti
30-10-2006
D04-Groupement de commandes-Services de télécommunications
30-10-2006
D05-Indemnisation d'assurance
30-10-2006
D06-Actualisation des prix des tickets repas en 2007
30-10-2006
D15-Création d'un poste en contrat d'accompagnement à l'emploi
25-09-2006
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy-exercice 2005
25-09-2006
D02-Rapport eau et assainissement du Grand Nancy-exercice 2005
25-09-2006
D03-Rapport élimination des déchets du Grand Nancy-exercice 2005
25-09-2006
D04-Dénomination d'une rue-lotissement A33 canal
25-09-2006
D05-Dénomination d'une rue-espace et habitat
25-09-2006
D06-Dénominationd'une rue-Rond-point Chaudeau
25-09-2006
D07-Contrats d'assurances-marché public
25-09-2006
D08-Attirbution d'une subvention pour le ravalement de façade
25-09-2006
D09-Attribution d'une subvention à l'association départementale de la protection civile
25-09-2006
D10-Attribution d'une subvention à l'association marché du monde
25-09-2006
D11-Attribution d'une subvention exceptionnelle au comité cantonal du Souvenir Français
25-09-2006
D12-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association familles rurales
25-09-2006
D13-Renouvellement du plan d'insertion par l'économique PIEAN
25-09-2006
D14-Recensement complémentaire de la population
25-09-2006
D16-Création d'un poste en contrat d'accompagnement à l'emploi
25-09-2006
D01-Budget principal-Compte Administratif 2005
26-06-2006
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